TaxCycle 11.2.47092.0 — T2, AT1 et T5013 pour 2022
Cette version certifiée de TaxCycle T2 et AT1 prolonge les fins d'exercice des sociétés prises en charge jusqu'au 31 octobre 2022. Elle ajoute également le module 2022 pour TaxCycle T5013.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
Mises à jour
La version 11.2.47047.0 a initialement été publiée le 2 juin 2022 avec ces changements. En activant la mise à jour automatique, nous avons ajouté les modifications suivantes :
Prolongation de la date de production des déclarations T2 et AT1
TaxCycle prend en charge la préparation et la production des déclarations de revenus fédérales T2 et AT1 de l’Alberta dont les années d’imposition se terminent jusqu’au 31 octobre 2022.
Message de conversion de fichiers T2
Lorsque vous ouvrez d’une déclaration T2 en cours, TaxCycle peut vous inviter à la convertir vers le nouveau module. Ce message s’affiche lorsque l’état de la déclaration T2 visée est autre que « Complété » et pour laquelle la date de début de l’exercice est le 1er janvier 2020 ou après.
- Cliquez sur le lien ou le bouton Convertir pour convertir la déclaration vers le nouveau module.
- Enregistrez la nouvelle déclaration. Vous pouvez supprimer l’ancienne déclaration (l’option par défaut) ou l’enregistrer (en décochant la case) au bas de la boîte de dialogue flux des travaux. En supprimant un fichier, il ne sera plus affiché dans le Gestionnaire de clients ou dans la liste de fichiers récents.
- La nouvelle extension de fichier est .2022T2 et les déclarations sont prises en charge jusqu’au 31 octobre 2022. Pour en savoir plus sur les extensions de nom de fichier T2, lisez la rubrique d’aide Extensions de nom de fichier T2.
- Demande des clients A8SommaireActifs, AS13 SommaireActifs et le QC8SommaireActifs. Ces sommaires présentent une liste des actifs inscrits dans les déclarations T2, AT1 et CO-17, respectivement.
- TX-19 — Demande d’un certificat de décharge
- Annexe 59 — Déclaration de renseignements pour les titres non admissibles. Utilisez cette annexe si vous êtes un employeur pour déclarer, comme l'exige le paragraphe 110(1.9), qu'un titre devant être émis ou vendu en vertu d'un contrat d'option d'achat de titres entre votre employé et une personne admissible est un titre non admissible. Lorsque vous préparez l’annexe 59, TaxCycle sélectionne la nouvelle ligne 274 à la page 3 de la déclaration T2.
- Annexe 63 Crédit d'impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs
- Annexe 65 Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air. Il s'agit actuellement d'une version du formulaire sous forme de grille de calcul, car l'ARC a indiqué que ce formulaire sera disponible pour le traitement dans la mise à jour de l'automne 2022.
- Annexe 351 Numéros de certificat supplémentaires pour le crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse à l'investissement.
Mise à jour des formulaires T2
Déclaration T2
- Les lignes 910 ,914 et 918 ont été supprimées dans la section Demande de dépôt direct à la page 9.
- Les lignes 273 (Annexe 63), 274 (Annexe 59) et 275 (Annexe 65) ont été ajoutées.
Annexe 141
- L’annexe a été actualisée pour se conformer à la NCSC, 4200
- La nouvelle question 111 a été ajoutée dans la Section 1.
- Une quatrième option a été ajoutée pour « Autre » au Type de participation à la Section 2.
Annexe 5
Les lignes suivantes ont été supprimées :
- Nouvelle-Écosse : 565 (Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour production cinématographique), 836 (Numéro de certificat)
- Nouveau-Brunswick : 595 (Crédit d'impôt du Nouveau-Brunswick pour production cinématographique), 850 (Numéro de certificat)
- Colombie-Britannique : 653 (Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour contributions politiques), 896 (Contribution)
Annexe 13
Mise à jour mineure.
Annexe 17
La Partie 2 pour la Saskatchewan a été supprimée (lignes 500, 600, 700, 750 et 800).
Annexe 33
Ajout d'une nouvelle case à cocher à l'écran sur l'annexe 33 servant à inclure l’annexe dans la transmission et le code à barres de la déclaration T2. La réponse à cette question découle de la réponse à la question 233 de la page 2 de la déclaration T2, que TaxCycle vérifie automatiquement lorsque le montant figurant dans la case 233 de la grille de calcul RGE est supérieur à 10 000 000 $.
Annexe 58
Mise à jour mineure.
Annexe 97
Mise à jour mineure.
Manitoba
- Annexe 387 — mise à jour mineure.
Nouveau-Brunswick
- Annexe 5 — suppression des lignes 595 et 850. (Voir l’annexe 5 ci-dessus.)
- Annexe 365 — ce formulaire a été supprimé. (Voir les annexes T2 supprimées ci-dessous.)
Nouvelle-Écosse
- Annexe 5 — suppression des lignes 565 et 836. (Voir l’annexe 5 ci-dessus.)
- Annexe 345 — ce formulaire a été supprimé. (Voir les annexes T2 supprimées ci-dessous.)
Ontario
- Annexe 502 — les champs ont été étiquetés pour les montants 1A et 1C dans la partie 1 avec les numéros de ligne 030 et 040.
- Annexe 568 — mise à jour mineure.
Île-du-Prince-Édouard
- Annexe 321 — mise à jour mineure.
Saskatchewan
Annexe 411
- La section Caisse de crédit a été supprimée dans la Section 1.
- Ajout des taux d'imposition réduits suivants :
- 1 % pour les jours dans l’année d’imposition après le 30 juin 2022 et avant le 1er juillet 2023.
- 2 % pour les jours dans l'année d'imposition après le 30 juin 2023.
Changements aux formulaires de la déclaration AT1 de l’Alberta
- Déclaration AT1 — la ligne 064, Royalty tax deduction (déduction des redevances), a été supprimée.
- AT1, annexe 12 — la ligne 092 a été supprimée.
Demande des clients Nouveaux formulaires du Québec
- CO-156.TZ, Déduction additionnelle pour les frais de transport d'une PME située dans la zone éloignée particulière.
- COZ-1179 Déclaration concernant les opérations forestières.
- COZ1179Sous-traitant Liste des sous-traitants pour la déclaration concernant les opérations forestières.
Annexes T2 supprimées
- Annexe 345 ─ Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour production cinématographique
- Annexe 365 ─ Numéros de certificat supplémentaire pour le crédit d'impôt du Nouveau-Brunswick pour production cinématographique
Nouveauté! Codes du SCIAN pour 2022
TaxCycle T2 et T5013 incluent désormais la liste actualisée des codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) pour 2022. Quatre-vingt-quinze codes sont devenus obsolètes et 90 nouveaux codes ont été ajoutés. Pour consulter cette liste, veuillez lire Codes obsolètes et nouveaux codes du SCIAN pour 2022.
- Dans TaxCycle T2, ces modifications concernent les champs du SCIAN de la grille de calcul Info, du formulaire T106 et de la version 2021 du formulaire T1134.
- Dans TaxCycle T5013, cela n'affecte que les champs de la grille de calcul Info.
Si vous reportez un fichier qui utilise un code obsolète, TaxCycle conserve l'ancien code, mais affiche un message de révision vous demandant de sélectionner un nouveau code.
Annexe 8 Passation en charges immédiate des biens amortissables
Nous avons commencé à ajouter les calculs de la passation en charges immédiate à TaxCycle T2 prévue pour une version ultérieure. Entre-temps, si vous souhaitez faire une demande de passation en charges immédiate, veuillez suivre les étapes de notre article sur le projet de loi C-19 sur l'amortissement immédiat des biens amortissables.
Nous ajouterons la prise en charge de la passation en charges immédiate à TaxCycle T5013 une fois que nous aurons reçu des directives de l'ARC
État des nouveaux plafonds de déduction des frais d'automobile
En décembre, le gouvernement a annoncé les plafonds de déduction des frais d’automobile et les taux des avantages relatifs à l’utilisation d’une automobile pour les entreprises.
Il s'agit notamment d'une nouvelle limite de 34 000 $ avant impôt pour la catégorie 10.1, d'une limite de 59 000 $ pour la catégorie 54 et d'une limite de 900 $ pour les frais de location mensuels des automobiles.
L'ARC nous a demandé d'attendre avant d'ajouter ces changements à TaxCycle.
Nouveauté! Téléchargement des avis de cotisation T2
L'ARC a ajouté les avis de cotisation et de nouvelle cotisation (ADC) à Préremplir la T2. Lorsque vous sélectionnez les données fiscales à télécharger, choisissez la fin de l'année fiscale pour l'ADC dont vous avez besoin. Vous ne pouvez télécharger qu’une année à la fois.
Après le téléchargement, vous pouvez prévisualiser l'ADC dans la fenêtre de correspondance de PRD avant de l'importer. À partir de la grille de calcul Préremplir la T2 (PRD), vous pouvez ouvrir et visualiser le fichier ADC dans un navigateur.
Production en ligne de la CO-17 : Joindre des notes aux états financiers
Chaque transmission CO-17 comprend déjà les états financiers (annexes 100, 125 et 141); cependant, Revenu Québec n'exige pas les notes aux états financiers (dans NotesFin). Nous avons ajouté une case à cocher facultative si vous choisissez d’inclure les NotesFin.
Au lieu de joindre manuellement les notes des états financiers lors de la transmission de la CO-17, vous pouvez maintenant cocher une case pour inclure automatiquement les notes des états financiers de la grille de calcul TaxCycle NotesFin dans la transmission à Revenu Québec.
T106 (nouvelle version 2022)
La nouvelle version du formulaire T106 :
- S’affiche dans TaxCycle si l’année d’imposition de la société débute en 2022 ou après.
- Prend en charge jusqu'à 15 chiffres dans les champs de montants.
- Contient les mêmes champs que l’ancienne version du T106.
- Ajoute un nouveau champ pour le Numéro d’identification fiscal (NIF) dans la Partie II du feuillet T106.
- Ajoute six nouveaux champs à la Partie IV du feuillet T106.
Intégration de TaxCycle T5013/TP-600 à 2022
Le nouveau module de TaxCycle T5013 vous permet d’amorcer la saisie de données des feuillets fédéraux de 2022 et des déclarations de sociétés de personnes du Québec. Veuillez noter que :
- Vous pouvez reporter les déclarations T5013 de 2021 de TaxCycle®, y compris la création de déclarations avec une période tampon. Veuillez attendre pour reporter les dossiers des concurrents.
- Vous pouvez utiliser ce module pour produire des déclarations de sociétés de personnes avec des fins d'exercice en 2022.
- Les formulaires du gouvernement sont les formulaires de 2021 mis à jour pour inclure les montants indexés de 2022 et les modifications budgétaires annoncées ou estimées selon les informations que nous avons actuellement. Un message de révision apparait dans le champ de la date de fin de l’exercice et dans un bulletin dans le haut des formulaires à titre de rappel.
- Ce module permet le transfert de fichiers par Internet (XML) de l’ARC et la transmission des relevés à Revenu Québec.
- Le T1135 dans ce module est certifié pour la production des déclarations avec des fins d'exercice jusqu’au 31 mai 2022.
Mise à jour de TaxCycle T5013
Les modifications suivantes s'appliquent uniquement au module T5013 de 2022, sauf indication contraire.
- Nouveauté! Ajout de la grille de calcul A444 aux modules 2021 et 2022, pour les sociétés de personnes du Yukon admissibles afin de faciliter le calcul du remboursement du prix du carbone aux entrepreneurs du Yukon.
- Ajout de nouveaux messages de révision pour identifier les problèmes qui causent des erreurs de production pour voie électronique :
- A100 : Utilisation du code de l’IGRF 2178 en conjonction avec d'autres codes de l'IGRF d'actifs incorporels.
- A125 : laisser l'annexe en blanc.
- Mise à jour des sections Ressources sur les feuillets de saisie des données T5013Associé et Relevé15Associé :
- Ajout de nouveaux champs pour suivre les soldes des pertes reportées admissibles liées aux frais de ressources pour les commanditaires.
- Ajout de calculs pour les montants restreints de fraction à risque (FAR) ajustés et le report des pertes pour les dépenses et les déductions de ressources.
- Report de TaxCycle à TaxCycle pour les ajustements du PBR liés aux dépenses de ressources.
- Mise à jour des codes du SCIAN sur la grille de calcul Info pour utiliser la version 2022 (voir ci-dessus pour plus de détails).
- Nouveauté! La grille de calcul Répartition comprend désormais une nouvelle option d'allocation permettant de copier les montants fédéraux dans le Relevé 15 lors de l'allocation manuelle des montants pour le T5013. Pour appliquer ces montants, cochez la méthode d’allocation 4. Attribution manuelle des montants, puis cochez Transférer les montants T5013 au Relevé 15, le cas échéant.
Mises à jour T1
Le projet de loi 64 de l'Î.-P.-É. a récemment reçu la sanction royale. Le projet de loi porte le crédit de taxe de vente de base pour la période allant de juillet 2022 à juin 2023 de 110 $ à 670 $, ainsi que le pourcentage de réduction de 2 % à 4 % pour le revenu familial net de plus de 50 000 $. TaxCycle 2021 inclut maintenant les montants mis à jour dans l'estimation du crédit de taxe sur les ventes de l'Î.-P.-É. pour 2022/2023.
T3010 prend en charge les années d'imposition 2022
Nous avons prolongé les années d'imposition de TaxCycle T3010 jusqu'à la fin de 2022. L'ARC a indiqué que le formulaire demeurera inchangé jusqu'à la fin de l'année.
Mise à jour du contrat de licence
Cette version met à jour la licence de TaxCycle. En plus de remplacer les références à « Trilogy Software Inc. » par « Xero Software (Canada) Limited », il n'y a pas eu d'autres changements à la politique de protection de la vie privée.
Traitement des demandes de clients
- T2 — Davantages de détails de l’A511 ont été ajoutés à la grille de calcul RGE et à la liaison d'entreprise. Veuillez consulter Corporate Group Information—Schedule ON511 dans la communauté ProTax (en anglais).
- T1 Lettre client conjointe (anglais seulement) — Correction d'une condition de clôture sur le paragraphe du crédit canadien pour la formation qui faisait disparaître le reste des paragraphes pour le conjoint.
- T1 — Ajout d'un message pour mettre en évidence le cas où les données de PRD concernant les pertes en capital réclamées au cours des années précédentes ne correspondent pas aux données inscrites dans le tableau en haut du T657 avec une Solution rapide pour copier les données de PRD.
- T1 — Ajout du formulaire de renseignements supplémentaires pour les participants de la Saskatchewan au programme Agri-stabilité, qui doit être soumis directement au SCIC.
