TaxCycle 10.0.41387.0 — T2 et AT1 (mise à jour)

Cette version de TaxCycle T2 and AT1 est certifiée et prend en charge les années d'imposition se terminant jusqu’au 31 mai 2021.

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Points saillants

• Délais de production prolongés pour les déclarations T2 fédérales et la déclaration AT1 de l’Alberta
• Nouveaux formulaires T2
• Formulaires T2 actualisés
• Demandes des clients
• Problèmes résolus
• Mise à jour du contrat de licence d'utilisation TaxCycle

Délais de production prolongés pour les déclarations T2 fédérales et la déclaration AT1 de l’Alberta

TaxCycle prend en charge la préparation et la production des déclarations de revenus des sociétés T2 fédérale et AT1 de l’Alberta dont les années d’imposition se terminent jusqu’au 31 mai 2021.

Nouveaux formulaires T2

• Mise à jour de la licence logiciel de TaxCycle
• Annexe 43, Calcul de l'impôt des parties IV.1 et VI.1
• Annexe 45, Convention concernant l'obligation de payer l'impôt de la Partie VI.1
• Annexe 58, Crédit d'impôt pour la main-d'oeuvre journalistique canadienne. Le crédit d'impôt pour la main-d'oeuvre journalistique canadienne est automatiquement déclaré à la ligne 798 de la déclaration T2.
• Annexe 349, Crédit d’impôt de la Nouvelle-Écosse pour placements en capital de risque pour l’innovation. Dans la version précédente, l’annexe 349 a été ajoutée en tant que grille de calcul. Cette version remplace la grille de calcul avec la plus récente version du formulaire officiel de l'ARC.
• Annexe 350, Crédit d’impôt de la Nouvelle-Écosse pour capital de risque. Dans la version précédente, l’annexe 350 a été ajoutée en tant que grille de calcul. Cette version remplace la grille de calcul avec la plus récente version du formulaire officiel de l'ARC.
• Annexe 440, Crédit d'impôt du Yukon sur les bénéfices de fabrication et de transformation. Le crédit d'impôt du Yukon sur les bénéfices de fabrication et de transformation est automatiquement déclaré à la ligne 677 de l’annexe 5.
• CO-17.CE (QC88) Activités commerciales d'une société effectuées sur Internet
  • Les cinq premières rangées de renseignements sur le site Web doivent être remplies à partir de l’annexe 88 fédérale.
  • Les informations au sujet des sites Web additionnels (au-delà de cinq sites Web) doivent être inscrites directement sur le CO-17.CE.
• QC28, Choix de ne pas être une société associée par l'association à une tierce société. Le formulaire QC28 est automatiquement rempli à partir des données saisies sur l’annexe 28 fédérale.
• Demande des clients TP-1086.R.23.12, Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble.
• CO-156.EN, Entente concernant les plafonds régionaux relatifs à la déduction additionnelle pour les frais de transport d'une PME manufacturière.
• CO-156.TR, Déduction additionnelle pour les frais de transport d'une PME manufacturière. Les montants des lignes 10, 11, 13 et 14 dans la section 2 proviennent respectivement de l’annexe 27, lignes 150, 170, 140 et 160.

Formulaires T2 actualisés

À moins d'avis contraire, les modifications sont mineures.

• Grille de calcul Mission. Le code de champ d’accès de la TPS/TVH a été déplacé de la grille de calcul Info vers la section « Autres missions » de la grille de calcul Mission.
• T183Corp. Suppression de la ligne « Surtaxe de la partie II à payer (ligne 708) » dans la Partie 2.
• Annexe 200 (déclaration T2). Ajout de la case 772 sur l’annexe 58.
• Annexe 2
• Annexe 5 de la Colombie-Britannique. Ajout de la line 883.
• Annexe 5 du Manitoba.
  • Suppression des lignes 324 (Crédit d'impôt du Manitoba à l'investissement dans le traitement de l'information) et 325 (Crédit d'impôt du Manitoba pour la gestion des nutriants).
  • Suppression de la ligne 603 pour le Crédit d'impôt non remboursable du Manitoba pour l’expérience de travail rémunéré (de l’annexe 384).
• Annexe 5 du Nouveau-Brunswick. Suppression des lignes 575 et 894 quant aux contributions politiques.
• Annexe 5 de l’Ontario.
  
  • Suppression de la ligne 464 liée à l'annexe 562 qui a également été supprimée.
  • Ajout de la ligne 472 (Crédit d'impôt de l'Ontario à l'investissement régional).
• Annexe 5 de la Saskatchewan.
  • Suppression de la ligne 630 (Crédit d'impôt à  l'investissement de la Saskatchewan pour la fabrication et la transformation), de l’annexe 402.
  • Le budget du 15 juin 2020 a introduit un nouveau crédit d'impôt non remboursable, Incitatif pour les engrais chimiques de la Saskatchewan, qui prévoit un crédit d’impôt de 15 % pour encourager de nouveaux investissements pour développer le secteur à valeur ajoutée de la Saskatchewan. Un nouveau champ non numéroté sous la ligne 631 a été ajouté à la section Saskatchewan de l'annexe 5. Pour en savoir plus, veuillez consulter les articles de nouvelles de la Saskatchewan, tels que le budget 2020-2021 soutient les gens, les emplois et la reprise économique et le Lancement de l'incitatif pour les engrais chimiques de la Saskatchewan.
• Annexe 12.
• Annexe 16.
• Annexe 25.
• Annexe 21. Suppression des lignes Déductions supplémentaires pour les coopératives d'épargne et de crédit (ligne 628) dans la Partie 7 et la Partie 8.
• Annexe 50 Ajout d’une nouvelle colonne permettant un numéro de compte de société de personnes si une société de personnes est un actionnaire de la société.
• Annexe 54.
• Annexe 71.
• Annexe 72.
• Annexe 73.
• Annexe 8.
  • Ajout de la Section 1 pour les coordonnées.
  • Ajout de la colonne 262 dans la Section B du tableau.
  • Suppression de la colonne 280 de la Section B du tableau.
• Annexe 341 de la Nouvelle-Écosse.
• Annexe 380 du Manitoba. Suppression des lignes liées aux dépenses engagées avant le 12 avril 2017.
• Annexe 381 du Manitoba. Suppression des champs liés aux dépenses engagées avant le 12 avril 2017.
• Annexe 384 du Manitoba. Étant devenues sans objet, les sections 9 et 10 liées aux crédits d'impôt non remboursables ont été supprimées; la ligne 603 correspondante de l’annexe 5 a également été supprimée.
• Annexe 402 de la Saskatchewan. Étant devenue sans objet, la section liée aux crédits d'impôt non remboursables a été supprimée.
• Annexe 422/T1196 de la Colombie-Britannique.
• Annexe 423/T1197 de la Colombie-Britannique.
• Annexe 428 de la Colombie-Britannique.
• Annexe 442 du Yukon.
• Annexe 500 de l’Ontario.
• Annexe 502 de l’Ontario. Partie 5 ajoutée, « Redevances de la Couronne rajustée »; anciennement la Partie 3 de l’annexe 504.
• Annexe 504 de l’Ontario.
  
  • Changement du nom du formulaire à « Crédit d'impôt pour ressources de l'Ontario ».
  • La Partie 3, « Redevances de la Couronne rajustée » a été déplacée vers l’annexe 502 en tant que la nouvelle Partie 5.
  • Suppression de la ligne 125 du montant échu.
• Annexe 558 de l’Ontario. Suppression des sections liées aux dépenses engagées avant le 24 avril 2015.
• Annexe 562 de l’Ontario. Ce formulaire n’est plus applicable. Tout le formulaire a été supprimé ainsi que la ligne 464 correspondante de l'annexe 5.
• Annexe 570 de l’Ontario. En fonction de la dernière ébauche de l’annexe 570, cette annexe a été ajoutée en tant que grille de calcul pour prendre en charge le Crédit d'impôt de l'Ontario à l'investissement régional et le calcul de la nouvelle ligne 472 a été ajouté à l’annexe 5.
• Déclaration AT1.
• Annexe 1 de la AT1.
• Annexe 21 de la AT1. Changement de la colonne 131 du tableau des sociétés en commandite en un champ d’édition dans lequel vous devez saisir manuellement une société de personnes.

Mises à jour apportées aux formulaires de RS&DE

• T661
  • Suppression des lignes liées aux dépenses en capital (lignes 350 et 355).
  • Ajout d'une nouvelle colonne 758 du montant des frais généraux au tableau de la partie 6.
• Annexe 60
  • Dans la Partie 2, ajout d'une colonne pour calculer le montant des frais généraux. Le montant inscrit est ajouté à la colonne 758 dans la Partie 6 du T661.
  • Aux fins de la colonne A du tableau de la Partie 5, ajout du maximum des gains admissibles pour 2021 de 61 600 $.
• Annexe 61 (déclaration T1145). Suppression des lignes 015 et 020.
• Annexe 62 (déclaration T1146). Suppression des lignes 015 et 020.

T1134

L’ARC a introduit une nouvelle version du T1134 Sommaire et Suppléments. Vous devez utiliser cette nouvelle version si l’année d’imposition du contribuable commence en 2021 ou plus tard. Cette version contient une  nouvelle option de report pour produire une série de formulaires T1134 pour un groupe de déclarants liés.

• Pour les années d’imposition qui commencent en 2020, le T1134 doit être produit dans les 12 mois suivant la fin de l’année d’imposition du contribuable déclarant. 
• Pour les années d’imposition qui commencent après 2020, le T1134 doit être produit dans les 10 mois suivant la fin de l’année d’imposition du contribuable déclarant.
• Dans tous les autres cas, le T1134 doit être produit dans les 15 mois suivant la fin de l’année d’imposition du contribuable déclarant. La lettre client T2 a été révisée en conséquence.

Dans cette nouvelle version, les entités déclarantes qui sont membres d'un groupe de personnes liées — peuvent produire un ensemble de T1134 sommaires et suppléments à l'égard de toutes les sociétés étrangères affiliées pour lesquelles un de ses membres ait autrement été tenu de produire des déclarations T1134. Consultez la rubrique d’aide T1134 pour plus de détails.

La lettre client T2 affiche maintenant la date de production du T1134 en fonction des nouvelles exigences de production.

Demandes des clients

Formulaire PD27 d'auto-identification de la subvention salariale temporaire pour les employeurs dans TaxCycle T4.

• Changé en formulaire à copies multiples pour permettre une copie pour chaque compte de paie.
• Ajout d’une option de transfert de la grille de calcul si la fréquence de la paie est mensuelle.

Afin d’alléger la transition de Taxprep, ajout de raccourcis de clavier supplémentaires pour les marques de révision.

• Alt+1 Première marque de révision
• Alt+2 Deuxième marque de révision
• Alt +3 Correction
• Alt +4 Question
• Alt +0 Effacer les marques de révision

T4 2020 — Mise à jour du feuillet T4 et du Sommaire T4 selon les nouvelles versions publiées par l’Agence du revenu du Canada (ARC) le 21 octobre. La version 2020 du feuillet T4 comprend quatre nouveaux codes Autres renseignements, 57 à 60, pour déclarer le revenu d'emploi versé aux employés pendant quatre périodes spécifiques en 2020 que l'ARC utilisera pour valider diverses prestations COVID payées en 2020.

Remarque : le système de production par Internet des feuillets ne sera pas actualisé avant janvier 2021 pour accepter ces quatre nouveaux codes. Si vous avez l'intention de produire la déclaration par Internet, un message apparaîtra dans TaxCycle lorsque les montants sont saisis pour ces codes pour vous en informer. Cela n'affecte pas les feuillets T4 envoyés par la poste à l'ARC.

T3010 — Ajout du MR-69, Autorisation relative à la communication de renseignements ou procuration, au module TaxCycle T3010. Il peut être posté ou produit par voie électronique à Revenu Québec pour traitement.

Problèmes résolus

• T1 — un message de révision s’affichait sur les lignes vides du T657 lorsqu'il n'était pas nécessaire (comme indiqué sur protaxcommunity.com). Ce problème a été résolu.
• Importation IGRF de Sage Comptabilité (T2 et T5013) — modification apportée à l’importation de certains codes de l'IGRF pour qu'ils s'affichent comme positifs et non négatifs. 
• T5013 — modification de l'arrondi des valeurs IGRF importées pour arrondir au cent le plus proche au lieu du dollar le plus proche.

T2 Annexe 8 catégorie 14.1 Calcul de la DPA dans un scénario groupé

Si la déduction pour amortissement (DPA) pour un actif de la catégorie 14.1 pour l'année est inférieure à 500 $, (immobilisation admissible avant le 1er janvier 2017), en vertu du règlement 1100 (1) c.1) (ii) de la LIR, vous pouvez augmenter la CCA pour l'année à 500 $.

Avant cette version, si une catégorie 14.1 groupée contenait à la fois des soldes FNACC antérieur à 2017 et postérieur à 2016, TaxCycle T2 appliquait à tort 500 $ de DPA pour réduire uniquement le solde avant 2017. En vertu du règlement 1100 (1) c.1) (ii) de la LIR, 500 $ de DPA doivent être appliqués pour réduire les soldes FNACC dans l'ordre suivant :

1. Solde de la FNACC avant 2017 jusqu'à 7 % de la DPA.
2. Solde de la FNACC après 2016 jusqu'à 5 % de la DPA.
3. Solde de la FNACC avant 2017 jusqu'au montant restant de la DPA.
4. Solde de la FNACC après 2016 jusqu'au montant restant de la FNACC.

TaxCycle T2 applique maintenant les soldes de la FNACC avant 2017 et après 2016 dans le bon ordre.

Mise à jour du contrat de licence d'utilisation TaxCycle

Nous avons mis à jour la licence logiciel de TaxCycle. Cette mise à jour est en vigueur dès maintenant. La prochaine fois que vous utiliserez TaxCycle, vous vous engagerez à accepter les conditions d’utilisation des nouveaux contrats de licence. Veuillez prendre le temps de lire les documents légaux ici : Licence Logiciel TaxCycle