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Bientôt... T3RET pour la TED

L'Agence du revenu du Canada (ARC) met à jour ses systèmes de transmission électronique des documents (TED) des déclarations T3 afin d'offrir un processus modernisé.

Ce système remplacera le processus actuel de téléchargement de la T3RET à l'aide du transfert de fichiers par Internet (SML) de l'ARC. Le processus de production des feuillets T3 restera inchangé.

La production des T3RET des années précédentes

Depuis le 23 décembre 2021, vous ne pouvez plus produire par voie électronique la déclaration T3RET en utilisant le transfert de fichiers par Internet (XML) de l'ARC. Si vous devez encore produire une T3RET d'une année antérieure, veuillez la produire sur papier.

À quoi s'attendre...

Le processus de la TED des déclarations T3 sera lancé lorsque les systèmes TED de l'ARC ouvriront le 21 février 2022. Le processus de déclaration de la TED des déclarations T3 dans TaxCycle sera similaire au processus de la TED des déclarations T1.

La TED des déclarations T3 sera limitée aux déclarations suivantes pour les exercices financiers se terminant en 2021 et 2022 :

  • T3 Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies (T3RET)
  • T3 Convention de retraite (CR) - Déclaration de l’Impôt de la Partie XI.3 (T3RCA)

La TED des déclarations T3 modifiées et des documents relatifs au choix de la T3 ne fait pas partie du système de la TED des déclarations T3 pour le moment.

TaxCycle T3 comprendra une grille de calcul de la TED pour vous aider à identifier toute exclusion empêchant la production électronique.

Comme nous sommes en cours de certification de la TED des déclarations T3, les informations ci-dessus sont susceptibles de changements. Surveillez les mises à jour dans les prochaines notes de version de TaxCycle.