TaxCycle 12.0.48916.0 — Production des feuillets de 2022
Cette version importante de TaxCycle vous permettra de produire les feuillets 2022 lorsque les systèmes de l'Agence du revenu du Canada (ARC) ouvriront le 9 janvier 2023. Les versions 2022 des déclarations T3010/TP-646, TP-985/TP-600 et T5013/TP-600.22 sont prêtes pour la production.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
Feuillets et relevés 2022 prêts pour la production
Les feuillets et formulaires fédéraux 2022 suivants sont prêts à être transmis par voie électronique à l'Agence du revenu du Canada (ARC) à l'ouverture des systèmes le 9 janvier 2023 :
- T4 État de la rémunération payée
- T4A État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
- T5 État des revenus de placements
- T5018 État des paiements contractuels
- T2202 Certificat pour frais de scolarité et d’inscription
- NR4 État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada (dans TaxCycle NR4 et non dans le module T3)
- T4A-NR Paiements versés à des non-résidents pour services rendus au Canada (dans TaxCycle NR4)
Important! Avant de fermer la boîte de dialogue de transmission, assurez-vous que TaxCycle a copié le numéro de transmission de lARC dans le champ connexe de la boîte de dialogue. Si ce n'est pas le cas, veuillez copier manuellement le numéro de transmission à partir de la page Web de l'ARC et collez-le dans le champ. Si vous ne le faites pas, vous obtiendrez un message vous demandant de confirmer auprès de l'ARC qu'elle a reçu la déclaration.
Les feuillets et formulaires fédéraux 2022 suivants sont prêts pour la production sur papier auprès de l'ARC :
- T4PS État des allocations et des paiements attribués dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices
- T4A-RCA État des montants distribués d'une convention de retraite (CR)
Les relevés 2022 suivants sont prêts pour la production auprès de Revenu Québec :
- Relevé 1 Revenu d’emploi et revenus divers
- Relevé 2 Revenus de retraite et rentes
- Relevé 3 Revenus de placements
- Relevé 15 – État des revenus d'une société de personnes
- Relevé 24 Frais de garde d’enfants
- Relevé 31 Renseignements sur l'occupation d'un logement
Cette version ajoute également les tarifs et facturation aux modules des feuillets de 2022.
T5013 et TP-600 pour 2022
TaxCycle T5013 et TP-600 sont prêts pour la production des déclarations de 2022. La TED T1135 permet maintenant de produire des déclarations dont l'année d’imposition se termine jusqu'au 31 mai 2023.
Cette version comprend également les modifications suivantes :
- Ajout du T5013SCH65, Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air.
- T661 RS&DE
- Ajout du T1145, Convention pour attribuer l’aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
- Ajout du T1263, Paiements à des tiers pour la RS&DE
- Inclus le T661 dans la T5013FIN et les annexes pour la production par voie électronique.
- TaxCycle calcule automatiquement les allocations aux partenaires et les inclut sur les feuillets.
- TP-600
- Ajouté TP130EN, Entente relative au plafond de passation en charges immédiate.
- Ajouté CO130AD.AD, Déduction pour amortissement liés aux biens relatifs à la passation en charges immediate.
- Ajout des tarifs et facturation.
Veuillez noter que l'annexe 8 est toujours à l'étude, voir ci-dessous.
T5013 Annexe 8 et Passation en charges immédiate
Taxcycle T5013 comprend maintenant la nouvelle version 2022 de l’annexe 8 de l’ARC. Cette version du formulaire contient la nouvelle section 1, ainsi que diverses nouvelles colonnes dans le tableau de la DPA de la section 2, qui servent à calculer la passation en charges immédiate de la DPA.
Malgré le formulaire actualisé, Taxcycle T5013 ne dispose pas encore des calculs nécessaires pour appuyer la mesure de la passation en charges immédiate. Si vous préparez l'annexe 8 et l'A8actif dans le module T5013 de 2022 dans cette version, la DPA sera calculée sans la mesure de la passation en charges immédiate. Nous travaillons actuellement sur ces calculs et nous espérons les finaliser pour la prochaine version du module T5013 dans quelques semaines.
Entre-temps, si vous souhaitez demander une passation en charges immédiate, veuillez remplir et remplacer le nouveau tableau de la section 1 et les nouvelles colonnes de la section 3, selon le cas.
Veuillez consulter les rubriques suivantes pour plus d'informations sur la passation en charges immédiate :
Mises à jour du module Relevés de TaxCycle
- Ajout de la prise en charge des signatures électroniques pour le relevé 31.
- Lors de l'impression d'un relevé qui n'a pas été produit par voie électronique, TaxCycle ajoute maintenant un message au relevé imprimé qui indique, « Pour examen seulement. Transmettre les feuillets avant l'impression. Ce message est supprimé une fois le feuillet transmis.
- Demandes des clients Ajout d'une case à cocher pour supprimer le numéro de séquence précédent pour les relevés modifiés à nouveau. Si un feuillet a été modifié ou transmis, cochez la case et TaxCycle affiche un message vous demandant de supprimer le numéro de séquence précédent. Auparavant, le numéro de séquence du relevé n'était pas actualisé correctement pour les feuillets qui étaient modifiés plusieurs fois et il y avait un problème où le relevé imprimé ne s'incrémentait pas correctement lorsqu'il était imprimé avant la production par voie électronique.
T3010/TP-985.22 prêts pour la production
La déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés fédérale T3010 et le formulaire TP-985.22 du Québec sont finalisés et prêts pour la production.
T2 : Plafond de déduction des frais d’automobile de 2023
TaxCycle T2 contient maintenant les modifications aux plafonds de déduction des frais d’automobile et les taux des avantages annoncées par le ministère des Finances le 16 décembre 2022. Cela comprend les modifications suivantes :
- Annexe 8 et A8 Saisie détaillée
- Le plafond de la DPA pour les véhicules de tourisme de catégorie 10.1 a augmenté à 36 000 $ pour les véhicules neufs et usagés acquis le 1er janvier 2023 ou plus tard.
- Le plafond de la DPA pour la catégorie 54 (voitures de tourisme zéro émission) a augmenté à 61 000 $ pour les véhicules neufs et usagés acquis le 1er janvier 2023 ou plus tard.
- Grille de calcul relative aux véhicules à moteur
- Les frais de location déductibles pour les nouveaux contrats de location conclus à partir du 1er janvier 2023 ont augmenté à 950 $.
- La déduction maximale des intérêts admissibles pour les nouveaux prêts automobiles demeure à 300 $ pour 2023.
T2 : Projet de loi C-32, Loi portant exécution de certaines dispositions de l’énoncé économique de l’automne
Le 15 décembre 2022, le projet de loi C-32 a reçu la sanction royale. Ce projet de loi contient diverses mesures commerciales qui touchent les sociétés.
L'une des mesures de ce projet de loi est l'augmentation de la fourchette de réduction du plafond de la déduction accordée aux petites entreprises. Auparavant, le plafond de la déduction pour petite entreprise d'une société est réduit lorsque le capital imposable utilisé au Canada par la société se situe entre 10 et 15 millions de dollars. Pour les années d'imposition commençant après 6 avril 2022,
cette fourchette a maintenant été augmentée pour se situer entre 10 et 50 millions de dollars afin de rendre la déduction pour petites entreprises plus accessible aux sociétés.
Nouvelles lignes à la page 4 de la déclaration T2 pour calculer la réduction du plafond des affaires :
Calculs révisés à la page 2 de l'annexe 1 de l'Alberta AT1 :
Demande des clients Modifications apportées aux modèles
- T1 — Ajout de la mention du crédit d'impôt pour abonnement aux nouvelles numériques aux lettres d'avant-saison et d'après-saison dans les déclarations T1 de 2021 et 2022.
- T1 — Le solde combiné a été déplacé vers le haut de la facture conjointe et familiale dans les déclarations T1 de 2022.
- T1 — Amélioration des conditions relatives aux REER dans le paragraphe sur les cotisations aux REER afin de mieux traiter les paiements excédentaires de REER. Cette modification s'applique aux lettres client et du conjoint dans les déclarations T1 de 2022.
Résolution des problèmes connus
- Commentaires des clients Correction d'un problème où TaxCycle ne pouvait pas faire défiler la liste des éléments du flux des travaux à l'aide de la molette de la souris.
- Tous les modules de feuillets — Correction du report de l'adresse électronique et du numéro de téléphone du signataire.
État des reports de fichiers de 2021 à 2022
À compter de cette version, les reports de fichiers suivants de 2021 à 2022 sont actualisés. Cependant, nous vous suggérons fortement d’effectuer des reports par lots uniquement pour les modules qui sont prêts pour la production dans la liste ci-dessous. Nous anticipons que le reste des modules seront finalisés plus tard en janvier.
Prêts à reporter par lots :
- T2/CO-17 — Reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max® pour créer des fichiers dont l'année se termine jusqu'au 31 mai 2023
- T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4PS — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4A-RCA — TaxCycle, ProFile®
- T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T2202 — ProFile®, Taxprep®
- T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Formulaires — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Relevé — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
Attendre pour reporter par lots :
- T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T3/TP-646, Relevé 16 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
État des déclarations et des feuillets fédéraux de 2022
- T1 — Aperçu des formulaires et calculs de 2022. Vous pouvez commencer à saisir des données, mais vous devrez attendre pour la certification de l'ARC avant de produire des déclarations.
- T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2023.
- T3RET — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2022.
- Feuillets T3 — En cours. Attendre avant de produire les feuillets de 2022.
- NR4 (dans le module T3) — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2022.
- T4 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- T4A — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- T4PS — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- T4A-RCA — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- T5 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- T4A-RCA — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- Sommaire de feuillet T5013 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- T5018 — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt à transmettre dès l’ouverture du système le 9 janvier 2023.
- Relevé 24 — Prêt à transmettre.
État des déclarations et des relevés du Québec de 2022
- TP1 — Aperçu des formulaires et calculs de 2022. Veuillez attendre pour une mise à jour ultérieure avant de produire ces formulaires.
- TP-646 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2022.
- Relevé 16 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2022.
- TP-600 — Prêt pour la production.
- Relevé 15 — Prêt pour la production.
- Relevé 1 — Prêt pour la production.
- Relevé 2 — Prêt pour la production.
- Relevé 3 — Prêt pour la production.
- Relevé 24 — Prêt pour la production.
- Relevé 31 — Prêt pour la production.
- TP-985.22 — Prêt pour la production.
