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Le système TED T3 de l'Agence du revenu du Canada (ARC) est maintenant disponible. Passez à la dernière version de TaxCycle pour commencer à produire les déclarations T3RET et T3RCA.
TaxCycle prend en charge la TED T3 pour les types de déclarations suivants dont l’exercice se termine en 2021 et après :
TaxCycle T3 comprend une grille de calcul de la TED pour vous aider à identifier toute exclusion de la production par voie électronique. Pour obtenir une liste des exclusions et des instructions détaillées, veuillez consulter la rubrique d'aide TED T3.
Les préparateurs doivent remplir un formulaire T183TRUST, Déclaration de renseignements pour la production électronique d'une déclaration de fiducie pour chaque déclaration T3 initiale qu'ils transmettent. Le formulaire doit être signé par le fiduciaire, l'exécuteur, le liquidateur ou l'administrateur avant la transmission de la déclaration pour la fiducie. Pour en savoir plus, veuillez lire la rubrique d'aide T183TRUST.
Vous pouvez continuer à produire les feuillets T3 et NR4, ainsi que les déclarations T2000 et T3P, en utilisant le site Web Transfert de fichiers par Internet (XML) de l’ARC. Les déclarations TP-646 du Québec ne peuvent être produites que sur papier. Les relevés 16 peuvent être produits en ligne par ImpôtNet Québec.
Veuillez également consulter la page TED pour les déclarants par voie électronique pour obtenir des renseignements sur la disponibilité du service.
Depuis le 23 décembre 2021, vous ne pouvez plus produire par voie électronique la déclaration T3RET en utilisant le transfert de fichiers par Internet (XML) de l'ARC. Si vous devez toujours produire une T3RET d'une année antérieure, veuillez la produire sur papier.