enfr

Nouvelles

Nouvelles > TaxCycle version 8.0.34404.0 — Formulaires et calculs de la T1/TP1. Approbation de la T5013, TP-985.22 du QC, mise à jour de la CO-17.

TaxCycle version 8.0.34404.0 — Formulaires et calculs de la T1/TP1. Approbation de la T5013, TP-985.22 du QC, mise à jour de la CO-17.


Cette version importante de TaxCycle contient un aperçu des calculs et des formulaires pour les déclarations de revenus pour les particuliers T1 et TP1 de 2018. Elle contient également des feuillets T5013 de 2018 approuvés par l’ARC, une nouvelle version de la TP-985.22 Déclaration pour organisations caritatives du Québec, et un aperçu des formulaires et calculs de la CO-17 et d’autres fonctionnalités.

Une mise à jour automatique de cette version est disponible en mode de téléchargement complet depuis notre site Web et vous pouvez en faire l’essai gratuitement. (Pour déployer des fichiers de mise à jour automatique à partir de votre propre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.) 

These release notes are also available in English.

Points saillants

  • Aperçu — Formulaires et calculs T1/TP1 de 2018
  • TaxCycle T5013 de 2018 a été approuvé pour la production sur papier et par voie électronique dans la nouvelle année
  • Mises à jour au module T2
  • Mises à jour de formulaires CO-17 du Québec
  • Nouveau! TP-985.22 du Québec, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires
  • Nouvel aspect des icônes et menus
  • Nouveau! Champs personnalisés
  • Nouveau! Copier un code de champ
  • Modifications apportées aux modèles
  • Mise à jour de la licence logiciel TaxCycle
  • Demande des clients

Avez-vous installé la version 8.0.34400.0?

Nous avons publié la version 8.0.34400.0 le jeudi 20 décembre 2018. Cette version comportait toutes les modifications énumérées dans ces notes de version. Si vous avez installé cette version au moyen d’un téléchargement complet ou d’une mise à jour automatique, nous vous suggérons d’effectuer une nouvelle mise à jour de votre logiciel vers la plus récente version 8.0.34404.0, pour résoudre les problèmes suivants :

  • Un blocage est survenu en ouvrant les déclarations jumelées T1 de 2018 ayant des formulaires Agri-stabilité. Cette situation était liée aux sommaires d’Agri-stabilité de 5 années (T1163/T1164/T1273/T1274) et a été signalée lors du report des déclarations jumelées de TaxCycle T1 de 2017.
  • Une erreur de caractère non valide reçue de AB Finance lorsqu’une déclaration de revenus AT1 modifiée a été soumise par AT1 Net File.
  • Si l’année d'imposition de la société étrangère affiliée indiquée à la section 3 du T1134 compte plus de 378 jours, le T1134Sup affiche désormais un message d’erreur pour éviter que la transmission du T1134 à l'ARC échoue.
  • La section 3 de l’annexe 510 calcule maintenant correctement les recettes totales de la société et de ses sociétés associées lorsqu’elles sont égales ou supérieures à 100 000 000 $ (tel que déterminé dans la section 1 du formulaire).
  • Le report de données de ProFile T1, T2, T3 et T5013 comprend maintenant les catégories 1.1, 14.1, 41.1, 41.2, 47.1 de la DPA, s'il y a lieu.

Aperçu — Formulaires et calculs T1/TP1 de 2018

Cette version met à jour les annexes T1 fédérales et provinciales, ainsi que de nombreux formulaires selon les plus récentes versions disponibles de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Cette version actualise également la déclaration TP1 et toutes les annexes selon les spécifications de Revenu Québec pour 2018.

Tous les formulaires, autres que les formulaires d'autorisation, demeurent en mode Aperçu et affichent un filigrane. Le filigrane Aperçu sera retiré dès que nous recevrons les formulaires à l’état final de l’ARC et de Revenu Québec, et que nous aurons achevé nos analyses complètes de report et de calcul. Nous anticipons pouvoir retirer le filigrane vers la mi-janvier.

Veuillez effectuer une mise à jour vers cette version pour utiliser les plus récents formulaires et les modifications aux calculs apportés aux modules T1 et TP1. Vous pouvez commencer à saisir des données, mais vous devrez attendre la certification de l'ARC et de Revenu Québec avant de produire des déclarations. Nous vous conseillons fortement de ne pas reporter par lots des fichiers vers 2018 avant l’achèvement de ces changements.

Modifications à l’annexe 14

L’annexe 14 a été modifiée pour prendre en compte les provinces qui n’ont pas mis en place la tarification du carbone.

  1. Ces changements affectent la Saskatchewan, le Manitoba, l'Ontario et le Nouveau-Brunswick. Certains textes et montants vont changer selon la province de résidence.
  2. De nouveaux champs ont été ajoutés dans la section Crédits de la grille de calcul Info pour déterminer l’admissibilité au crédit.
  3. Un nouveau tableau a été ajouté à l'annexe 14 pour déterminer les personnes à charge admissibles. Ce tableau apparait uniquement à l’écran.
  4. Dans le cas des déclarations de conjoints mariés ou de conjoints de fait, une question a été ajoutée à la grille de calcul Optimisations pour vous aider à déterminer qui demandera le crédit.
  5. Un nouveau message de révision s’affiche sur la ligne 7 de l’annexe 14 pour les déclarations non jumelées des conjoints mariés ou des conjoints de fait afin de s’assurer que le crédit n’est réclamé qu’une seule fois.

2018-t1-a14-climat

Autres modifications importantes aux formulaires T1

  • Les annexes 4 et 12 ont été remplacées par des feuilles de travail par l'ARC. Nous les avons renommées et ajoutées à la classe Feuilles de travail.
  • La grille Dépenses pour l’accessibilité domiciliaire (Accessibilité) a très peu changé par rapport à l’ancienne annexe 12.
  • La grille Revenu de placements et frais financiers (Placements) ressemble beaucoup à l’ancienne annexe 4, sauf que nous avons déplacé le tableau pour la ligne 122, Revenus nets de société de personnes du SomÉtat à cette nouvelle grille. Dorénavant, vous pourrez saisir des données directement dans le tableau; cette opération n’était pas possible sur le SomÉtat.
  • Les formulaires T1005 et T4164 du Manitoba ont été supprimés étant donné que ces crédits ont été radiés du budget 2017 du Manitoba. Ces derniers ne s’appliquent plus pour 2018.
  • Demandes des clients! La grille de calcul T1Planificateur du module 2017 contient maintenant une section sur l’impôt minimum de remplacement (IMR).

TaxCycle T5013 de 2018 a été approuvé pour la production sur papier et par voie électronique dans la nouvelle année

Les versions 2018 de la déclaration, des annexes et des feuillets T5013 ont été approuvées par l'ARC pour la production sur papier et par voie électronique lors de l’ouverture de la production par voie électronique des feuillets de l’ARC en janvier 2019.

Bien que TaxCycle T5013 de 2018 ait reçu l'approbation de l'ARC pour la production par voie électronique, la transmission du T5013 FIN et des feuillets T5013 est désactivée dans cette version puisqu’elle n'est pas compatible avec le système de production de feuillets de 2017 de l'ARC. Elle sera réactivée en janvier 2019 pour l’ouverture du système de production par voie électronique des feuillets 2018 de l'ARC.

Cette mise à jour comprend également les modifications suivantes :

  • La GrilleA1 comprend maintenant le rapprochement du revenu net pour le revenu imposable attribué aux associés. (Ceci sera rajouté au relevé 15 de la grille Associé dans une version à venir.)
  • Vous pouvez désormais ajouter des notes en bas de page à la copie de l’associé des feuillets T5013 au moyen d’un nouveau champ sur la grille de calcul T5013Associé.
  • Un correctif a été mis en place pour répartir le revenu d'une participation exonérée de commanditaire, telle que décrite au paragraphe 96(2.5)
  • Les Calculs relatifs au montant cumulatif des immobilisations admissibles de l'annexe 10 ont été supprimés pour 2018.
  • À noter que de nouveaux champs ont été ajoutés à la grille de calcul Info et la grille de calcul Mission en vue des formulaires et des calculs du TP-600 du Québec dans l’année à venir.

Nouveau! Québec TP-985.22 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires

Cette version ajoute la TP-985.22 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires du Québec de 2018 à TaxCycle T3010. Voici ce que vous devez savoir :

  1. Le jeu de formulaires TP-985.22 contient : la déclaration TP-985.22, les annexes A, B, C et D.
  2. Pour activer les formulaires TP-985.22 vous devez indiquer que la TP-985.22 est requise. Pour ce faire, il suffit de répondre à la question sur la grille de calcul Info qui s’affiche juste sous les champs de l’exercice financier.
  3. Dans la mesure du possible, la TP-985.22 est remplie et calculée selon les informations inscrites sur les formulaires fédéraux T3010. Remplissez tous les autres champs directement sur la déclaration et les annexes de la TP-985.22.
  4. La déclaration TP-985.22 et les annexes sont autorisées par Revenu Québec. Vous pouvez produire les déclarations TP-985.22 avec cette version de TaxCycle.

2018-tp-985-22


Mises à jour au module T2

  • L'annexe 17 a été mise à jour selon la version finale de l'ARC rendue disponible le 6 décembre 2018.
  • Le calcul dans la colonne Pourcentage d’actions avec droit de vote du formulaire QC50 s’effectuera désormais de l'annexe 50 lorsqu’un actionnaire aura été sélectionné dans la colonne actionnaire.
  • Résolu — lorsque la catégorie 13 est liée à un bien locatif, la catégorie sera correctement liée à au tableau d'amortissement de l'ARC sur la Grille de location T2.
  • Demande des clients — les paragraphes dans les lettres client T2 des modules .2017T2 et .2018T2 ont été modifiés pour refléter les nouveaux formulaires RC59 et RC59X de production par voie électronique rendus disponibles plus tôt cette année. Les lettres des modules précédents vont continuer d’afficher le texte original. Les modèles suivants dans le module T2 2017 et T2 2018 sont touchés par ces changements : LettreC
  • Demande des clients — un nouveau message de révision facultatif a été ajouté pour vous rappeler lorsque la grille d’acomptes provisionnels T2 est réglée à une fréquence de versement trimestriel. Vous pouvez activer ce message dans les options de révision T2. (Apprenez comment en lisant la rubrique d’aid e Options de révision). Merci à @rick.s pour cette suggestion sur le site protaxcommunity.com.
  • Résolu — désormais, la page 2 du formulaire Alberta AgriStability s’imprime.
  • Résolu — TaxCycle ne déclenche plus des messages de révision sur le formulaire Alberta AgriStability (AgriStabilité de l'Alberta) pour les questions portant sur le cycle de production et le nombre d'années d'exploitation agricole qui ne figurent pas sur ce formulaire.
  • Résolu — les lignes B et E de l’annexe 404 (Réduction de l'impôt de la Saskatchewan sur les bénéfices de fabrication et de transformation) ne sont plus calculées lorsque le montant E sur l’annexe 411 est nul.

Mises à jour de formulaires CO-17 du Québec

Les formulaires suivants ont été mis à jour dans cette version. (Les modifications sont mineures sauf si plus d’informations sont fournies.)

  • COR-17.W
  • COR-17.X
  • COR-17.Y
  • COR-17.Z
  • CO-1029.8.33.6

Grille de calcul Info

Trois nouvelles questions figurent dans la section Québec - CO-17 de la déclaration CO-17 pour accommoder les nouvelles lignes 28a, 28b et 31 :

  • La société a-t-elle reçu, pour des services rendus au Québec ou pour la disposition de biens québécois imposables, un paiement dont l’impôt a été retenu?
  • Si vous avez coché Oui, entrez le montant de l’impôt retenu à la source.
  • La société est-elle exonérée d'impôt en vertu de l’article 984, 985, 991, 995, 996 ou 998 de la Loi sur les impôts?

Déclaration CO-17

  • Ajout des questions 28a, 28b et 31.
  • Nouveaux codes (codes 104, 105 et 106) ajoutés aux lignes 440pi à 440yi. Ces nouveaux codes ont également été ajoutés à la Grille de calcul CO17Remboursable.
  • Les nouveaux codes (codes 92, 93 et 94) ont été ajoutés aux lignes 425a à 425b; ces nouveaux codes ont également été ajoutés à la Grille de calcul CO17ImpôtSpécial.
  • Les tarifs et modalités de paiement de 2019 du Québec sont maintenant disponibles. Vous pouvez consulter le document intitulé Tarifs et modalités de paiement publié par Revenu Québec. Toutefois, ces taux ne seront pas actualisés dans TaxCycle avant la version prévue en janvier 2019. Si vous voulez préparer une déclaration de revenus CO-17 de 2019, veuillez mettre à jour les taux suivants sur la grille ConstantesImpôt :

2018-co-17-taxconstants-registration-fees

CO-771

Ajout de la nouvelle section 12 pour calculer le taux pour la déduction accordée aux petites entreprises pour une société dont l’année d'imposition comprend le 27 et le 28 mars 2018.

CO-1029.8.33.13

Ajout d’une nouvelle section 2.10 pour calculer les cotisations de l’employeur au fonds des services de santé (FSS) pour l’année civile de 2018.

CO-1136

Suppression des codes 01, 02, 05, 06, 07 des lignes 393 et 394.

Nouveau! Grille CO-1136Déductions

Cette nouvelle grille calcule une déduction pour une société manufacturière (code 08) aux fins des lignes 393 et 394 du formulaire CO-1136.

MR-69

Plusieurs modifications ont été apportées, y compris le nouveau code à barres 2D requis par Revenu Québec.

CO-786

Ajout du report de la ligne 44 à la ligne 25 pour TaxCycle, ProFile® et Taxprep®.

COZ-1027.P

Ce formulaire demeure inchangé sauf qu’il a été certifié de nouveau, tel que requis par Revenu Québec.

Aperçu! Grille CO-502AnnéeCourante et Grille CO-502AnnéeProchaine

Cette version ajoute un aperçu des grilles CO-502AnnéeCourante et CO-502AnnéeProchaine. Tout comme les grilles de calcul fédérale T2054, ces formulaires servent à saisir et à calculer les soldes des dividendes en capital de l’année courante et de l’année prochaine pour la déclaration CO-17. Veuillez ne pas utiliser ces grilles de calcul et attendre que le formulaire ait été certifié par Revenu Québec et que le filigrane Aperçu ait été retiré dans une version à venir.

Grille Co1027PaiementsAcomptesProvisionnels

  • Une nouvelle section réservée au code de paiement a été ajoutée.
  • Lorsque vous payez un acompte provisionnel pour l’an prochain à une institution financière, le contribuable peut se servir du code de paiement créé dans cette grille de calcul.
  • La lettre au client (LettreC) a été modifiée pour inclure un tableau avec l’horaire des acomptes provisionnels et le code de paiement des acomptes, tel que mentionné ci-dessus.

2018-co17-acomptes


Nouvelle apparence des icônes et menus

Cette version met à jour l’apparence des icônes et des onglets dans le ruban du menu partout dans TaxCycle :

2018-nouveau-écran-démarrage


Nouveau! Champs personnalisés

Vous pouvez maintenant ajouter des champs personnalisés à toute déclaration de TaxCycle pour collecter des données à utiliser dans les modèles et les moniteurs de données. Pour apprendre comment utiliser ces champs, lisez la rubrique d’aide Champs personnalisés.

  1. Les fichiers de déclarations de revenus contiennent désormais une grille de calcul ChampsPersonnalisés dans laquelle vous pouvez configurer des champs pour le fichier en question.
  2. Vous pouvez définir les valeurs par défaut pour cette grille de calcul dans les options du module.
  3. Il existe quatre types de champ : Oui/Non, Texte, Date, Argent.
  4. Vous pouvez décider de reporter les données de ces champs d’une année à l’autre.
  5. Vous pouvez également déclencher des messages de révision lorsqu’un champ est requis, ou lorsqu’il correspond ou non à la valeur par défaut définie dans les options.
  6. Utiliser ces champs dans les modèles.

Lors d’un webinaire récent, Cameron a présenté les notions de base pour utiliser des champs personnalisés dans les modèles. Écoutez l’enregistrement sur YouTube à partir de 9m29s en utilisant ce lien (en anglais) : https://youtu.be/Oh1C9gz44CY?t=572

2018-champs-personalisés


Nouveau! Copier un code de champ en cliquant avec le bouton droit de la souris

En réponse aux commentaires formulés lors de nos récents webinaires sur l’Éditeur de modèles, vous pouvez maintenant cliquer avec le bouton droit de la souris dans un champ pour copier le code de champ. Vous avez deux options :

  1. Copier le code de champ : copie le code de champ dans le Presse-papiers sans parenthèses. Par exemple : CurrentClient.Engage.Preparer.ClientID. Utiliser cette option dans le moniteur de données, ainsi qu’avec les conditions de jeux d’impression et de modèle.
  2. Copier le code de champ avec les {{parenthèses bouclées}} copie le code de champ dans le Presse-papiers avec les parenthèses bouclées. Par exemple : {{CurrentClient.Engage.Preparer.OfficeID}}. Utiliser cette option dans les modèles.

2018-copier-codes-de-champ



Modifications apportées aux modèles

Cette version contient les modifications suivantes aux modèles de TaxCycle.

Nouveau! Ajout d’extraits de code de salutation — T1 de 2018

Cette version ajoute de nouveaux extraits de code de salutation pour les modèles intégrés T1 de 2018. Ces modèles vous permettent de personnaliser la manière qu’une lettre est adressée et la salutation au destinataire sans cloner ni personnaliser une lettre intégrée. Par exemple, pour modifier une salutation pour toutes les lettres pour des contribuables célibataires, il suffirait d’éditer l’extrait de code SalutationC. Le contenu se transpose ensuite vers les lettres LettreC, LettreM, Avant-saison et Après-saison :

2018-modèles-salutationc

Le tableau suivant énumère le nom des nouveaux extraits de code :

Extrait de code But Inséré dans...
SalutationC Contribuable célibataire LettreC, LettreE, Avant-saison, Après-saison
SalutationD Représentant de la succession d’un contribuable décédé LettreD, LettreDE
SalutationF Familles AvantSaisonF, AprèsSaisonF
SalutationJ Couples LetterJ, Avant-saisonJ, Après-saisonJ

Demande des clients — modifier les dates de production et de paiement pour les déclarations produites en retard (T1 de 2018)

Selon la rétroaction reçue d’un utilisateur de TaxCycle, nous avons rajusté les sections pertinentes des lettres client du module T1 de 2018 pour changer le contenu s’il s’agit d’une déclaration produite tardivement. Par exemple, les déclarations en retard qui n’ont pas encore été produites, mais qui sont admissibles à la production par voie électronique vont afficher le texte suivant :

Votre déclaration est en retard. La date d’échéance était le {{ format(Info.CommonData.FileByDate, "January 2, 2003") }} et elle doit être produite immédiatement. Si vous avez un solde dû, votre déclaration sera assujettie à des pénalités et des intérêts pour production tardive.

Des changements semblables ont été apportés aux sections des lettres qui traitent des déclarations sur papier et des paiements dus. Veuillez vérifier ces sections dans les modèles suivants : LettreC, LettreJ, LettreD, SoldeConjointQC, ProductionConjointeQC et SommaireQC.

Suggestion des clients — ajouter Mon Paiement de l'ARC et les options de paiement de Postes Canada à la lettre (T1 de 2018)

Selon la rétroaction reçue d’un utilisateur de TaxCycle, nous avons ajouté à la lettre au client, les options Mon Paiement de l'ARC et de Postes Canada parmi les options de paiement possibles. Les modèles suivants dans le module T1 2018 sont affectés par ces changements : LettreC, LettreD, LettreJ.

Suggestion des clients — ajouter les frais de déménagement du formulaire TP-348 à la lettre client (T1 de 2018)

Selon la rétroaction reçue d’un utilisateur de TaxCycle, nous avons ajouté à la lettre au client, les renseignements de la demande des frais de déménagement au Québec du formulaire TP-348. Les modèles suivants dans le module T1 2018 sont affectés par ces changements : LettreC, LettreJ.

Rétroaction des clients — corriger des erreurs typographiques dans les lettres

  • Dans la lettre de mission pour la T2 (LettreM pour la T2), nous avons corrigé l’erreur d’orthographe mèincombent à m'incombent.
  • Dans le modèle LettreC de 2017 (les lettres aux clients pour la T1), nous avons corrigé l’erreur d’orthographe Impôt minimum de remplacemente à Impôt minimum de remplacement.

Mise à jour de la licence logiciel TaxCycle

Nous avons mis à jour la licence logiciel de TaxCycle. Veuillez lire l’Entente lorsque vous installez votre logiciel. Vous pouvez également lire ce document à partir de notre site Web à Licence logiciel TaxCycle.


Demande des clients

  • Nouveau! Cliquer avec le bouton droit sur l’onglet d’un formulaire pour fermer tous les formulaires autres que le formulaire à l’écran.
  • Nouveau! Cliquer avec le bouton droit sur un formulaire et choisissez un en-tête de section dans le menu pour passer à cet emplacement.
  • Les boutons DoxCycle ont été rajoutés au menu Accueil, ainsi que dans le menu DoxCycle.
  • Nouveau! Sommaire TP1 de 5 ans
  • Nouveau! Sommaire comparatif TP1 de 2 ans. Vous pouvez calculer l’écart en utilisant soit des dollars, soit des pourcentages.
  • Nouveau! Dans le menu Outils, un nouveau bouton offre des signets au site Web Revenu Québec et aux pages Mon Dossier.
  • Un instantané tel que produit est désormais créé automatiquement lorsque vous transmettez une déclaration de revenus TP1 à Revenu Québec.
  • Les éléments sur la grille de calcul Facturation de la T1 s’affichent maintenant dans la langue de correspondance du contribuable.
  • Le filigrane Année précédente s’affiche désormais lorsque l’arrière-plan est brun.
  • Les combinaisons de vert et de rouge qui s’affichent pour le remboursement / solde dû dans les moniteurs de données par défaut concordent maintenant dans tous les modules.
  • L’impôt minimum de remplacement (IMT) est maintenant pris en compte dans le sommaire de 5-ans pour 2016 et les années précédentes.
  • Résolu! Dans certains cas, le nouveau Gestionnaire de clients ne perd plus l’adresse électronique d’un client ou son numéro de téléphone lorsqu’une déclaration plus ancienne a été enregistrée sans qu’une adresse électronique ou un numéro de téléphone ait été inscrit.
  • Nouveau! Un nouveau flux des travaux pour amis ou membres de la famille a été ajouté au flux des travaux de la T1 pour les années 2016 et plus tard. Par défaut, ce paramètre est désactivé. Son activation et son utilisation vous permettent d'exclure les déclarations d’amis et de familles des rapports dans le Gestionnaire de clients. Pour apprendre comment activer des flux des travaux, lisez la rubrique d'aide Groupes et tâches du flux des travaux (Workflow groups and tasks, en anglais).
    2018-déclaration-d'ami-ou-de-famille-flux