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TaxCycle version 9.0.37674.0 — Formulaires et calculs T1/TP1 pour 2019. T3010 certifié par l'ARC.


Cette version importante de TaxCycle contient un aperçu des calculs et des formulaires pour les déclarations de revenus pour les particuliers T1 et TP1 de 2019. Elle contient également les formulaires T3010 certifiés de l'ARC et d’autres nouvelles fonctionnalités.

Une mise à jour automatique de cette version est disponible en mode de téléchargement complet depuis notre site Web et vous pouvez en faire l’essai gratuitement. (Pour déployer des fichiers de mise à jour automatique à partir de votre propre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

These release notes are also available in English.

Mise à jour pour la version 9.0.37638.0

Le 2 janvier 2020, nous avons publié une mise à jour pour la version 9.0.37638.0 qui contient les éléments suivants :

  • Correction au calcul du montant AA2 de la section 15 de l’annexe 31 de la T2 pour éviter que le crédit d'impôt à l'investissement soit déclaré deux fois sur la déclaration T2 aux lignes 652 et 780.
  • Report du formulaire NR6 de Taxprep® dans le module Formulaires de TaxCycle pour 2019.
  • Correction de la validation du schéma RC59 qui empêchait la transmission des demandes RC59 à l'ARC.

Aperçu Formulaires et calculs T1/TP1 de 2019

Cette version met à jour les annexes T1 fédérales et provinciales, ainsi que de nombreux formulaires selon les plus récentes versions disponibles de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Cette version actualise également la déclaration TP1 et toutes les annexes selon les spécifications de Revenu Québec pour 2019.

Tous les formulaires, autres que les formulaires d'autorisation, demeurent en mode Aperçu et affichent un filigrane. Le filigrane Aperçu sera retiré dès que nous recevrons les formulaires à l’état final de l’ARC et de Revenu Québec et que nous aurons achevé nos analyses complètes de report et de calcul. Nous anticipons pouvoir retirer le filigrane vers la mi-janvier. Veuillez effectuer une mise à jour vers cette version pour utiliser les plus récents formulaires et les calculs modifiés apportés aux modules T1 et TP1. Vous pouvez commencer à saisir des données, mais vous devez attendre la certification de l'ARC et de Revenu Québec avant de produire des déclarations. Nous vous conseillons fortement de ne pas reporter par lots des fichiers vers 2019 avant l’achèvement de ces changements.

Modifications notables aux formulaires

  • L’ARC a modifié plusieurs de ses formulaires pour ajouter plus d’espace. Dans le but de réduire votre consommation de papier lorsque vous imprimez des copies pour vos clients et vos propres fichiers, ainsi que pour conserver les parties connexes du formulaire sur la même page pour en faciliter l'utilisation, nous avons tenté de condenser certaines d'entre elles pour réduire le nombre de pages, le cas échéant.
  • L'ARC a fusionné l’annexe 1 dans la déclaration T1. La déclaration T1 compte maintenant huit pages.
  • L’année 2019 est la première année d’un plan de sept ans à mettre en œuvre les cotisations majorées au RPC/RRQ. La partie bonifiée (0,15 % en 2019) est déduite à la ligne 22215 du T1, tandis que la partie de base (4,95 % hors Québec, 5,4 % au Québec) demeure un crédit d'impôt non remboursable à la ligne 30800. Les calculs liés aux cotisations au RPC/RRQ ont été actualisés à l’aide du formulaire RC381. L’annexe 8 sera mise à jour dans la prochaine version pour refléter les résultats calculés sur le formulaire RC381.

Nouveaux formulaires pour 2019

  • T90 — Revenu exempté en vertu de la Loi sur les Indiens. Disponible dans cette version d’aperçu. (Une question connexe s’affiche désormais sur la page 2 de la déclaration T1.)
  • T224 — Crédit d’impôt de la Nouvelle-Écosse pour capital de risque. Disponible dans cette version d’aperçu
  • T225 — Crédit d’impôt de la Nouvelle-Écosse pour placements en capital de risque pour l’innovation. Disponible dans cette version d’aperçu.
  • ON428-A — Crédit d’impôt pour les particuliers et les familles à faible revenu. Non disponible dans cette version d’aperçu.
  • ON479-A — Crédit d'impôt pour l'accès aux services de garde d'enfants et l'allègement des dépenses. Disponible dans cette version d’aperçu.

Transition facile vers des numéros de ligne à 5 chiffres et sans annexe 1

L'ARC a fusionné l’annexe 1 dans la déclaration T1. La déclaration T1 compte maintenant huit pages. Les champs de l’ancienne annexe 1 apparaissent désormais aux pages 6 et 7 de la déclaration. De plus, les numéros de ligne sur la déclaration et les annexes comptent maintenant cinq chiffres au lieu de trois.

Utilisez la fonction Recherche rapide F4 pour une transition harmonieuse vers ces changements :

  1. Recherchez Annexe 1 ou A1 pour passer directement à la page 6 de la déclaration T1.
  2. Recherchez un ancien numéro de ligne à 3 chiffres pour passer directement à la ligne correspondante ayant désormais 5 chiffres.

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Versions 2019 des formulaires T3010 et TP-985.22 sont certifiées pour la production

TaxCycle T3010 de 2019 est certifié par l’ARC pour la production utilisant les dernières mises à jour pour 2019. La déclaration TP-985.22 du Québec est également certifiée par Revenu Québec. Les formulaires suivants ont été révisés :

  • T1235 Feuille de travail — Administrateurs, fiduciaires et autres responsables
  • T1236 Feuille de travail — Donataires reconnus / Montants fournis aux autres organismes
  • RC232 Déclaration annuelle de l’Ontario en vertu de la Loi sur les renseignements exigés des personnes morales
  • RC232P7 Partie 9 (Ontario) — Changements aux renseignements d’un administrateur/dirigeant
  • T2046 Déclaration d’impôt pour les organismes de bienfaisance dont l’enregistrement a été révoqué
  • T2046P5 Annexe 5 — Transfert de biens à un donataire admissible
  • T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
  • Sommaire 2 Ans
  • Sommaire 5 Ans
  • TP-985.22 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires — Québec
  • TPA Annexe A Contingent des versements à respecter pour l’année d’imposition — Québec
  • TPB Annexe B Contingent des versements à respecter pour l’année d’imposition — Québec
  • Sommaire des dons faits aux donataires reconnus — Québec
  • TPD Annexe D Administrateurs et autres dirigeants — Québec
  • TPD Annexe D Administrateurs et autres dirigeants — Québec

Nouveau! Moniteurs de données, favoris et onglets de formulaires dans les profils d'options

À compter de cette version, vous pouvez inclure les éléments configurés suivants par défaut dans un profil d'options : moniteurs de données, favoris et onglets de formulaires. Veuillez prendre le temps de vérifier que vos profils d’options existants contiennent les moniteurs de données, les favoris et les onglets de formulaires que vous voulez.

  1. Pour inclure ces options dans un profil d'options existant, allez à la page Dossiers communs dans la section Fichiers et dossier. Défilez vers la section Moniteurs de données et favoris puis cliquez sur le lien Déplacer les paramètres de moniteurs de données, des favoris et des onglets aux options de profils.
    2019-options-dossiers-deplacer-moniteurs
    • Cliquez sur ce lien pour déplacer les fichiers vers le fichier compressé (zip) du profil d'options actuellement actif.
    • Les fichiers seront également renommés pour correspondre au format d’autres paramètres dans le fichier compressé (zip).
    • Pour inclure ces paramètres dans un profil d'options différent, activez ce profil en changeant les profils sur l’écran Démarrer, ou dans le haut de la fenêtre, puis répétez le processus en cliquant de nouveau sur le lien.
    • Vous pouvez choisir de supprimer les fichiers locaux en même temps que vous les déplacez. Cependant, si vous avez plusieurs profils d'options, nous vous suggérons de les laisser là jusqu'à ce que vous les ayez déplacés dans tous les profils.
  2. Les nouvelles pages pour les Moniteurs de données, les Favoris et les Onglets apparaissent maintenant sous les options de modules. Sélectionnez ces pages lorsque vous créez un profil d'options pour inclure les paramètres dans le profil.
    2019-profil-options-inclure-favoris

Sachez que si vous n'incluez pas ces paramètres dans un profil d'options, TaxCycle continuera d’utiliser les paramètres locaux comme auparavant.

État des déclarations fédérales et des feuillets pour 2019

  • T1 — Aperçu des formulaires et calculs pour 2019. Vous pouvez commencer à saisir des données, mais vous devrez attendre la certification de l'ARC avant de produire des déclarations.
  • T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2020.
  • T3RET — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019. Les formulaires seront mis à jour vers les versions les plus récentes en janvier, une fois approuvés par l'ARC.
  • Feuillets T3 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • NR4 (dans le module T3) — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • T4 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • T4A — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • T4PS — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • T4ARCA — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • T5 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • T5013-FIN — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • Sommaire du feuillet T5013 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • T5018 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 6 janvier 2020.
  • T3010 — Prêt à transmettre.

État des déclarations du Québec et des relevés pour 2019

  • TP1 — Aperçu des formulaires et calculs pour 2019. Vous pouvez commencer à saisir des données, mais vous devrez attendre la certification de Revenu Québec avant de produire des déclarations.
  • CO-17 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2020.
  • TP-646 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019. Les formulaires seront mis à jour vers les versions les plus récentes en janvier, une fois approuvés par Revenu Québec.
  • Relevé 16 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • Relevé 1 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 2 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 3 — Prêt à transmettre.
  • TP-600 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • Relevé 15 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2019.
  • Relevé 24 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 31 — Prêt à transmettre.
  • TP-985.22 — Prêt à transmettre.

État des reports de fichiers de 2018 à 2019

À compter de cette version, les reports de fichier de 2018 à 2019 sont à jour. Cependant, nous vous suggérons fortement d’effectuer des reports par lots uniquement pour les modules qui sont prêts pour la production comme indiqué dans la liste ci-dessus. Nous anticipons que le reste des modules seront finalisés plus tard en janvier.

Prêt pour reporter par lots :

  • T2/CO-17 — Les reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax® DT Max® prennent en charge la création de fichiers avec des fins d’exercice jusqu’au 31 mai 2020
  • T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4PS — ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4A-RCA — ProFile®
  • T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • Formulaires — TaxCycle
  • Relevé — TaxCycle (Relevé 31), ProFile®, Taxprep®, Cantax®

Attendre pour reporter par lots :

  • T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
  • T3/TP-646, Relevé 16 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
  • T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle (Relevé 31), ProFile®, Taxprep®, Cantax®

Modifications apportées aux modèles

Les lettres client (LettreC et LettreJ) T1 pour 2018 et 2019 ont été actualisées pour inclure des paragraphes portant sur les intérêts et les pénalités dus en cas de production tardive d'une déclaration.

Demandes des clients

  • T1 — Soutien ajouté pour les revenus des ressources non déclarés sur un feuillet T5013.
  • T1 — Soutien ajouté pour calculer les soldes d'épuisement des ressources.

Problèmes résolus

  • Rétroaction des clients T2 — Soutien ajouté pour les revenus des ressources non déclarés sur un feuillet T5013 et pour le calcul des soldes d'épuisement des ressources de Taxprep®.
  • T2 — Corrigé l’affichage de la date d’échéance d’une déclaration dans un flux des travaux. Voir le problème connu connexe.
  • Rétroaction des clients T5013 — Rectifié le transfert de la disposition de A8Actif pour les biens dans le tableau approprié de l'annexe 6 des actifs non liés à l'immobilier