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Le module Formulaires de TaxCycle vous permet de préparer divers formulaires gouvernementaux pour vos clients.
Choisissez le type de contribuable (un particulier, une société de personnes, etc.) et l’administration sur la Grille Info, puis préparez un nombre illimité de formulaires. Ou, créez un fichier de formulaires à partir d’un autre module de TaxCycle.
Le module Formulaires de TaxCycle fait partie de la suite complète d’impôt sans papier. Il est également disponible en tant que module autonome.
Découvrez pourquoi tant de préparateurs sont déjà passés à TaxCycle. Faites l’essai gratuitement de la suite TaxCycle et soyez opérationnel en moins de 10 minutes. Reportez sans soucis des déclarations des logiciels DT Max®, Cantax®, Taxprep® et ProFile®.
| FICHIERS | |
|---|---|
| Nombre de fichiers | Illimité |
| Années | 2015 et plus tard |
| REPORTS DE DONNÉES | |
| Formulaires de TaxCycle | |
| GRILLES DE CALCUL | |
| Info — Renseignements du contribuable | |
| Mission — Renseignements de mission | |
| FluxTravaux — Sommaire du flux des travaux | |
| ChampsPersonnalisés — Champs personnalisés | |
| FORMULAIRES D'AUTHORISATION | |
| AUT01 — Autoriser l'accès par téléphone et par courrier d'un représentant | |
| AUT01X — Annuler l'autorisation de votre représentant | |
| FORMULAIRES du RPC/de l'AE | |
| CPT1 — Demande de décision quant au statut d'un travailleur aux fins du régime de pensions du Canada et/ou de la Loi sur l'assurance-emploi | |
| CPT100 — Appel d'une décision en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi | |
| PD24 — Demande de remboursement pour des retenues de cotisations en trop au RPC ou à l'AE | |
| CHOIX | |
| T123 — Choix visant la disposition de titres canadiens | |
| T2022 — Choix concernant la vente de créances | |
| T2027 — Choix relatif au montant réputé du règlement d'une dette ou d'une obligation en cas de liquidation d'une filiale | |
| T2054 — Choix concernant un dividende en capital selon le paragraphe 83(2) | |
| T2057 — Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable | |
| T2058 — Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable | |
| T2059 — Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société de personnes canadienne | |
| T2060 — Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister | |
| T2060SA — Annexe A, Choix relatif à la disposition de beins par une contribuable en faveur d'une société de personnes Canadianne | |
| FORMULAIRES pour la TPS/TVH | |
| GST20 — Choix visant la période de déclaration de la TPS/TVH | |
| GST44 — Choix visant l'acquisition d'une entreprise ou d'une part d'entreprise | |
| GST60 — Déclaration de la TPS/TVH visant l'acquisition d'immeubles | |
| GST66 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics et de TPS pour gouvernements autonomes | |
| GST70 — Choix ou révocation d'un choix pour modifier un exercice aux fins de la TPS/TVH | |
| GST71 — Notification des périodes comptables pour la TPS/TVH | |
| GST74 — Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité | |
| GST159 — Avis d'opposition | |
| GST190 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les maisons achetées d'un constructeur | |
| GST190A — Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves, annexe A | |
| GST190NovaScotia — GST190 Annexe pour le remboursement de la Nouvelle-Écosse | |
| GST190Ontario — GST190 Annexe pour le remboursement de l'Ontario | |
| GST190WS — GST190 Feuille de calcul | |
| GST191 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les maisons neuves construites par le propriétaire | |
| GST191Ontario — RC7191-ON, Annexe Remboursement pour habitations neuves de l’Ontario | |
| GST191WS — GST191 Feuille de travail pour sommaire de construction | |
| GST524 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs | |
| GST524Ontario — GST524 Annexe pour le remboursement de l'Ontario | |
| GST525 — GST525 Supplément à la demande de remboursement pour immeubles d'habitation locatifs neufs – coopérative d'habitation et logements multiples | |
| RC4616 — Choix ou révocation du choix visant les personnes morales et/ou sociétés de personnes canadiennes étroitement liées pour considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées sans contrepartie aux fins de la TPS/TVH (anciennement GST25) | |
| RC7066 — Annexe provinciale - Remboursement de TPS/TVH pour organismes de services publics | |
| NON-RÉSIDENT | |
| Location — Grille de calcul de location | |
| NR6 — Engagement à produire une déclaration de revenus par un non-résident touchant un loyer de biens immeubles ou réel ou une redevance forestière | |
| NR7-R — Demande de remboursement des retenues d'impôt selon la Partie XIII. | |
| NR301 — Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une personne non-résidente | |
| NR302 — Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une société de personnes avec associés non-résidents | |
| NR302FeuilleDeTravailA — Taux de retenue d'impôt de la partie XIII en vigueur | |
| NR302FeuilleDeTravailB — Calcul du revenu exonéré | |
| NR303 — Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une entité hybride | |
| NR303FeuilleDeTravailA — Taux de retenue d'impôt de la partie XIII en vigueur | |
| NR303FeuilleDeTravailB — Calcul du revenu exonéré | |
| R102-R — Demande de dispense à l'article 102 du Règlement | |
| R105 — Demande de dispense à l'article 105 du Règlement | |
| RC473 — Certification d'un employeur non-résident | |
| T106 — Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (feuillets) | |
| T106S — Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (sommaire) | |
| T1261 — Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents | |
| T2062 — Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable | |
| T2062A — Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable | |
| T2062A Annexe 1 — Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable | |
| AUTRES FORMULAIRES DE PRODUCTION | |
| RC1 — Demande d'un numéro d'entreprise (NE) | |
| RC66 — Demande de prestations canadiennes pour enfants | |
| RC66SCH — Statut au Canada et état des revenus | |
| RC145 — Demande de fermeture de comptes de programme de numéro d'entreprise | |
| RC199 — Programme des divulgations volontaires (PDV) Acceptation du contribuable | |
| RC243 — Déclaration compte d'épargne libre d'impôt (CELI) | |
| T400A — Opposition à un avis de cotisation ou un avis de détermination | |
| T1134 — Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées | |
| T1134Sup — Supplémentaire à la déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées | |
| T1141 — Déclaration de renseignements sur les apports aux fiducies non-résidentes, les arrangements ou les entités (les années d’imposition 2007 ou plus tard) | |
| T1141Sup — Supplémentaire pour la déclaration de renseignements sur les apports aux fiducies non-résidentes, les arrangements ou les entités (les années d’imposition 2007 ou plus tard) | |
| T1142 — Déclaration de renseignements sur les distributions effectuées par une fiducie non-résidente et sur les dettes envers celle-ci | |
| T1142Sup — Supplémentaire pour la déclaration de renseignements sur les distributions effectuées par une fiducie non-résidente et sur les dettes envers celle-ci | |
| BRITISH COLUMBIA | |
| FIN146 — Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant | |
| FIN196 — Demande de remboursement du crédit d’impôt sur les opérations forestières | |
| FIN542P — Déclaration de revenus sur les opérations forestières pour les transformateurs | |
| FIN542S — Déclaration de revenus sur les opérations forestières | |
| QUÉBEC | |
| CO-502 — Choix concernant un dividende payé à même un compte de dividendes en capital | |
| FP-2074 — Choix ou révocation du choix de la méthode rapide de comptabilité | |
| TP-518 — Transfert de biens par un contribuable à une société canadienne imposable | |
| TP-529 — Transfert de biens par une société de personnes à une société canadienne imposable | |
| TP-614 — Transfert de biens à une société de personnes canadienne | |
| TP-1097 — Avis d'aliénation réelle ou projetée de biens québécois imposables, par Un particulier ou une société résidant hors du Canada | |
| TP-1086.R.23.12 — Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble | |
| SOMMAIRES | |
| Mémos — Sommaire des mémos | |
| Rubans — Sommaire des rubans | |