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TaxCycle 9.1.38833.0 — Mise à jour de la CO-17

Cette version contient une mise à jour importante aux déclarations CO-17 du Québec et elle comprend les feuillets T4/T4A, T5 et T5018 pour 2020. Elle ajoute également de nouvelles fonctionnalités, notamment des améliorations aux sommaires de feuillets, la grille de calcul Supplément de revenu garanti (SRG), et ImpôtNet du Québec pour les déclarations TP1 modifiées.

Obtenez cette version par l’entremise d’une mise à jour à titre de mode de téléchargement complet depuis notre site Web et d’un essai gratuit. (Pour déployer des fichiers de mise à jour manuellement à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

Roulement des feuillets T4/T4A, T5 et T5018 pour 2020

Les nouveaux modules de TaxCycle T4/T4A, TaxCycle T5 et TaxCycle T5018 vous permettent d’amorcer la saisie de données des feuillets de 2020 et des relevés connexes du Québec. Veuillez noter que :

  • Vous pouvez reporter les fichiers T4/T4A et T5 de TaxCycle. Le report d’autres logiciels n’est pas encore disponible.
  • Vous pouvez utiliser ces modules pour amorcer la saisie de données pour 2020.
  • Les formulaires du gouvernement proviennent de la version actualisée de 2019 pour inclure les montants indexés de 2020 et les modifications budgétaires annoncées ou estimées selon les informations que nous avons actuellement. Un message de révision apparaît dans le champ de la date de fin de l’exercice et dans un bulletin dans le haut des formulaires à titre de rappel.
  • Ces modules permettent le transfert de fichiers par Internet (XML) de l'ARC et la transmission des relevés à Revenu Québec.

Nouveau! Amélioration des sommaires de feuillets

Cette version prend en charge la personnalisation de l'affichage et du tri des colonnes sur le sommaire des feuillets T4, T4A, T4PS, T4A-RCA, T5 et T5018 pour 2020, ainsi que le sommaire de réconciliation T4. Elle améliore également les performances lors de l'affichage de nombreux feuillets sur le sommaire.

  1. Lorsque vous faites défiler la liste des feuillets, les en-têtes de colonne restent fixes en haut du tableau.
  2. Cliquez sur un en-tête de colonne pour effectuer un tri croissant (de A à Z, ou du plus petit au plus grand). Cliquez à nouveau pour effectuer un tri décroissant (de Z à A, ou du plus grand au plus petit).
  3. Glissez-déposez l’entête d’une colonne pour déplacer la colonne.
    Image : Sommaire des feuillets T4
  4. Cliquez avec le bouton droit sur un en-tête de colonne et sélectionnez Masquer cette colonne pour supprimer une colonne du sommaire.
  5. Cliquez avec le bouton droit sur un en-tête de colonne et sélectionnez Gérer les colonnes pour ajouter ou supprimer des colonnes du sommaire et changer l'ordre de modification dans lequel les colonnes apparaissent.
    Image : Masquer cette colonne
  6. Passez la souris sur une cellule contenant un message de révision pour lire le message.
  7. Cliquez dans une cellule avec du texte noir pour modifier un montant ou une valeur. La modification revient au feuillet du destinataire.
    Image : Sommaire T4, message de révision
  8. Cliquez avec le bouton droit sur une ligne et sélectionnez Supprimer (ou appuyez sur Ctrl + Suppr) pour supprimer un feuillet.
    Image : Sommaire T4, supprimer un feuillet
  9. Défilez jusqu’à la fin de la liste pour entrer un nouveau feuillet dans la rangée vide en bas du tableau.
    Image : Sommaire T4, nouveau feuillet

Mise à jour importante de la CO-17

Modifications importantes

  • Désormais, les déclarations CO-17 modifiées peuvent être produites par voie électronique. Cette nouvelle fonction est offerte pour les déclarations de revenus CO-17 ayant une fin d’exercice qui commence à partir du 1er janvier 2017. Pour modifier une déclaration CO-17, indiquez que la déclaration est en cours de modification dans la section Québec de la grille de calcul Info.
  • Les nouveaux formulaires de ressources du Québec et les formulaires de RS&DE sont désormais disponibles.
  • Pour répondre aux exigences obligatoires de Revenu Québec, l’en-tête du formulaire a été déplacé en bas du formulaire (nom de la société, le NEQ et l’identification) sur tous les formulaires CO-17.

Nouveaux formulaires

  • CO-17.B.1 (QC71) Somme à inclure dans le revenu d’une société membre d’une société de personnes à palier unique. Ce formulaire effectue les calculs à partir de l’annexe 71 fédérale.
  • CO-17.B.2 (QC72) Somme à inclure dans le revenu d’une société membre d’une société de personnes à paliers multiples. Ce formulaire effectue les calculs à partir de l’annexe 72 fédérale.
  • CO-17.B (QC73) Rajustement du revenu provenant d’une société de personnes. CO-17.B calculé basé sur CO-17.B.1 et CO-17.B.2.
  • CO-400 (QC12) Déduction relative aux ressources. Ce formulaire effectue les calculs à partir de l’annexe 12 fédérale.
  • CO-771.1.3.AJ Plafond des affaires ajusté.
    • Remplissez ce formulaire si l’exercice de la société débute après 2018 et s’il y a un revenu de placement total ajusté (RPTA).
    • La section 2 est extensible et doit être remplie pour la société déclarante ainsi que pour toute société associée.
    • Une nouvelle section a été ajoutée au formulaire CGI (« CO-771.1.3.AJ ») pour permettre l'entrée de la section 2.2 pour les sociétés associées. La rangée pour la société déclarante (la première rangée) est calculée à partir de la grille A7. Remplissez la rangée dans le tableau pour chaque société associée. Les données dans ce tableau sont partagées avec la section 2 du CO-771.1.3.AJ.
  • CO-1029.8.35 Crédit d’impôt pour les productions cinématographiques québécoises. Si la case 10f dans la section 2 est cochée, répondez à la question dans la case ci-dessous pour une augmentation du taux de crédit. Cette case apparaît uniquement qu'à l’écran.
  • CO-1029.8.36.EM Crédit d’impôt relatif aux ressources.
  • CO-1029.8.36.FO Crédit d’impôt pour formation d'un travailleur à l'emploi d'une PME.
    • Il s’agit d’un formulaire à copies multiples.
    • La section 2 est extensible permettant d’entrer les renseignements de plusieurs employés.
    • Si la question uniquement visible à l’écran est cochée dans la section 2.5, le calcul des lignes 23 et 24 s’effectuera.
  • RD-222 Déduction des dépenses engagées pour la recherche scientifique et le développement expérimental.
    • Les calculs sur ce formulaire s’effectuent à partir du formulaire T661.
    • Les sections 5, 6 et 7 sont extensibles, permettant plusieurs entrées.
  • RD-1029.7 Crédit d’impôt relatif aux salaires - R-D.
    • La ligne 156a de la section 4.1 est calculée à partir de la nouvelle colonne de la section CO-17 du formulaire CGI « Actif total pour l'année d'imposition précédente » pour la société déclarante; si un pourcentage de société de personnes est inscrit à la section 6.1, cette ligne devient un champ d'édition.
    • La ligne 213 de la section 7.1.1 est calculée à partir du total de la section CO-17 du formulaire CGI de la nouvelle colonne « Actif total pour l'année d'imposition précédente ».
  • RD-1029.7.8 Entente concernant la limite de dépenses entre sociétés associées. Ce formulaire doit être produit pour attribuer la limite de dépenses pour les deux crédits d'impôt suivants :
    1. Les crédits d'impôt relatif aux salaires (R-D) (RD-1029.7).
    2. Le crédit d'impôt pour la recherche universitaire ou la recherche effectuée par un centre de recherche public ou un consortium de recherche (RD-1029.8.6).
    Afin de prendre en charge les calculs de répartition pour les deux crédits d'impôt ci-dessus, deux versions du RD-1029.7.8 sont créées comme suit : RD102978RD (pour RD-1029.7) et RD102978Université (pour RD-1029.8.6). Sur le formulaire RGE, une nouvelle section a été ajoutée permettant la répartition des dépenses.
  • RD-1029.8.6 Crédit d’impôt pour la recherche universitaire ou la recherche effectuée par un centre de recherche public ou par un consortium de recherche.
    • Il s'agit d'un formulaire à copies multiples pour permettre aux crédits d'être réclamés par la société directement ou en tant que membre d'une société de personnes.
    • La section 2 est extensible pour permettre la saisie multiple de contrats de recherche.
    • Si plus d'une entrée est faite dans la section 2, une grille de calcul s'imprimera contenant la deuxième entrée et les entrées suivantes de la section 2.

Formulaires actualisés

  • Déclaration CO-17 — La réponse à la nouvelle question 19a est Oui lorsque l’annexe 88 fédérale est remplie.
  • COR-17.W — Mise à jour mineure.
  • CO-130.A — L'ensemble du formulaire a été remanié pour tenir compte des calculs de la DPA pour un bien relatif à l’incitatif à l’investissement accéléré. Le nouveau tableau de la DPA reflète maintenant l’annexe 8 fédérale qui a été mise à jour dans une version précédente.
  • CO-771 — La nouvelle question 06a a été ajoutée à la page 1 et est calculée comme étant « Oui » s'il existe des sociétés associées ayant un revenu de placement agrégé ajusté (AAII) dans le formulaire CGI (section CO-771.1.3.AJ).
  • CO-771.R.3 — De nouvelles questions 06a, 06b, 07a et 07b ont été ajoutées.
  • CO-771.2.1.2 — Mise à jour mineure.
  • CO-1029.8.33.13 — Mise à jour mineure.
  • CO17ImpôtSpécial — Les codes suivants ont été ajoutés :
    • 95 Impôt spécial relatif au crédit d’impôt remboursable pour les PME favorisant le maintien en emploi des travailleurs d’expérience.
    • 96 Impôt spécial relatif au crédit d’impôt pour soutenir la presse d’information écrite.
  • CO17Déductions — Les codes suivants ont été ajoutés :
    • 18 Déduction pour la commercialisation des innovations au Québec.
  • CO17Remboursable QC1Déduction, QC1Ajout — Les codes suivants ont été ajoutés :
    • 104 Crédit d’impôt pour la formation des travailleurs dans les PME.
    • 105 Crédit pour la transformation numérique des entreprises de presse écrite.
    • 106 Crédit d’impôt pour la production d’huile pyrolytique au Québec.
    • 107 Crédit d'impôt remboursable pour les PME favorisant le maintien dans l'emploi des travailleurs expérimentés.
    • 108 Crédit d’impôt pour soutenir la presse d’information écrite.
    • 109 Crédit d’impôt pour investissement et innovation.
    • 110 Crédit d’impôt relatif à des personnes ayant des .contraintes sévères à l’emploi – PME
    • 111 Crédit d’impôt Capital synergie.
  • CO17ImpôtSpécial — Les codes suivants ont été ajoutés :
    • 97 Impôt spécial relatif au crédit d’impôt pour investissement et l’innovation.
    • 98 Impôt spécial relatif au crédit d'impôt pour les PME avec des employés ayant des contraintes sévères à l’emploi.
    • 100 Impôt spécial relatif à la déduction pour la commercialisation des innovations au Québec
    • 101 Taxe spéciale relative au crédit d'impôt synergique sur le capital.
  • CO-17.A.1 (QC1) lignes 129a1 à 129ki — Les nouveaux codes suivants ont été ajoutés :
    • 05 Déduction supplémentaire pour l'amortissement d'un bien utilisé dans le cadre de la fabrication ou de la transformation ou consistant en du matériel informatique.
    • 06 Déduction supplémentaire pour l'amortissement d’un bien utilisé dans le cadre de la fabrication ou de la transformation ou consistant en du matériel informatique.

AT4930 — Formulaire de consentement de la AT1

Afin de réduire les rencontres en personnes entre les contribuables et les préparateurs, l'Alberta Tax and Revenue Administration (TRA) reconnaîtra les signatures électroniques sur le formulaire de consentement AT4930 de Alberta. Vous pouvez également envoyer le formulaire à vos clients pour obtenir une signature électronique à l’aide de DocuSign® de TaxCycle.

Mises à jour apportées aux signatures électroniques avec DocuSign®

Nous avons ajouté la prise en charge des signatures électroniques dans DocuSign® aux formulaires suivants :

  • T183, TP100 et T1135 dans TaxCycle T1 pour 2016, 2017 et 2018
  • AT4930 Formulaire de consentement de l'Alberta dans TaxCycle T2

Dans les modèles, nous avons ajouté du code, du texte et des propriétés pour prendre en charge les signatures électroniques pour :

  • Lettre de mission T5013 pour 2019 (LettreM)
  • Courriel d’accompagnement T1 pour 2019 (T1ADJCourriel)
  • 2019 Courriel d’accompagnement copie client(CourrielCopieClient)
  • 2019 Courriel d’accompagnement AT4930 (AT4930Courriel)

Les modèles suivants ont été ajoutés ou mis à jour pour prendre en charge les signatures électroniques dans les déclarations T1 pour 2016, 2017 et 2018 :

  • Adobe PDF Courriel d’accompagnement pour signature (AdobeCourrielSignature)
  • Courriel d’accompagnement pour une signature électronique (CourrielSignatureElectronique)
  • Courriel d’accompagnement T183 (T183CourrielAccompagnement)
  • Courriel d’accompagnement TP1000 (TP1000CourrielAccompagnement)
  • Courriel d’accompagnement T1 (T1ADJCourriel)

Nouveau! Supplément de revenu garanti (SRG)

Nous avons ajouté une nouvelle grille de calcul nommée Supplément de revenu garanti (SRG) dans TaxCycle T1 pour 2019. Cette grille évalue le maximum du SRG auquel ont droit des pensionnés à faible revenu ou ceux qui ont droit à une allocation en fonction du revenu T1 applicable. Les estimations sont basées sur les tables actuelles du SRG qui sont valides jusqu’au 30 juin 2020.

Ce formulaire a également été ajouté au jeu d'impression Copie client pour 2019. Le modèle de lettre client sera révisé pour utiliser les valeurs de cette grille après la date limite de production de la T1.

Nouveau! ImpôtNet des déclarations TP1 modifiées

Revenu Québec a approuvé TaxCycle pour produire des redressements aux déclarations TP1 par l’entremise d’ImpôtNet. Le processus est semblable à la production de la déclaration initiale par le biais d'ImpôtNet Québec, avec une étape facultative supplémentaire pour télécharger les pièces justificatives au besoin. Lisez la rubrique d'aide ImpôtNet des déclarations TP1 modifiées pour en savoir plus.

Formulaires ajoutés au module Formulaires de TaxCycle

Les formulaires suivants ont été ajoutés à ce module.

  • NR7-R Demande de remboursement des retenues d'impôt selon la Partie XIII.
  • R105 Demande de dispense de l'application de l'article 105 du Règlement de l'impôt sur le revenu.

Changements au T5013

  • T5013 — Résolu le conflit d’arrondissement des chiffres liés au pourcentage de la société de personnes sur la grille Répartition et les feuillets.
  • T5013 — Ajout de la possibilité de désigner des sociétés de personnes qui sont des sociétés à responsabilité limitée en tant que « protection complète » ou « protection partielle » pour permettre les calculs à risque dans le cas d'une société de personnes « à protection complète ».
  • T5013 — Corrigé les montants qui n’étaient pas transférés au relevé 15 si la société de personnes est une société à responsabilité limitée.

Demandes des clients

  • T1 — TaxCycle prend désormais en charge les maximums déductibles négatifs au titre des REER pour 2019 et 2020.
  • T1 — Le montant de la ligne 32 du TP-1026 s'ajuste maintenant pour exclure l'effet du fractionnement de la pension entre les conjoints.

Problèmes résolus

  • T1—T1032, ligne 68040 (montant à transférer au conjoint est surestimé)
  • T1 — Le montant pour frais de scolarité est calculé incorrectement sur le ONS11MJ ou le SKS11MJ dans une déclaration à administrations multiples lorsque le contribuable n’est pas un résident de l’Ontario ou de la Saskatchewan.
  • T1 — Calculs terminés sur le tableau 2 du TP-726.7 pour 2018, 2019 et BAPA.
  • T2 — Ajout de la prise en charge du report de la section Charactérisation du revenu sur les A71 et A72.