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TaxCycle 11.1.46243.0—TED T3 (révisée)

L’Agence du revenu du Canada (ARC) a certifié TaxCycle T3 pour la transmission électronique des déclarations T3RET, T3RCA et T1135.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

Mises à jour

La version 11.1.46179.0 a initialement été publiée le 25 février 2022 avec les changements suivants. 

Après avoir activé la mise à jour automatique le 2 mars 2022, nous avons publié la version 11.1.46201.0 avec les modifications suivantes :

  • Si vous avez téléchargé la version 11.1.46179.0 et que vous souhaitez transmettre des T3RET, T3RCA ou T1135 dès que le système sera disponible, vous devez effectuer une mise à jour vers la dernière version
  • Suppression du filigrane Aperçu de tous les états des activités d'une entreprise agricole, y compris les T2042, T1163, T1164, T1273, T1274 et le nouveau T2043. Pour les clients qui ont des exploitations agricoles dans plus d’une province, l’exclusion de la TED pour les administrations multiples s’applique également au T2043.
  • Correction d'une erreur dans les déclarations T1 où l’A14 et les lettres clients affichaient l’estimation du Paiement de l’incitatif à agir pour le climat (PIAC) pour le conjoint si le calcul incluait des montants pour des personnes à charge admissibles. Nous avons également ajouté des calculs distincts pour les personnes à charge en situation de garde partagée afin de correspondre au projet de loi publié par le ministère des Finances à l'automne.
  • Correction d'un problème dans les déclarations T5013 où le calcul dans la case 113 Remboursement de capital du T5013Associé (case 43 sur le RL15Associé) écrase à zéro tout montant entré dans les versions antérieures de TaxCycle
  • Arrondi le montant à la case 15 de l’A50 T5013 pour corriger un message de révision critique que vous ne pouviez pas résoudre même si les montants correspondaient.
  • Le message de révision de la case 24c du Relevé 15 (Capital versé – Part de la société membre dans l’actif total) a été remplacé par un message d'avertissement afin de permettre l'approbation de l'allocation lorsqu'elle est nulle.
  • Correction d'un problème où le feuillet T2202 incluait incorrectement le Numéro de compte du déclarant dans la case 15 pour les copies de feuillets destinées aux étudiants. 

Une semaine plus tard, nous avons publié une nouvelle mise à jour pour résoudre les problèmes suivants :

  • Crédit d'impôt T2043 est inclus deux fois dans le revenu. Le crédit d'impôt Remise des produits issus de la redevance sur les combustibles pour les entreprises agricoles (demandé sur le T2043) n'est plus inclus deux fois dans le revenu. L'inclusion du revenu était inscrite à deux reprises lorsque le contribuable avait un état des activités d'une entreprise agricole qu'il possédait à 100 % ET d'une entreprise agricole qui était une société de personnes. Ce problème concernait à la fois les états des résultats des activités d’une entreprise agricole T2042 et T1273/4. 
  • La TED T3RET échoue la première année qu’une fiducie produit une déclaration. TaxCycle permet désormais la transmission lorsque vous indiquez qu'une copie des documents fiduciaires ou du testament, ainsi qu'une liste des actifs au décès ont été incluses avec le T3APP. Nous avons également ajouté un message d'avertissement qui empêche la transmission si le numéro de compte est vide et que vous choisissez l'option avec la T3RET.
  • TaxCycle ne calcule pas le total partiel sur l’A1S dans les déclarations T3 si vous avez saisi un taux de change sur le formulaire. Nous avons résolu ce problème pour les déclarations T3 de 2019, 2020 et 2021.

Nouveauté TED T3 pour T3RET et T3RCA

L’Agence du revenu du Canada (ARC) a certifié TaxCycle T3 pour la transmission électronique des déclarations T3 et des bilans T1135.

TaxCycle prend en charge la TED T3 pour les types de déclarations suivants dont l’exercice se termine en 2021 et après :

  • T3RET Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies
  • T3RCA Convention de retraite (CR) — Déclaration de l’Impôt de la Partie XI.3

Pour plus de détails, lisez la rubrique d’aide TED T3.

Vous pouvez continuer à produire les feuillets T3 et NR4, ainsi que les déclarations T2000 et T3P, en utilisant le site Web Transfert de fichiers par Internet (XML) de l’ARC. Les déclarations TP-646 du Québec ne peuvent être produites que sur papier. Les relevés 16 peuvent être produits en ligne par ImpôtNet Québec.

Screen Capture: Transmission reussie

État des formulaires T1 (révisé)

L’ARC a approuvé le nouveau formulaire T2043, Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs, dans TaxCycle. Nous avons supprimé le filigrane Aperçu de ce formulaire et des formulaires liés à l’exploitation agricole (T2042, T1163, T1164, T1273 et T1274).

Les déclarations contenant des formulaires d’administrations multiples (T2203) demeurent en mode Aperçu et sont exclues de la TED. Cela comprend les exploitations agricoles dans plus d'une province et le nouveau formulaire T2043.

Tous les autres formulaires T1 sont à l’état final.

Traitement des demandes de clients

  • T1 — Ajout d’un découpage trimestriel des paiements pour l’Incitatif à agir pour le climat (IAC) aux lettres client et lettres conjointes client pour 2021. (Tel que demandé [en anglais] dans ce sujet dans protaxcommunity.com.)
  • T3 — Ajout d’un nouveau modèle de versement pour fournir les détails d’un paiement à l’ARC effectué par chèque.
  • Éditeur de modèles — ajout de nouvelles {{ upper(...) }} and {{ lower(...) }} fonctions pour modifier la casse du texte en majuscules ou en minuscules lorsqu’il est extrait d’un champ dans TaxCycle. Par exemple {{upper(CurrentClient.Info.ID.FirstName)}} imprime le prénom du client en majuscules dans le modèle, indépendamment de la façon dont il apparaît dans le champ du formulaire.

Résolution des problèmes connus

  • TED par lot — Correction des transmissions par lots du Gestionnaire de clients pour les déclarations T1 de 2021.
  • T5013 — Correction d’un problème avec la case 14 du Relevé 15, Revenu brut, et les cases 14-1 à 14-6 correspondantes. TaxCycle déclarait la part du revenu brut de l’associé au lieu du revenu brut de la société.

État des déclarations et des feuillets fédéraux de 2021

  • T1 — Prêt pour la production.
  • T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2022.
  • T3 — Prêt pour la production.
  • Feuillets T3 — Prêt pour la production.
  • NR4 (dans le module T3) — Prêt pour la production.
  • T4 — Prêt pour la production.
  • T4A — Prêt pour la production.
  • T4PS — Prêt pour la production.
  • T4A-CR — Prêt pour la production.
  • T5 — Prêt pour la production.
  • T5013-FIN — Prêt pour la production.
  • Feuillet sommaire T5013 — Prêt pour la production.
  • T5018 — Prêt pour la production.
  • Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt pour la production.
  • Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt pour la production.
  • T3010 — Prêt pour la production.

État des déclarations et des relevés du Québec de 2021

  • TP1 — Prêt pour la production.
  • TP-646 — Prêt pour la production.
  • Relevé 16 — Prêt pour la production.
  • Relevé 1 — Prêt pour la production.
  • Relevé 2 — Prêt pour la production.
  • Relevé 3 — Prêt pour la production.
  • TP-600 — Prêt pour la production.
  • Relevé 15 — Prêt pour la production.
  • Relevé 24 — Prêt pour la production.
  • Relevé 31 — Prêt pour la production.
  • TP-985.22 — Prêt pour la production.

État des reports de fichiers de 2020 à 2021

À compter de cette version, les reports de fichiers suivants de 2020 à 2021 sont actualisés. Cela comprend :

  • T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
  • T2/CO-17 — Reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max® pour créer des fichiers dont l’année se termine jusqu’au 31 mai 2022
  • T3/TP-646, Relevé 16 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
  • T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4PS — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4A-RCA — TaxCycle, ProFile®
  • T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T2202 — ProFile®, Taxprep®
  • T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • Formulaires — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • Relevé — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®