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Entretien annuel de systèmes T1 de l'ARC, y compris la TED, ReTRANSMETTRE, ADC Express, T1135, DPA, PRD et T1013


Les systèmes de l’Agence du revenu du Canada (ARC) passeront par un processus d’entretien annuel. Par conséquent, les services suivants NE SERONT PAS DISPONIBLES au cours des périodes* indiquées ci-dessous :

Les services suivants vont fermer le vendredi 17 janvier 2020 à 23 h.

  • TED, ReTRANSMETTRE, T1135, Débit préautorisé (DPA) et ADC Express

Ces services vont rouvrir le lundi 24 février 2020 :

  • TED, ReTRANSMETTRE, T1135 et ADC Express à 8 h 30.
  • Débit préautorisé (DPA) à 6 h.

Pour ceux et celles qui produisent des déclarations de revenus TP1 du Québec, ImpôtNet Québec fermera également à la fin de la journée le vendredi 17 janvier 2020.

Remarque : Il n’y aura pas d’interruption aux applications en ligne de la TED suivantes :

  • S'inscrire à la TED
  • Renouvellement annuel
  • Mise à jour du registre

Avis important relatif aux déclarations T1 de 2015 :

Vous avez jusqu’au vendredi 17 janvier pour transmettre par la TED une déclaration T1 pour 2015. Par la suite, ces déclarations devront être imprimées et envoyées par la poste à l’ARC. Lors de l’ouverture de la TED le 24 février, le système n’acceptera que les déclarations T1 de 2019 en plus des trois années précédentes, soit 2016, 2017 et 2018.

D’autres interruptions de systèmes auront lieu le 7 février 2020. Il s’agit des services suivants :

  • Préremplir ma déclaration (PRD) fermera à 23 h.
  • La transmission du T1013, Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant, fermera à 20 h.
  • Ces deux services vont rouvrir le lundi 10 février 2020 à 6 h.
  • Le service PRD permettra l’accès aux données de 2019 ainsi qu’aux données de feuillets de 2016 à 2018.
  • À partir de là, vous ne pourrez utiliser que TaxCycle T1 de 2019 pour autoriser un représentant. Le formulaire 2018 ne sera plus accepté.

*Toutes les périodes indiquées sont à l’heure de l’Est.