Au début du printemps, nous avons publié un nouveau module contenant la dernière version certifiée de la déclaration T3010 et des formulaires connexes, pour les exercices fiscaux à partir de 2023.
L'Agence du revenu du Canada (ARC) a indiqué qu'elle avait l'intention de cesser de traiter les anciennes versions des déclarations T3010 et des formulaires connexes. L'ARC travaille actuellement sous une période de grâce et a déclaré qu'elle avisera le secteur des organismes de bienfaisance lorsqu'elle cessera officiellement d'accepter des versions plus anciennes.
Lorsque vous créez une nouvelle déclaration T3010 ou que vous reportez une déclaration à l'année suivante, TaxCycle choisit automatiquement le module qui correspond à l’année d’imposition de l'organisme. Pour la plupart des organismes, la transition vers les nouveaux formulaires sera homogène.
Cependant, si vous avez créé un fichier TaxCycle T3010 dans l'ancien module TaxCycle pour un organisme de bienfaisance dont l'exercice commence le 1er janvier 2023 ou après, avec l'extension .2019T3010, vous pouvez facilement convertir ce fichier à la nouvelle version .2023T3010.