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TaxCycle 11.2.47506.0 — Module T1 de 2022

Cette version de TaxCycle T1/TP1 de 2022 comprend des formulaires en mode aperçu, les taux et calculs pour les déclarations de revenus des particuliers de 2022.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

Taux et formulaires T1/TP1 de 2022 en mode aperçu

Le nouveau module TaxCycle T1/TP1 de 2022 comprend des formulaires en mode aperçu, des taux et calculs pour les déclarations de revenus des particuliers de 2022. Utilisez ce module uniquement aux fins de planification et d’évaluation.

Les formulaires gouvernementaux que vous voyez dans le module TaxCycle T1/TP1 de 2022 sont les formulaires de 2021. Les montants et les taux sont ceux déjà annoncés ou que nous avons estimés en fonction des renseignements que nous avons actuellement, ainsi que ceux annoncés dans les budgets fédéral, provinciaux et territoriaux de 2022.

À retenir :

  • Vous pouvez reporter les déclarations T1/TP1 de 2021 des logiciels TaxCycle, ProFile® et DT Max®. Tous les reports sont en cours de révision et seront actualisés avant la prochaine saison d’impôt. Nous vous recommandons de ne pas reporter les déclarations par lots pour le moment. Le report de fichiers Taxprep® sera disponible dans une version ultérieure.
  • Les fichiers que vous créez maintenant seront en vigueur une fois que le module sera certifié par l'ARC. La TED n’est pas disponible avant février 2023 pour les déclarations de revenus de 2022.
  • TaxCycle T1/TP1 de 2022 n’a pas encore été certifié par l'ARC pour la production par voie électronique ou sur papier. Cependant, vous pouvez l'utiliser pour préparer et produire une déclaration de 2022 pour une personne décédée.
  • Tous les formulaires affichent le filigrane Aperçu à l'écran et lors de l'impression, à l'exception de ceux utilisés pour l'autorisation et de certains sommaires.
  • Si vous avez déjà acheté une licence TaxCycle de 2022, vous pouvez entrer une date de décès en 2022, ou une date de faillite en 2022 et sélectionner pré-faillite comme type, pour supprimer le filigrane Aperçu des formulaires. Cela vous permet d'imprimer et de produire sur papier la déclaration T1Condensée (le code à barres n'apparaîtra pas sur le formulaire) si vous devez le faire avant que nous ne publions une version de production en décembre ou janvier prochain. 

Pour apprendre comment créer des fichiers de planification, veuillez consulter les rubriques d’aide suivantes :

Mises à jour T1/TP1

Cette version comprend les mesures budgétaires suivantes pour 2022 :

  • Le montant des acheteurs de maisons est passé à 10 000 $.
  • La limite des dépenses d'accessibilité à la maison est passée à 20 000 $.
  • Le crédit d'impôt pour les pompiers volontaires de l'Île-du-Prince-Édouard a augmenté à 1 000 $.
  • Le crédit d'impôt du Québec pour maintien à domicile des aînés : plafond de loyer et révision du calcul de la réduction.
  • Améliorations du crédit d'impôt pour les particuliers et les familles à faible revenu de l'Ontario.
  • Crédit d’impôt pour les vacances en Ontario.
  • Crédit d'impôt foncier du Manitoba pour l'éducation, taux d'élimination progressive de 62,5 %.

Les mesures suivantes seront mises en œuvre dans le cadre de la version TaxCycle de décembre 2022, selon les formulaires de l'ARC :

  • Déduction pour la mobilité des personnes de métier et des apprentis.
  • Passation en charges immédiate des biens amortissables.
  • Modifications du plafond de déduction pour automobile annoncées le 23 décembre 2021 par le ministère des Finances.
  • Crédit d’impôt pour les sports et les arts pour enfants de la Nouvelle-Écosse.
  • Remboursement de la fécondité et de l'emploi rémunéré de mères porteuses de la Nouvelle-Écosse.
  • Crédit d'impôt de l'Ontario pour les soins à domicile aux personnes âgées.

Le formulaire TP-1029,9, Crédit d’impôt pour chauffeur ou propriétaire de taxi, a été retiré car ce crédit n'est plus disponible.

Déclaration T2, Annexe 63

Conformément à la demande de l'ARC, nous avons mis à jour l'annexe 63 comme suit :

  • Ajout de la ligne 080 dans la partie 1.
  • Mise à jour pour ajuster les dépenses agricoles de l'annexe 125 aux dépenses agricoles admissibles aux fins de l'impôt. Des champs supplémentaires à l'écran ont été fournis pour faciliter le rapprochement entre la comptabilité et l'ajustement fiscal.

T3010 Formulaires actualisés

Des changements mineurs ont été apportés aux formulaires suivants :

  • GST66, Demande de remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics et de TPS pour gouvernements autonomes
  • RC7066, Remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics (annexe provinciale)

Modules Formulaires

Les formulaires suivants ont été ajoutés :

  • RC325, Demande de changement d'adresse
  • T1158, Enregistrement des pensions alimentaires

Traitement des demandes de clients

Nouveaux éléments de flux des travaux ajoutés à TaxCycle T1.

  • L'avis de cotisation de l'année précédente a été examiné
    • Complété le (date) par l'utilisateur
  • Le sommaire Représenter un client de l'ARC a été examiné
    • Complété le (date) par l'utilisateur

Mises à jour de la T2

  • Nouvelle question ajoutée sur le formulaire Info, dans la section Québec, en lien avec la question 31 du CO-17 : « La société est-elle exonérée d'impôt en vertu de l'article 984, 985, 991, 995, 996 ou 998 de la Loi sur les impôts? ».
  • Lorsque la réponse à la question 31 sur la CO-17 est « Non », la CO-771 est maintenant transmise à Revenu Québec si la ligne 299 de la CO-17 est supérieure à zéro et que la société n'est pas une société exonérée d'impôt.

Résolution des problèmes connus

  • Module Formulaires : L'ordre de tri des feuillets T106 a été modifié pour être trié par numéro de séquence pour l'impression.
  • T5013 : mises à jour des calculs relatifs aux pertes de société en commandite.
    • Les calculs pour la case 220 du formulaire T5013 et la ligne H du formulaire TP-600 correspondant ont été mis à jour pour exclure les pertes du membre à responsabilité limitée.
    • L'inclusion du revenu net des commanditaires pour le calcul à risque (T5013, ligne 410 et TP-600, ligne P) a été mise à jour pour additionner chaque source individuelle de revenu net imposable attribué au commanditaire dans l'année fiscale en cours.
    • Le message de révision de l'annexe 50 comparant le revenu net imposable de l'annexe 1 a été modifié et compare maintenant la somme des montants attribués à la ligne 220 avec le montant déclaré à la ligne 015 de l'annexe 50.