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TaxCycle 11.1.46317.0 — Modules des feuillets 2022 (révisée)

Cette version reporte les modules des feuillets T4/ T4A, T4A, T5, T5018 et NR4 à 2022. Elle ajoute également les déclarations finales d’administrations multiples à TaxCycle T1 de 2021.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

Mises à jour

La version 11.1.46297.0 a initialement été publiée le 17 mars 2022 avec les changements suivants. En activant la mise à jour automatique, nous avons ajouté les modifications suivantes :

  • Correction d'un problème survenu dans la version 11.1.46297.0 où l'estimation du Paiement de l’incitatif à agir pour le climat (PIAC) apparaissait à la fois sur les grilles de calcul des conjoints et sur les lettres des clients. 
  • Résolution d'un problème où la répétition de l'importation de feuillets T3 depuis Préremplir ma déclaration (PRD) remplaçait le nom de l'émetteur par le mot Issuer
  • Résolution d'un problème où la modification des moniteurs de données dans une déclaration T1 alors qu'une déclaration T3 était ouverte faisait que la déclaration T3 affichait les moniteurs de données T1 (et vice-versa).
  • L'ARC a modifié le formulaire T2043 afin d'ajouter la note 9 sous le tableau B pour les exploitations agricoles qui sont exploitées dans plus d'une province, dont au moins une est située dans une province désignée.

État des formulaires T1

L'ARC a approuvé les formulaires d'administrations multiples (T2203) dans TaxCycle T1. Nous avons supprimé le filigrane Aperçu des formulaires et vous pouvez maintenant produire par la TED les déclarations T1 contenant ces formulaires.

Tous les autres formulaires T1 de 2021 étaient à l'état final dans les versions précédentes.

Autres changements au module T1

  • Grille de calcul Supplément de revenu garanti (SRG)
    • Suppression du paiement unique pour les personnes âgées (ligne 205 du T4) du test de revenu du SRG.
    • Correction du calcul du revenu exonéré (ligne 10 de la section Revenu), qui ajoutait incorrectement le revenu en cas de perte d'un travail indépendant.
  • T1A — Les signatures électroniques sont maintenant prises en charge.

Roulement des feuillets TaxCycle T4/T4A, T5, T2202, T5018 et NR4 vers 2022

Les nouveaux modules de T4/T4A, T5, T2202, T5018 et NR4 vous permettent d’amorcer la saisie de données des feuillets de 2022 et des relevés connexes du Québec. Veuillez noter que :

  • Les formulaires gouvernementaux proviennent de la version actualisée de 2021 pour inclure les montants indexés de 2022 et les modifications budgétaires annoncées ou estimées selon les informations que nous avons actuellement. Un message de révision apparait dans le champ de la date de fin de l’exercice et dans un bulletin dans le haut des formulaires à titre de rappel.
  • Vous pouvez désormais reporter les fichiers TaxCycle de 2021 vers 2022 provenant de ces modules de feuillets. Il s'agit notamment d'un nouveau report pour le module T2202 qui ajoute les renseignements relatifs à l'établissement d'enseignement dans la nouvelle année.
  • Vous pouvez utiliser ces modules pour produire les feuillets de 2022 maintenant si nécessaire. Ces modules permettent le transfert de fichiers par Internet (XML) de l'ARC et la transmission des relevés à Revenu Québec.

Nouveautés dans le module Formulaires de TaxCycle

Ajout des formulaires suivants :

  • RC243 Déclaration Compte d'épargne libre d'impôt (CELI)
  • TP-1097 Avis d’aliénation réelle ou projetée de biens québécois imposables, par un particulier ou une société résidant hors du Canada

Modifications apportées aux modèles

  • T1 — Le paragraphe portant sur les frais médicaux dans les modèles de lettres aux clients (LettreC, LettreJ et LettreD) a été simplifié pour rappeler aux contribuables de conserver les reçus au cas où l'ARC les demanderait. Pour en savoir plus, veuillez consulter thread on protaxcommunity.com (en anglais).
  • T1 — La formulation du paragraphe sur le report des dons dans les modèles de lettres aux clients (LettreC et LettreJ) a été améliorée. De plus, une condition supplémentaire a été ajoutée pour masquer la phrase sur les dons au Québec lorsqu'elle n'est pas applicable.
  • T1 — La mise en page du tableau des paiements de l’incitatif à agir pour le climat (PIAC) trimestriels a été modifiée dans les modèles de lettres aux clients (LettreC et LettreJ) pour qu'elle corresponde à la mise en page des paiements du crédit pour la TPS/TVH.
  • T2 — La section RC-59 a été supprimée de la lettre client T2.
  • T3 — Suppression de la mention de la nécessité de joindre un chèque à la déclaration au moment de la production et ajout d'une mention de la possibilité d'effectuer un paiement à l'ARC en ligne ou de poster un chèque à l'ARC.
  • T3 — Des sections ont été ajoutées pour prendre en charge la TED T1135 dans la lettre client.
  • Éditeur de modèles — Utilisez {{format(CurrentClient.Info.Residency.ProvinceDec31Field,"text")}} pour afficher la province de résidence avec l'espace dans le nom. Par exemple, NouveauBrunswick devient Nouveau Brunswick.

Traitement des demandes de clients

  • T3 — Un champ de date de naissance a été ajouté aux formulaires T3 pour les bénéficiaires afin de faciliter la consultation lorsqu'il s'agit de déterminer quand un bénéficiaire recevra les montants de la fiducie.

Résolution des problèmes connus

Changements liés à DossierFiscal (TaxFolder)

Une nouvelle page DossierFiscal dans les options vous permet d'afficher ou de masquer les cases à cocher des Options de sortie PDF et d’imprimante.

Capture d’écran : Fournisseurs de service | DossierFiscal

  • Par défaut, les deux options sont activées (cochées) et les cases à cocher Inviter les clients à DossierFiscal et Demander aux clients de téléverser des documents s'affichent lors de l'impression d'un fichier PDF vers DossierFiscal. Vous pouvez ensuite choisir d'envoyer ces messages électroniques lors de l'impression dans DossierFiscal.
  • La désactivation de l'une de ces cases à cocher dans les options masque et désactive la case à cocher correspondante dans la boîte de dialogue d'impression/de sortie. Les deux messages électroniques connexes ne sont JAMAIS envoyés à vos clients.

Ces nouvelles options fonctionnent avec les paramètres de notification dans DossierFiscal. Pour désactiver les courriels d'invitation pour tous les nouveaux clients, peu importe ce que vous réglez dans les options ou lors de l'impression, modifiez la Paramètres de notifications de DossierFiscal.