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Formulaires TaxCycle

Ensemble de formulaires assortis

Formulaires TaxCycle

Le module Formulaires de TaxCycle vous permet de préparer divers formulaires gouvernementaux pour vos clients.

Choisissez le type de contribuable (un particulier, une société de personnes, etc.) et l’administration sur la Grille Info, puis préparez un nombre illimité de formulaires. Ou, créez un fichier de formulaires à partir d’un autre module de TaxCycle.

Le module Formulaires de TaxCycle fait partie de la suite complète d’impôt sans papier. Il est également disponible en tant que module autonome.  

 

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Formulaires et fonctionnalités

FICHIERS
Nombre de fichiers Illimité
Années 2015 et plus tard
REPORTS DE DONNÉES
Formulaires de TaxCycle  
GRILLES DE CALCUL
Info — Renseignements du contribuable  
Mission — Renseignements de mission  
FluxTravaux — Sommaire du flux des travaux  
ChampsPersonnalisés — Champs personnalisés  
FORMULAIRES D'AUTHORISATION
AUT01 — Autoriser l'accès par téléphone et par courrier d'un représentant  
AUT01X — Annuler l'autorisation de votre représentant  
FORMULAIRES du RPC/de l'AE
CPT1 — Demande de décision quant au statut d'un travailleur aux fins du régime de pensions du Canada et/ou de la Loi sur l'assurance-emploi  
CPT100 — Appel d'une décision en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi  
PD24 — Demande de remboursement pour des retenues de cotisations en trop au RPC ou à l'AE  
CHOIX
T123 — Choix visant la disposition de titres canadiens  
T2022 — Choix concernant la vente de créances  
T2027 — Choix relatif au montant réputé du règlement d'une dette ou d'une obligation en cas de liquidation d'une filiale  
T2054 — Choix concernant un dividende en capital selon le paragraphe 83(2)  
T2057 — Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable  
T2058 — Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable  
T2059 — Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société de personnes canadienne  
T2060 — Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister  
T2060SA — Annexe A, Choix relatif à la disposition de beins par une contribuable en faveur d'une société de personnes Canadianne  
FORMULAIRES pour la TPS/TVH
GST20 — Choix visant la période de déclaration de la TPS/TVH  
GST44 — Choix visant l'acquisition d'une entreprise ou d'une part d'entreprise  
GST60 — Déclaration de la TPS/TVH visant l'acquisition d'immeubles  
GST66 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics et de TPS pour gouvernements autonomes  
GST70 — Choix ou révocation d'un choix pour modifier un exercice aux fins de la TPS/TVH  
GST71 — Notification des périodes comptables pour la TPS/TVH  
GST74 — Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité  
GST159 — Avis d'opposition  
GST190 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les maisons achetées d'un constructeur  
GST190A — Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves, annexe A  
GST190NovaScotia — GST190 Annexe pour le remboursement de la Nouvelle-Écosse  
GST190Ontario — GST190 Annexe pour le remboursement de l'Ontario  
GST190WS — GST190 Feuille de calcul  
GST191 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les maisons neuves construites par le propriétaire  
GST191Ontario — RC7191-ON, Annexe Remboursement pour habitations neuves de l’Ontario  
GST191WS — GST191 Feuille de travail pour sommaire de construction  
GST524 — Demande de remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs  
GST524Ontario — GST524 Annexe pour le remboursement de l'Ontario  
GST525 — GST525 Supplément à la demande de remboursement pour immeubles d'habitation locatifs neufs – coopérative d'habitation et logements multiples  
RC4616 — Choix ou révocation du choix visant les personnes morales et/ou sociétés de personnes canadiennes étroitement liées pour considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées sans contrepartie aux fins de la TPS/TVH (anciennement GST25)  
RC7066 — Annexe provinciale - Remboursement de TPS/TVH pour organismes de services publics  
NON-RÉSIDENT
Location — Grille de calcul de location  
NR6 — Engagement à produire une déclaration de revenus par un non-résident touchant un loyer de biens immeubles ou réel ou une redevance forestière  
NR7-R — Demande de remboursement des retenues d'impôt selon la Partie XIII.  
NR301 — Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une personne non-résidente  
NR302 — Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une société de personnes avec associés non-résidents  
NR302FeuilleDeTravailA — Taux de retenue d'impôt de la partie XIII en vigueur  
NR302FeuilleDeTravailB — Calcul du revenu exonéré  
NR303 — Déclaration d'admissibilité aux avantages (impôt réduit) en vertu d'une convention fiscale pour une entité hybride  
NR303FeuilleDeTravailA — Taux de retenue d'impôt de la partie XIII en vigueur  
NR303FeuilleDeTravailB — Calcul du revenu exonéré  
R102-R — Demande de dispense à l'article 102 du Règlement  
R105 — Demande de dispense à l'article 105 du Règlement  
RC473 — Certification d'un employeur non-résident  
T106 — Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (feuillets)  
T106S — Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (sommaire)  
T1261 — Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents  
T2062 — Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable  
T2062A — Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable  
T2062A Annexe 1 — Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable  
AUTRES FORMULAIRES DE PRODUCTION
RC1 — Demande d'un numéro d'entreprise (NE)  
RC66 — Demande de prestations canadiennes pour enfants  
RC66SCH — Statut au Canada et état des revenus  
RC145 — Demande de fermeture de comptes de programme de numéro d'entreprise  
RC199 — Programme des divulgations volontaires (PDV) Acceptation du contribuable  
T400A — Opposition à un avis de cotisation ou un avis de détermination  
T1134 — Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées  
T1134Sup — Supplémentaire à la déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées  
T1141 — Déclaration de renseignements sur les apports aux fiducies non-résidentes, les arrangements ou les entités (les années d’imposition 2007 ou plus tard)  
T1141Sup — Supplémentaire pour la déclaration de renseignements sur les apports aux fiducies non-résidentes, les arrangements ou les entités (les années d’imposition 2007 ou plus tard)  
T1142 — Déclaration de renseignements sur les distributions effectuées par une fiducie non-résidente et sur les dettes envers celle-ci  
T1142Sup — Supplémentaire pour la déclaration de renseignements sur les distributions effectuées par une fiducie non-résidente et sur les dettes envers celle-ci  
BRITISH COLUMBIA
FIN146 — Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant  
FIN196 — Demande de remboursement du crédit d’impôt sur les opérations forestières  
FIN542P — Déclaration de revenus sur les opérations forestières pour les transformateurs  
FIN542S — Déclaration de revenus sur les opérations forestières  
QUÉBEC
CO-502 — Choix concernant un dividende payé à même un compte de dividendes en capital  
FP-2074 — Choix ou révocation du choix de la méthode rapide de comptabilité  
TP-518 — Transfert de biens par un contribuable à une société canadienne imposable  
TP-529 — Transfert de biens par une société de personnes à une société canadienne imposable  
TP-614 — Transfert de biens à une société de personnes canadienne  
TP-1086.R.23.12 — Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble  
SOMMAIRES
Mémos — Sommaire des mémos  
Rubans — Sommaire des rubans