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TaxCycle version 9.0.37934.0 — Remplacement du T1013 et PRD


Cette version majeure de TaxCycle remplace le formulaire T1013 avec la grille de calcul AutRepr dans TaxCycle T1 et est certifiée par l’Agence du revenu du Canada pour Préremplir ma déclaration (PRD) en vue de l’ouverture le lundi 10 février. La plupart des formulaires dans TaxCycle T1/TP1 sont prêts pour l’ouverture des systèmes de la TED et ImpôtNet. Les déclarations de revenus TP-646 et TP-600 de 2019 du Québec sont approuvées pour la production de Revenu Québec.

Cette version est disponible à titre de mise à jour automatique, en mode de téléchargement complet depuis notre site Web et vous pouvez en faire l’essai gratuitement. (Pour déployer des fichiers de mise à jour automatique à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

These release notes are also available in English.

Mise à jour pour les versions 9.0.37901.0 et 9.0.37914.0

Le 12 février 2020, nous avons publié une mise à jour pour la version 9.0.37914.0. Cette mise à jour résout :

  • un problème empêchant le téléchargement de données fiscales de 2018 de Préremplir ma déclaration (PRD). (Voir le problème connu connexe.)
  • un problème dans TaxCycle T4/T4A empêchant la production par voie électronique des relevés 1 créés à partir de feuillets T4A.
  • Suggestion des clients TaxCycle T1 ajoute un message de révision vous avisant de remplir un T1161 lorsqu’il y a une date de sortie indiquée dans la déclaration.
  • Suggestion des clients TaxCycle T1 ajoute un message de révision suggèrant au contribuable de conserver un relevé de la juste valeur marchande de leurs biens à compter de la date d’arrivée au Canada. Ce message s’affiche lorsqu’il y a une date d’entrée au Canada inscrite sur la déclaration.

Le 10 février 2020, nous avons publié une mise à jour pour la version 9.0.37901.0. Cette mise à jour résout :

  • le problème qui a incité l'ARC à suspendre les téléchargements de PRD lancés à partir de TaxCycle T1. (Voir le problème connu connexe.)
  • un problème où la tâche de flux des travaux AutRepr imprimée dans le volet latéral Suivre n’était pas vérifiée lors de l'impression du formulaire. Ce problème empêchait également la grille de calcul AutRepr de s'afficher telle qu'imprimée dans la barre latérale Transmission.

Nouveau! Grille de calcul AutRepr remplace le formulaire T1013

À compter du 10 février 2020, l’Agence du revenu du Canada (ARC) va supprimer le formulaire T1013 Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant. L’ARC va continuer de permettre les demandes d’accès en ligne de logiciel d'impôt T1. L'ARC lancera un processus permettant aux représentants de demander l’accès en ligne à l’aide d’un formulaire Web dans Représenter un client. Voir l’article de presse de l’ARC Nous lançons de nouvelles façons d’effectuer des demandes d’autorisation en ligne.

Nous avons remplacé le formulaire T1013 dans TaxCycle T1 par la grille de calcul AutRepr. Ce formulaire contient plusieurs des mêmes champs que l’ancien T1013. En tant que préparateur, utilisez la grille de calcul AutRepr pour obtenir le consentement de chaque client pour agir à titre de représentant auprès de l'ARC et accéder leurs données en ligne.

L’ARC exige une autorisation d’accès en ligne pour télécharger et afficher des renseignements sur votre client auprès de l'ARC, au moyen de services comme Préremplir ma déclaration (PRD). Vous pouvez également demander l'autorisation d’apporter des modifications en leur nom si vous avez l’autorisation du niveau 2.

Remplissez la grille de calcul AutRepr dans TaxCycle et demandez à votre client d’y apposer sa signature et la date. Transmettez ensuite par voie électronique cette demande de TaxCycle. Vous aurez habituellement immédiatement accès aux renseignements de votre client en ligne. L’ARC vous demande de conserver une copie signée de la page de signature pendant six ans après la date de transmission, au cas où elle en fait la demande.

Pour en savoir plus sur demander une autorisation dans TaxCycle, lisez la rubrique d’aide Demande/Annulation d’une autorisation (anciennement le formulaire T1013).

Pour demander un accès hors ligne (par téléphone et par courrier) aux comptes d’impôt des particuliers et des entreprises, veuillez remplir le formulaire AUT-01 Autoriser l’accès par téléphone et par courrier d’un représentant, disponible du site Web de l’ARC et dans le module Formulaires TaxCycle(à venir!). (À noter que si vous soumettez ce formulaire pour l’un de vos clients autorisés actuels, vous perdrez votre accès en ligne à leur compte.)

TaxCycle T1 de 2019 est prêt pour l’ouverture de Préremplir ma déclaration (PRD)

  • La nouvelle grille de calcul AutRepr remplace l’ancien T1013 pour la transmission électronique des demandes d’autorisation de TaxCycle (voir ci-dessus). Cette version est la seule qui sera acceptée à compter du 10 février 2020. (Si vous effectuez une mise à jour vers cette version de TaxCycle et que vous devez soumettre une demande d’autorisation avant la fermeture du système fixée à 20 h HE le vendredi 7 février 2020, veuillez utiliser le formulaire T1013 dans TaxCycle T1 de 2018.)
  • TaxCycle T1 de 2019 est certifié pour Préremplir ma déclaration (PRD) pour l’ouverture du système le lundi 10 février 2020.
  • La T1 condensée et le code à barres sont certifiés par l’ARC pour la production sur papier.
  • TaxCycle T1 de 2019 est certifié par l’ARC pour la TED, ReTRANSMETTRE, TED pour le T1135, le Débit préautorisé (DPA) et l’ADC express pour l’ouverture des systèmes le lundi 24 février 2020.
  • La TP1 du Québec n’est encore pas approuvée pour la production par Revenu Québec.
  • La plupart des formulaires T1 et TP1 sont à l’état final.
  • Les formulaires suivants sont en cours de traitement et afficheront désormais le filigrane Aperçu :
    • Tous les états de résultat T1139 (T2125, T2121, T2042, T1163, T1164, T1273, T1274)
    • Tous les formulaires de dépenses d’emploi avec l'ARC (T777, TP-59, TP-78, TP-78.4)
    • L'annexe 8 pour le Québec
    • T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour 2019 - Administrations multiples
    • TP-752.0.0.6, TP-772, TP-776.42, TP-1029.8.66.2 du Québec
  • Nous lancerons une autre version de TaxCycle T1/TP1 avant l’ouverture de la TED et d’ImpôtNet Québec le lundi 24 février 2020.

Approbation du TP-646/Relevé 16 de 2019 par Revenu Québec

Revenu Québec a approuvé la production TaxCycle T3 pour 2019 des déclarations des fiducies TP-646 et des relevés 16. Le filigrane Aperçu n’apparaît plus sur les formulaires TP-646. (La version certifiée par l'ARC de la déclaration et des feuillets T3 fédéraux est devenue disponible dans la version précédente de TaxCycle.)

Approbation du TP-600/Relevé 15 de 2019 par Revenu Québec

Revenu Québec a approuvé la production TaxCycle T5013 pour des déclarations des sociétés de personnes TP-600 et des relevés 15. Le filigrane Aperçu n’apparaît plus sur les formulaires TP-600. (La version certifiée par l'ARC de T5013 fédéral est devenue disponible dans la version précédente de TaxCycle.)

Demandes des clients

  • T1 — Une option de nouveau fichier a été créée pour reporter l’ID de la déclaration.
  • T1 — La grille de calcul Intérêts a été ajoutée aux années 2016 et 2017 (auparavant, la grille était uniquement disponible qu’en 2018 et 2019).
  • T5 — Les informations de production du Québec sur les grilles de calcul Info et Mission s’affichent maintenant lorsque vous sélectionnez Québec comme la province émettrice et que vous répondez « Oui » pour produire des relevés pour les bénéficiaires habitant au Québec.

Modifications apportées aux modèles

  • Le modèle CourrielT1013 a été renommé CourrielAut et son contenu a été actualisé pour supprimer les références au formulaire T1013.
  • Le modèle ReçuT1013 a été renommé ReçuAut et son contenu a été actualisé pour supprimer les références au formulaire T1013.
  • La lettre client T3 a été mise à jour pour inclure les montants calculés sur la grille de calcul Intérêts.

État des déclarations fédérales et des feuillets pour 2019

  • T1 — Prêt pour la PRD. T1 condensée est certifiée pour la production sur papier. Les déclarations T1 sont certifiées pour l’ouverture des systèmes de la TED, ReTRANSMETTRE, TED du T1135, DPA et ADC express. Le filigrane Aperçu demeure affiché sur certains formulaires et calculs de 2019 (voir ci-dessus).
  • T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2020.
  • T3RET — Prêt pour le report et la production.
  • Feuillets T3 — Prêt pour le report et la production.
  • NR4 (dans le module T3) — Prêt pour le report et la production.
  • T4 — Prêt pour le report et la production.
  • T4A — Prêt pour le report et la production.
  • T4PS — Prêt pour le report et la production.
  • T4ARCA — Prêt pour le report et la production.
  • T5 — Prêt pour le report et la production.
  • T5013-FIN — Prêt pour le report et la production.