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Formulaires TaxCycle

Ensemble de formulaires assortis

Formulaires TaxCycle

Le module Formulaires de TaxCycle vous permet de préparer divers formulaires gouvernementaux pour vos clients.

Choisissez le type de contribuable (un particulier, une société de personnes, etc.) et l’administration sur la Grille Info, puis préparez un nombre illimité de formulaires. Ou, créez un fichier de formulaires à partir d’un autre module de TaxCycle.

Le module Formulaires de TaxCycle fait partie de la suite complète d’impôt sans papier. Il est également disponible en tant que module autonome.  

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vente estivale 2020

2020 vente estivale

Formulaires et fonctionnalités

FICHIERS
Nombre de fichiers Illimité
Années 2015 et plus tard
REPORTS DE DONNÉES
Formulaires de TaxCycle  
GRILLES DE CALCUL
Info Renseignements du contribuable  
Mission Renseignements de mission  
FORMULAIRES DU RPC/d’AE
CPT1 Demande de décision quant au statut d'un travailleur aux fins du régime de pensions du Canada et/ou de la Loi sur l'assurance-emploi  
CPT100 Appel d'une décision en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi  
PD24 Demande de remboursement pour des retenues de cotisations en trop au RPC ou à l'AE  
CHOIX
T123 Choix visant la disposition de titres canadiens  
T2022 Choix concernant la vente de créances  
T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable  
T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable  
T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société de personnes canadienne  
T2060 Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister  
FORMULAIRES pour la TPS/TVH
GST20 Choix visant la période de déclaration de la TPS/TVH  
RC4616 (anciennement GST25) Choix ou révocation du choix visant les personnes morales et/ou sociétés de personnes canadiennes étroitement liées pour considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées sans contrepartie aux fins de la TPS/TVH  
GST44 Choix visant l'acquisition d'une entreprise ou d'une part d'entreprise  
GST60 Déclaration de la TPS/TVH visant l'acquisition d'immeubles  
GST66 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics et de TPS pour gouvernements autonomes  
GST70 Choix ou révocation d'un choix pour modifier un exercice aux fins de la TPS/TVH  
GST71 Notification des périodes comptables pour la TPS/TVH  
GST74 Choix et révocation du choix d'utiliser la méthode rapide de comptabilité  
GST159 Avis d'opposition  
NON-RÉSIDENT
Grille de calcul de location  
T106 et T1016S Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (feuillet et sommaire)  
T1261 Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents  
T2062 Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable  
T2062A Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable  
T2062A Annexe 1— Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposable  
NR6 Engagement à produire une déclaration de revenus par un non-résident touchant un loyer de biens immeubles ou réel ou une redevance forestière  
NR7-R Demande de remboursement des retenues d'impôt selon la Partie XIII.  
R102-R Demande de dispense à l'article 102 du Règlement  
R105 Demande de dispense de l'application de l'article 105 du Règlement de l'impôt sur le revenu  
AUTRES FORMULAIRES DE PRODUCTION
T400A Opposition à un avis de cotisation ou un avis de détermination  
T1134 et T1134 Supplémentaire Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées  
T1141 et T1141 Supplémentaire Déclaration de renseignements sur les apports aux fiducies non-résidentes, les arrangements ou les entités (les années d’imposition 2007 ou plus tard)  
T1142 et T1142Supplémentaire Déclaration de renseignements sur les distributions effectuées par une fiducie non-résidente et sur les dettes envers celle-ci  
RC1 Demande d'un numéro d'entreprise (NE)  
RC145 Demande de fermeture de comptes de programme de numéro d'entreprise  
RC199 Programme des divulgations volontaires (PDV) Acceptation du contribuable  
PROVINCIAUX
FIN196 Demande de remboursement du crédit d’impôt sur les opérations forestières  
FIN542P Logging tax return of income for processors  
FIN542S Logging tax return of income  
FIN571 Demande d’autorisation en vertu de la Loi de l'impôt sur les opérations forestières  
SOMMAIRES
Mémos Sommaire des mémos  
Rubans Sommaire des rubans