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TaxCycle 9.1.38552.0 — Signatures électroniques

Cette version ajoute la possibilité d’envoyer des documents à vos clients pour signature électronique à l’aide de DocuSign® et Adobe® Reader. Elle règle également les dates d'échéance des acomptes provisionnels et des versements pour les faire correspondre à la réponse économique fédérale et provinciale par rapport au COVID-19.

Obtenez cette version par l’entremise d’une mise à jour à titre de mode de téléchargement complet depuis notre site Web et d’un essai gratuit. (Pour déployer des fichiers de mise à jour manuellement à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Mise à jour apportée à la version 9.1.38499.0

Le 2 avril 2020, nous avons publié la version 9.1.38499.0 à titre de téléchargement complet. Nous profitons de cette mise à jour automatique pour vous aviser de quelques améliorations :

  • Nous avons peaufiné l'intégration de DocuSign® en fonction des commentaires reçus depuis la version initiale.
  • Nous avons actualisé la date limite de production des déclarations de revenus des sociétés au 1er juin 2020 pour les sociétés admissibles à la date de prolongation pour la COVID-19.

Points saillants de cette mise à jour

Nouveau! Signatures électroniques avec DocuSign®

À titre de mesure temporaire jusqu'au 31 août 2020, l'Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec reconnaîtront que les signatures électroniques ont satisfait aux exigences de signature des formulaires T183, T183CORP, TP-1000 et CO-1000. L'ARC reconnaît déjà les signatures électroniques sur les formulaires AutRepr (anciennement le T1013) et de consentement de l’entreprise (anciennement le RC-59). Pour vous faciliter la tâche, TaxCycle prend également en charge les signatures électroniques sur d'autres formulaires et non pas parce que l'ARC exige une signature. Cette version prend en charge l’envoi des signatures électroniques de TaxCycle par l’entremise de DocuSign ® et Adobe® Reader (voir ci-dessous).

Épargnez 20 % lorsque vous achetez un abonnement annuel de DocuSign® avant le 31 mai 2020 par l’intermédiaire de cette page.

Pour envoyer un document pour signature électronique de TaxCycle :

  1. Inscrivez-vous pour créer un compte avec DocuSign.ca. Ils offrent un essai gratuit de 30 jours. Après la période d’essai, vous devez vous inscrire à un abonnement.
  2. N’oubliez pas de saisir le prénom, nom de famille et l’adresse électronique du client ou du signataire autorisé sur la grille de calcul Info.
  3. Lors de l'impression d'un formulaire ou d'un jeu d'impression, configurez les options de sortie PDF en choisissant DocuSign® dans le champ d’adresse électronique.
  4. Nous vous suggérons fortement de masquer les cinq premiers chiffres du NAS ou du NE lorsque vous demandez des signatures sur le T183. (L'ARC se conforme à cette pratique.)
  5. Connectez-vous à votre compte DocuSign®.
  6. Créez le PDF pour envoyer le document à DocuSign®. À ce stade, DocuSign® prend la relève jusqu’à ce que le client signe le document.
  7. TaxCycle vérifie régulièrement les documents signés et lorsqu'il reçoit une confirmation, il met à jour l'état du flux des travaux, le volet latéral Transmission et l’historique du fichier.

Pour voir comment fonctionne DocuSign® dans TaxCycle, visionnez ce webinar (en anglais). Lisez les étapes dans la rubrique d’aide Signatures électroniques.

TaxCycle prend actuellement en charge les signatures DocuSign® sur les formulaires et modèles suivants :

T1 pour 2019 :

  • AutRepr page de signature (anciennement le T1013)
  • T183, Déclaration de renseignements des sociétés pour la transmission électronique dans le module T1 pour 2019 T1 (à la fois les champs de production et du DPA)
  • TP-1000, Transmission par Internet de la déclaration de revenus d'un particulier (Québec)
  • T1135, Bilan de vérification du revenu étranger
  • T2091 Désignation d’un bien comme résidence principale
  • Lettre de mission (LettreM)

Module T2 le plus récent :

  • RC59FormulaireConsentementTransmission page de signature
  • RC59XAnnulation, Annulation du consentement de l'entreprise ou de l'autorisation de délégataires
  • T183CORP, Déclaration de (CORP) renseignements des sociétés pour la transmission électronique dans la version T2 la plus récente
  • CO-1000, Transmission par Internet de la déclaration de revenus des sociétés (Québec)
  • T106, Déclaration de renseignements sur les opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents
  • T1134, Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées
  • T1135, Bilan de vérification du revenu étranger
  • Lettre de mission (LettreM)

Note : Nous envisageons de prendre en charge des formulaires supplémentaires et des modèles de 2018 dans une version ultérieure. Pour produire une déclaration de revenus, l'ARC n'a besoin que d'une copie signée du T183.

Signatures dans Adobe® Reader

Si vous préférez une option gratuite pour envoyer des fichiers PDF pour signature, vous pouvez envoyer un PDF par courriel à votre client. Votre client signe le fichier PDF dans Adobe Reader et vous le renvoie.

TaxCycle prend en charge ce type de signatures électroniques depuis des années au moyen de sa fonction de Courriel PDF. Cette solution gratuite ne vous permet pas de télécharger des documents signés directement de liens dans TaxCycle et TaxCycle ne suivra pas automatiquement l'état des documents envoyés pour signature. Vous devez mettre à jour manuellement ces tâches.

Consultez la rubrique d’aide Signatures dans Adobe® Reader pour les instructions.

Délais de production — COVID-19

Nous avons apporté les mises à jour suivantes dans TaxCycle pour répondre aux mesures économiques COVID-19 annoncées par les autorités fédérales et provinciales :

  • Révision des dates des acomptes provisionnels T1 sur la grille d’acomptes provisionnels.
  • Mise à jour des dates d’acomptes provisionnels dans les lettres clients T1 (LettreC et LettreJ).
  • Ajout d’un code de champ pour afficher la date de production du T1135 dans les lettres clients T1 (LettreC et LettreJ).
  • Ajout de COVID-19 aux grilles de calcul T2 AcomptesProvisionnelsFédéraux, AlbertaInstalments, AcomptesQuebec et GrilleT2DateÉchéancePaiement. Ces champs sont désormais mentionnés dans les lettres clients à l'aide de nouveaux codes de champ et afficheront les dates de paiement et d’acomptes provisionnels réguliers lorsque les mesures COVID-19 ne seront plus en vigueur.
  • Ajout d'un paragraphe à la lettre client pour la T2 (LettreC) expliquant comment les mesures COVID-19 s'appliquent aux sociétés.
  • Révision des codes de champ de date de paiement dans la lettre client pour la T3 pour faire référence à : Info.CommonData.PayBalanceByDate

Bien que nous nous efforçons de mettre à jour les dates d'échéance dans TaxCycle au fur et à mesure qu’elles sont publiés, vous pouvez toujours vous référer aux pages suivantes pour obtenir les plus récentes informations sur ces mesures :

Demandes des clients

  • Grille de calcul Paiements de soutien T1 : nous avons ajouté un message de suggestion pour vous avertir lorsque le formulaire a une description, un nom ou un numéro d'assurance sociale mais qu'aucun montant n'a été entré.
  • Grille de calcul Revenus T1 : nous avons ajouté un message d'avertissement pour vous avertir lorsque le formulaire a une description mais qu'aucun montant n'a été entré.
  • Grille de calcul Déductions T1 : nous avons ajouté un message d’avertissement pour vous avertir lorsque le formulaire a une description, un nom ou un numéro d'assurance sociale mais qu'aucun montant n'a été entré.
  • Sur le feuillet de saisie de données T5013Associé, dans la section PBR de l’annexe 50, nous avons ajouté un tableau extensible aux lignes à risque pour permettre d'autres redressements qui affectent la ligne 105, Fraction à risque du commanditaire, solde final.
  • T3RCA dans TaxCycle T3 : nous avons ajouté une case à cocher, (qui ne s’affiche qu’à l'écran), intitulée Faire le choix en vertu du paragraphe 207.5(2). Celle-ci vous permet d’entrer des données à l'étape 4 plutôt que de les saisir automatiquement.

Problèmes résolus

  • Le transfert des montants de don entre conjoints fonctionne désormais automatiquement lorsque le contribuable principal et le conjoint ont des dons et des impôts à payer. Voir le problème connu connexe.
  • Le prénom et le nom de famille du contribuable s'affichent désormais correctement dans la lettre de mission pour la T1 (version anglaise) du défunt (LetterDE).
  • Le tableau d'acomptes provisionnels pour la CO-17 dans la lettre client pour la T2 (LettreC) ne s'affiche plus lorsque les acomptes provisionnels du Québec ne sont pas requis.
  • TaxCycle T2 calcule maintenant correctement la perte en capital nette à la ligne 10 (dans la colonne C) du formulaire CO-1012 du Québec en utilisant le taux d'inclusion de 50 %. Voir le problème connu connexe.
  • Le calcul du pourcentage de majoration sur le feuillet T4PS dans TaxCycle T4 utilise désormais le bon taux de 15 %. Si vous avez déjà produit des feuillets T4PS, veuillez émettre des feuillets T4PS modifiés aux destinataires. Voir le problème connu connexe.