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TaxCycle 12.1.49236.0 — TED T1, TaxFolder et DocuSign®

L'Agence du revenu du Canada (ARC), a certifié TaxCycle T1 pour la production des déclarations de 2022 lorsque les systèmes de la TED ouvriront le lundi 20 février 2023. Cette version comprend également une mise à jour importante de la capacité à délivrer des notifications de signature et de statut d'approbation depuis TaxFolder et DocuSign® depuis TaxCycle.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

TaxCycle T1 de 2022 est prêt pour la TED

TaxCycle T1 est certifié par l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour la production des déclarations de 2022 lors de la réouverture des systèmes de la TED le lundi 20 février 2023. À compter de cette date, vous pourrez utiliser TaxCycle T1 pour accéder aux services électroniques suivants :

Les déclarations qui réclament  le crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air ou contenant des formulaires d'administration multiple sont actuellement exclues de la TED À ce titre, les formulaires suivants afficheront le filigrane Aperçu :

  • T2203, Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples
  • T2039, Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air 

Les formulaires relatifs à la DPA pour les relevés d'entreprise et de location demeurent en mode Aperçu à mesure que nous complétons la mise en œuvre des calculs de la passation en charges immédiate. Pour plus de détails sur la façon de demander la passation en charges immédiate dans TaxCycle, consultez la rubrique d'aide Passation en charges immédiate.

Tous les autres formulaires T1 sont à l’état final.

TaxCycle TP1 de 2022 prêt pour ImpôtNet

TaxCycle T1/TP1 est certifié par Revenu Québec pour la production des déclarations de 2022. Vous pourrez utiliser TaxCycle T1/ T1 pour accéder aux services électroniques suivants :

TaxFolder et DocuSign®

  • Amélioration de la capacité à délivrer des notifications de signature et du statut d'approbation depuis TaxFolder et DocuSignn® dans TaxCycle.
  • Mise à jour des notifications pour les demandes de signature électronique afin de se conformer au nouveau format requis par DocuSign®.

Important! Après le 30 avril 2023, DocuSign® n'acceptera plus le format de notification utilisé par TaxCycle avant cette version. Après cette date, toutes les demandes de signature envoyées à partir de versions antérieures de TaxCycle ne recevront plus de notifications d'état de la part de DocuSign®. Nous vous recommandons fortement d'effectuer dès maintenant la mise à jour vers cette version de TaxCycle pour éviter toute perturbation.

Taxe sur les logements sous-utilisés (UHT-2900)

Cette version de TaxCycle ajoute la Déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés et formulaire de choix au module Formulaires de TaxCycle. La taxe sur les logements sous-utilisés (TLSU) est une taxe annuelle de 1 % sur la propriété de logements vacants ou sous-utilisés au Canada qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La taxe touche habituellement les propriétaires non-résidents et non-canadiens. Toutefois, dans certains cas, elle s'applique également à certains propriétaires canadiens.

Pour savoir quels types d'immeubles résidentiels sont soumis à la taxe sur les logements sous-utilisés, consultez la page Introduction à la taxe sur les logements sous-utilisés. Consultez également notre blogue intitulé Déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés pour connaître les exigences de production.

Modifications apportées aux modèles

  • T1 — Ajout d'un paragraphe concernant la prestation dentaire provisoire du Canada aux lettres du client et du client conjoint de 2022.
  • T1 — Mise à jour d'un paragraphe pour le crédit d'impôt de l'Ontario pour les vacances dans les lettres du client et du client conjoint de 2022.
  • Demande des clients T1 — Ajout de « et année d'imposition » aux instructions sur ce qu'il faut écrire sur un chèque de paiement dans les lettres du client, du client conjoint et du client décédé pour 2021 et 2022.

Traitement des demandes de clients

  • Module Formulaires — Mise à jour RC243, Déclaration Compte d'épargne libre d'impôt (CELI)
  • T3 — Ajout de la signature électronique au formulaire AUT01, Autoriser l'accès par téléphone et par courrier d'un représentant.

État des déclarations et des feuillets fédéraux de 2022

  • TP1 — Prêt à transmettre dès l’ouverture d’ImpôtNet le 20 février 2023.
  • T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2023.
  • T5018 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 20 février 2023.
  • Feuillets T3 — Prêt pour la production
  • NR4 (dans le module T3) — Prêt pour la production
  • T4 — Prêt pour la production
  • T4A — Prêt pour la production
  • T4PS — Prêt pour la production
  • T4A-CR — Prêt pour la production
  • T5 — Prêt pour la production
  • T5013-FIN — Prêt pour la production
  • Feuillet sommaire T5013 — Prêt pour la production
  • T5018 — Prêt pour la production
  • Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt pour la production
  • Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt pour la production
  • T3010 — Prêt pour la production

État des déclarations et des relevés du Québec de 2022

  • TP1 — Prêt à transmettre dès l’ouverture d’ImpôtNet le 20 février 2023.
  • TP-646 — Prêt pour la production
  • Relevé 16 — Prêt pour la production
  • TP-600 — Prêt pour la production
  • Relevé 15 — Prêt pour la production
  • Relevé 1 — Prêt pour la production
  • Relevé 2 — Prêt pour la production
  • Relevé 3 — Prêt pour la production
  • Relevé 24 — Prêt pour la production
  • Relevé 31 — Prêt pour la production
  • TP-985.22 — Prêt pour la production