Résolu : Le supplément de 10 % n'est pas ajouté au PIAC du conjoint

Depuis que les premiers paiements incitatifs trimestriels pour l'action climatique (PIAC) ont été émis le 15 juillet, nous avons appris que certains clients n'ont pas reçu le supplément de 10 % destiné aux résidents de régions rurales et de petites communautés. 

Cette question ne concerne que les clients mariés ou en union de fait, car l'Agence du revenu du Canada (ARC) verse le PIAC au conjoint dont la déclaration est examinée en premier. Cela se produit lorsque l'ARC a versé le PIAC au conjoint qui n'a pas été choisi comme personne qui s'attendait à recevoir le paiement à l'annexe 14 dans TaxCycle. 

Sur l'annexe 14 de TaxCycle, le champ 60104 coché (indiquant que le contribuable est un résident de régions rurales et de petites communautés) n'était inclus dans les transmissions TED que si le montant estimé du PIAC était calculé à la ligne 10. La ligne 10 n'a pas été calculée, sauf si le préparateur a choisi cette personne comme étant le conjoint censé recevoir les paiements. Par conséquent, le paiement calculé par l'ARC pour ce conjoint n'inclut pas le supplément de 10 % auquel il avait droit.

Si le préparateur a choisi le conjoint dont la déclaration a été examinée en premier, le paiement de l'ARC comprenait le supplément, puisque TaxCycle aurait envoyé la ligne 60104 à l'ARC.

Représenter un client : Comment corriger les enregistrements de l'ARC

Vous pouvez corriger la réponse d'un client à la ligne 60104 en utilisant Modifier ma déclaration par l'intermédiaire de Représenter un client ou Mon compte. 

1. Recherchez la ligne 60104 et changez le Nouveau montant à 1. (0 signifie que la case n'est pas cochée et 1 signifie qu'elle l'est.)
2. Passez en revue vos changements et soumettez-les à l'ARC.

L'ARC traitera ces renseignements et déterminera si un changement de paiement s'applique au client.

Pour en savoir plus sur l'utilisation du service Modifiez ma déclaration, consultez la page de l'ARC : Modifier ma déclaration : rajustements en ligne pour les déclarations de revenus et de prestations.

ReTRANSMETTRE : Comment corriger les enregistrements de l'ARC

Vous pouvez corriger la réponse d'un client à la ligne 60104 à l'aide de ReTRANSMETTRE (d'ici la prochaine mise à jour de TaxCycle, vous devez changer la personne qui doit recevoir le paiement pour déclencher le processus de ReTRANSMETTRE). N'oubliez pas également que vous devez obtenir la signature du client sur le T183 avant de transmettre un redressement par le biais du service ReTRANSMETTRE.

Comment trouver une liste des clients affectés

1. Dans le Gestionnaire de clients, choisissez le filtre pour afficher uniquement les déclarations T1/TP1 de 2021.
   
2. Cochez tous les clients pour les ajouter au lot.
3. Cliquez sur la case pour accéder à l’écran de Lots.
   
4. Sélectionnez Calculer.
5. Coche la case Exporter les résultats vers une feuille de calcul Excel®.
6. Sélectionnez Calculer seulement.
7. Sélectionnez Afficher tous les clients avec ou sans messages de révision.
8. Entrez les codes de champ suivants pour les lignes de champ 60104 et 10 de l'annexe 14, et ajoutez une description à utiliser comme en-têtes de colonne :
   • CurrentClient.S14.Climate.ResideOutsideMetropolitan
   • CurrentClient.S14.Climate.M[8]
9. Cliquez sur Démarrer.
   
10. Enregistrez, puis ouvrez la feuille de calcul.
11. Triez ou filtrez pour trouver les clients où la ligne 60104 est Oui et la ligne 10 est 0.

Résolution

Nous avons résolu ce problème dans la dernière mise à jour de TaxCycle.