enfr

Nouvelles

Nouvelles > TaxCycle version 8.1.34765.0 — DPA accélérée, comptes de résultat, nouvelles règles du T1206 Impôt sur le revenu fractionné dans TaxCycle T1/TP1 de 2018

TaxCycle version 8.1.34765.0 — DPA accélérée, comptes de résultat, nouvelles règles du T1206 Impôt sur le revenu fractionné dans TaxCycle T1/TP1 de 2018


Cette version majeure de TaxCycle T1/TP1 met à jour les calculs de la DPA accélérée, finalise les comptes et états de résultat pour 2018 et actualise les calculs sur le T1206 concernant les nouvelles règles d’impôt sur le revenu fractionné. Elle procure également la TP-600, Déclaration des sociétés de personnes et le Relevé 15 du Québec en mode aperçu dans TaxCycle T5013.

Cette version est disponible sous forme de mise à jour automatique et de téléchargement complet depuis notre site Web. (Pour déployer des fichiers de mise à jour automatique immédiatement à partir de votre propre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

These release notes are also available in English.

Avez-vous installé les versions 8.1.34743.0 ou 8.1.34753.0?

Le 28 février 2019, nous avons publié la version 8.1.34743.0 qui comprenait toutes les améliorations énumérées ci-dessous.

Le 1er mars 2019, nous avons publié une mise à jour (version 8.1.34753.0), pour résoudre un problème de fichiers liés entre TaxCycle et DoxCycle. De plus, le T657 a été mis à jour..

Le 4 mars 2019, nous avons publié la mise à jour automatique (version 8.1.34765.0) qui comprend également les taux de change actualisés dans le module de TaxCycle T3.

Veuillez installer la plus récente version de TaxCycle pour avoir accès à toutes ces modifications.


Calculs de la DPA accélérée dans TaxCycle T1/TP1

Cette version met à jour les calculs de la déduction pour amortissement (DPA) dans TaxCycle T1/TP1 pour prendre en charge les nouvelles mesures de la DPA. Vous remarquerez les changements apportés aux calculs sur toutes les grilles de calcul de Saisie détaillée dans TaxCycle T1/TP1 (telles que T2125Actif, etc.), la grille de calcul relative aux véhicules à moteur et la grille de calcul T777 pour les dépenses d’emploi.

De nouveaux champs sur la Saisie détaillée, la grille de calcul relative aux véhicules à moteur et la grille T777 calculent la DPA accélérée et expliquent les règles applicables. Pour apprendre comment calculer la DPA accélérée des catégories affectées, veuillez lire les rubriques suivantes dans le texte sur la DPA accélérée :


Formulaires T1/TP1 à l’état final

Les formulaires 2018 suivants sont à l’état final à compter de cette version :

  • État des résultats : T776, T2125, T2121, T2042, T1163 et T1273
  • T777 Formulaire et grille de calcul Dépenses d’emploi
  • Formulaires et saisie détaillée de la DPA, y compris la grille de calcul relative aux véhicules à moteur
  • TP-80 et TP-128 du Québec
  • T657 Calcul de la déduction pour gains en capital pour le Canada (L’ARC a ajouté des notes aux sections 3a et 3f. Nous avons ajouté un tableau sous chaque note pour saisir les montants nécessaires pour faire le calcul, s'il y a lieu.)
  • T1206 Impôt sur le revenu fractionné (voir ci-dessous)
  • T2038 Crédit d'impôt à l'investissement (particuliers)
  • TP-232.1 Perte au titre d'un placement d’entreprise
  • TP-726.7 Déduction pour gains en capital sur biens admissibles
  • TP-729 Report prospectif des pertes nettes en capital
  • TP-1029.8.33.6 Crédit d’impôt pour stage en milieu de travail
  • TP-752.HA Crédit d'impôt pour achat d'une habitation
  • Nouveau! TP-1029.SA Crédit d’impôt pour soutien aux aînés
  • MR-69 Autorisation relative à la communication de renseignements ou procuration (Cette version majeure ajoute un code à barres à la page 3 pour faciliter le traitement du formulaire lorsqu’il est envoyé par la poste à Revenu Québec.)

Formulaires T1/TP1 en cours

Les formulaires de 2018 suivants sont toujours en cours et afficheront désormais le filigrane Aperçu :

  • TP-726.7 Déduction pour gains en capital sur biens admissibles
  • TP-1029.8.33.6 Crédit d’impôt pour stage en milieu de travail

T1206 Impôt sur le revenu fractionné

Cette version de TaxCycle T1/TP1 comprend les mises à jour fort attendues au formulaire T1206 Impôt sur le revenu fractionné. Ce formulaire a pris de l’ampleur y compris plusieurs pages d’instructions détaillées pour vous aider à déterminer si l’impôt sur le revenu fractionné s’applique à vos clients.

Modifications aux règles et calculs de l’impôt sur le revenu fractionné

Auparavant, le T1206 s’appliquait aux enfants de moins de 18 ans. Ces règles :

  • accordaient une déduction à la ligne 232 pour le revenu fractionné;
  • calculaient l’impôt sur le revenu fractionné qui était ajouté à l’impôt régulier tel que déterminé sur l’annexe 1;
  • remplaçaient peut être le montant dû d’impôt provincial à la ligne 428 de la déclaration T1.

Les nouvelles règles d’impôt sur le revenu fractionné peuvent s’appliquer à une personne de tout âge.

Formulaire T1206 actualisé

Pour mieux comprendre l’impact des nouveaux calculs d’impôt sur le revenu fractionné sur vos clients, veuillez lire les pages d’instructions sur le T1206 qui comprennent des définitions exhaustives de « revenu fractionné » et plusieurs des termes utilisés dans sa définition.

À compter de cette année, les demandes d’indemnisation fédérales et provinciales pour personnes handicapées (soi-même et les personnes à charge) fournissent maintenant un crédit qui réduit l’impôt sur le revenu fractionné.

De plus, le revenu fractionné est ajouté à titre de revenu aux fins du calcul de divers montants et crédits :

  • La remarque dans la Partie 1 – Revenu net rajusté selon les règles de l'impôt sur le revenu fractionné énumère les montants et les crédit liés au contribuable, en commençant par le montant en raison de l'âge jusqu’au crédit de taxe de vente pour la Colombie-Britannique. Les exceptions sont :
    • Le montant en raison de l’âge pour Terre-Neuve-et-Labrador et la Nouvelle-Écosse.
    • Réduction d'impôt pour faible revenu de la Nouvelle-Écosse.
    • Les crédits basés sur le revenu selon MB479, MB428A, NT479 et NU479.
  • Les instructions à la page 3 énumèrent tous les montants liés aux conjoints et aux personnes à charge qui doivent utiliser leur revenu net rajusté dans leur calcul.
  • Les instructions à la page 4 illustrent comment le revenu imposable utilisé dans le calcul du montant à demander ou à transférer sur toutes les annexes 11 (sauf l’Ontario) et les annexes 2, ainsi que le montant pour personnes handicapées transféré d'une personne à charge, doivent être rajusté pour tenir compte de l’impôt sur le revenu fractionné fédéral et provincial majoré, selon chaque partie impliquée (contribuable, conjointe ou personne à charge).

Champs spécifiques à TaxCycle

Pour prendre en charge les calculs de l’impôt sur le revenu fractionné dans TaxCycle, nous avons apporté les modifications suivantes :

  1. Sur les feuillets de saisie T3, T5 et T5013, deux nouveaux champs vous permettent d’inscrire les dividendes soumis à l’impôt sur le revenu fractionné. La saisie de montants dans ces champs déclenche l’achèvement du T1206.
  2. Dans l’espace entre les calculs de la Partie 2 et 3 du T1206, une nouvelle section intitulée Détail du revenu fractionné montre la répartition du calcul alimentant les trois lignes de la Partie 1 qui présentent le revenu fractionné.
  3. Les champs dans la Partie 1 sont maintenant des champs calculés. Si vous avez déjà entré des montants dans ces champs, ils seront conservés comme des substitutions dans cette nouvelle version.

2019-t1-t1206

  1. Pour traiter le montant transféré pour personnes handicapées et le montant pour frais de scolarité d’une personne à charge, le champ Revenu imposable (T1 ligne 260) a été ajouté dans le haut de la grille Personne à charge. La ligne correspondante dans chacune des sections du montant pour personnes handicapées et pour frais de scolarité est ensuite calculé et affiché selon le revenu imposable fédéral rajusté. Veuillez noter que le champ du revenu imposable provincial équivalent sur ce formulaire est basé sur le montant fédéral. Si dans une version antérieure vous aviez déjà entré le revenu imposable de la personne à charge dans les sections relatives au montant transféré pour personnes handicapées et pour frais de scolarité de cette grille, ce montant est déplacé comme substitution à un nouveau champ dans le haut de la grille de calcul.

2019-t1-pers-revenue-facturee


Aperçu! TP-600/Relevé 15 Déclaration de renseignements des sociétés de personnes et les relevés du Québec

Cette version ajoute une version aperçu de la TP-600 Déclaration de renseignements des sociétés de personnes et du relevé 15 de 2018 à TaxCycle T5013. Si vous commencez à faire des saisies de données ou essayez ces formulaires, veuillez nous signaler tout problème ou nous faire part de vos suggestions.

  • Le jeu de formulaires TP-600 contient : la déclaration TP-600, les annexes A, B, D, E et F et le relevé 15.
  • Vous pouvez reporter les renseignements de la TP-600 et du relevé 15 de ProFile®, Taxprep® et Cantax®.
  • La déclaration TP-600 et les annexes sont approuvées par Revenu Québec aux fins de production sur papier.
  • Le relevé 15 est certifié par Revenu Québec pour la production par voie électronique et autorisé pour la production sur papier de moins de 50 relevés.

Formulaires existants améliorés

  • La grille de calcul A8Actif traite maintenant la déduction pour amortissement (DPA) pour le Québec (les calculs pour la DPA accélérée suivront dans une version ultérieure).
  • La grille Location comprend maintenant les montants du relevé 15 et des commanditaires. Les montants sont automatiquement transférés de la grille Location à la grille de l’A1 (GrilleA1) et la grille de l’annexe F (GrilleTPF) pour tous les montants des associés.
  • Le calcul du revenu net sur la grille Location comprend désormais les frais financiers pour calculer la DPA maximale lorsque le paragraphe 1100(11) s’applique.
  • Le SommaireLocation inclut maintenant les renseignements de location de la TP-600 et du relevé 15.

Formulaires nouveaux et ajoutés

  • La grille de calcul Répartition AF traite désormais l’allocation du revenu net de tous les associés pour le Québec
  • CO-771.R.3 Répartition des affaires faites au Québec et ailleurs
  • Relevé 15 Sommaire des montants clés pour chaque associé
  • Sommaire comparatif de 5 années pour la déclaration TP-600 Annexe F (SomComp5 SF)
  • MR-69 Révocation d'une autorisation relative à la communication de renseignements ou d'une procuration (en attente de l’autorisation de Revenu Québec)

À suivre dans une version ultérieure

  • Traitement amélioré des montants pour commanditaires
  • Calculs de la DPA accélérée fédérale et du Québec
  • Valeurs du relevé 15 sont prises en charge par SlipSync vers les déclarations T1
  • Renseignements TP-600/Relevé 15 dans la lettre client

RC59/RC59X dans TaxCycle T3010

Les mises à jour et les ajouts apportés aux formulaires suivants ont été faits dans TaxCycle T3010 :

  • RC59 Consentement de l'entreprise pour l’accès hors ligne
  • Nouveau! RC59X Annulation du consentement de l'entreprise ou de l'autorisation de délégataires

Corrections aux calculs CO-17 des catégories 50, 14, 14.1 et 44 de la DPA du Québec pour les acquisitions faites après le 20 novembre 2018 et avant le 4 décembre 2018

Les calculs de la DPA dans TaxCycle T2 ont été actualisés pour traiter les cas spéciaux des catégories 50, 14, 14.1 et 44 des acquisitions faites après le 20 novembre 2018 et avant le 4 décembre 2018. Cela résout le problème connu connexe. (Pour apprendre comment calculer la DPA accélérée dans TaxCycle, veuillez lire la rubrique d’aide DPA accélérée.)

Catégorie 50 du Québec

Auparavant, TaxCycle calculait incorrectement la DPA accélérée pour la catégorie 50 du Québec relativement aux acquisitions d’immobilisations faites après le 20 novembre et avant le 4 décembre 2018. Dans le cas des biens acquis après le 3 décembre 2018, TaxCycle calculait la DPA accélérée en suspendant la règle de la demi-année et en augmentant la FNACC par le résultat du montant calculé comme 9/11 multiplié par l’acquisition nette.

Pour les acquisitions faites après le 20 novembre et avant le 4 décembre 2018, le Québec requiert que la règle fédérale de la DPA accélérée soit appliquée. Cela suspend la règle de la demi-année et augmente la FNACC de 50 % du coût de l’immobilisation nette.

Les acquisitions faites après le 3 décembre 2018 demeurent admissibles à la DPA accélérée du Québec. Cela suspend la règle de la demi-année et augmente la FNACC de 9/11 multiplié par le coût de l’immobilisation nette.

Catégories 14, 14.1 et 44 du Québec

Auparavant, TaxCycle ne calculait pas la DPA accélérée pour les catégories 14, 14.1 et 44 du Québec relativement aux acquisitions d’immobilisations faites après le 20 novembre 2018 et avant le 4 décembre 2018. Pour les acquisitions d’immobilisations faites après le 3 décembre 2018, TaxCycle calculait la DPA accélérée selon les règles spéciales du Québec.

Pour les acquisitions de ces catégories faites après le 3 décembre 2018, le Québec requiert que la règle fédérale de la DPA accélérée soit appliquée.

Pour les acquisitions faites après le 3 décembre 2018, la règle fédérale de la DPA accélérée continue de s’appliquer. Cependant, si une acquisition d’immobilisation est considérée comme une propriété intellectuelle admissible (PIA), les règles spéciales du Québec s’appliquent, ce qui donne lieu à des déductions égales au coût des acquisitions, rendant l’immobilisation entièrement déductible.

Les calculs de la DPA dans TaxCycle T2 ont été corrigés en conséquence et un nouveau champ a été ajouté dans la section Transactions d’acquisition ou de disposition de l’année sur le A8Actif de sorte que vous puissiez indiquer s’il s’agit d’une PIA.

2019-co-17-categories-speciales


Demande des clients

  • T1 — Nouveaux sommaires comparatifs de 2 ans sont maintenant compris avec certains jeux de formulaires de comptes de résultat. Ces nouveaux sommaires apparaissent dans les jeux de formulaires suivants: T776, T2125, T2121, T2042, T1273 et T1163.
  • T1 — Le Sommaire5AnsAbrégé a été ajouté.
  • T1 — Le type de déclarations de faillite apparait maintenant entre parenthèses à côté du nom du client dans le haut de la déclaration et des annexes. Cela s’affiche à l’écran et lors de l’impression.
  • T3 — Des messages de révision ont été ajoutés pour avertir le préparateur que la fiducie a atteint sa 20e ou 21e année. Le but de ces messages est aux fins de planification en vue des dispositions réputées d’immobilisations.
  • T5013 — La section Rapprochement du revenu de la société de personnes dans la grille de calcul Répartition A1 a été améliorée pour mieux traiter les montants attribués aux commanditaires.
  • Formulaires — Un champ pour le numéro d'entreprise a été ajouté aux grilles de calcul Mission.

Modifications apportées aux modèles

  • Demande des clients La dernière phrase du paragraphe concernant l’Incitatif à agir pour le climat (IAC) a été changé pour « calculer un crédit » plutôt que « réduire l’impôt à payer ». Ce changement affecte les modèles LettreC et LettreD dans TaxCycle T1 de 2018.
  • Demande des clients S'il y a un Titre (par exemple M.) dans la grille de calcul Info du contribuable principal, les extraits de code Salutation (SalutationC, SalutationF et SalutationJ) utiliseront ce titre avec le nom de famille des contribuables. Par exemple : Bonjour M. Leblanc, Bonjour M. ou Mme Leblanc, ou Bonjour M. et Mme Dubreuil. Veuillez noter que les modèles en français supposent que le point après le titre n’a pas été entré sur la grille de calcul Info.
  • Si le champ Titre est vide sur la grille de calcul Info, les extraits de code Salutation (SalutationC, SalutationF et SaluationJ) utiliseront le prénom du client. Par exemple : Bonjour Jean-Pierre, ou Bonjour Jean-Pierre et Simone.
  • Si la grille Info contient un Surnom, il sera utilisé au lieu du prénom dans tous les cas : Bonjour J-P, ou Bonjour J-P et Simone.

Problèmes résolus

  • Corrections apportées aux calculs CO-17 des catégories 50, 14, 14.1 et 44 de la DPA du Québec pour les acquisitions faites après le 20 novembre 2018 et avant le 4 décembre 2018 (voir ci-dessus).
  • En cliquant sur Année précédente du menu contextuel, vous obtiendrez le même formulaire dans la déclaration de l’année précédente.