TaxCycle 15.1.61472.0 — Mise à jour de la DPA pour le BIIR dans T3 et T5013 2025
Cette version met à jour les calculs de la DPA dans TaxCycle T3 et T5013 afin d’intégrer les mesures relatives au bien relatif à l’incitatif à l’investissement réaccéléré (BIIR) introduites dans le projet de loi C-15, qui a reçu la sanction royale le 26 mars 2026.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
État des formulaires T3
Le filigrane Aperçu a été supprimé sur les formulaires suivants :
- Le formulaire DPA pour T776, T2042, T2121, T2125, T1163 et T1273.
Tous les autres formulaires T3 de 2025 ont été finalisés dans les versions précédentes.
Mises à jour de la DPA dans TaxCycle T3 et T5013
Cette version met à jour les calculs de la DPA dans TaxCycle T3 et T5013 afin d’intégrer les mesures relatives au bien relatif à l’incitatif à l’investissement réaccéléré (BIIR) proposées dans le projet de loi C-15, qui a reçu la sanction royale le 26 mars 2026.
Le fonctionnement du BIIR suit le modèle des calculs précédents de la DPA accélérée (IIA) en appliquant un facteur ou une variable pertinente aux acquisitions de BIIR, ce qui entraîne un redressement à la hausse de la FNACC aux seules fins du calcul de la DPA.
Nous avons ajouté les variables pour ces calculs à la grille de calcul BIIRNote dans TaxCycle T3, ainsi qu’à la grille A8Note dans TaxCycle T5013.
Formulaires actualisés
Nous avons révisé les formulaires suivants, y compris les grilles de calcul de la DPA et de Saisie détaillée connexes, afin d’y intégrer les mesures du BIIR :
- T3 : tous les états d’entreprise et de location (T776, T2042, T2121, T2125, T1163 et T1273)
- T5013 : l’annexe 8 et A8Actif
Pour savoir comment appliquer le BIIR aux fichiers de vos clients, veuillez consulter la rubrique d’aide Bien relatif à l’incitatif à l’investissement réaccéléré (BIIR). Bien que les exemples fournis concernent les déclarations T2, ils peuvent facilement être adaptés aux T1 et T5013.
Application des modifications de calcul
Lorsque vous ouvrez un fichier enregistré dans une version antérieure de TaxCycle, vous verrez un message concernant les modifications apportées au calcul de la DPA.
TaxCycle traite les mises à jour des calculs de la DPA en fonction de l’état de la déclaration :
- Non verrouillé ou non achevé/transmis : TaxCycle calcule automatiquement la DPA en utilisant les nouvelles règles du BIIR. Cliquez sur le bouton Accepter dans le message d’avertissement rouge de modification du calcul.
- « Produit », « Achevé » ou « Verrouillé » : les calculs restent inchangés et vous pouvez appliquer les nouveaux calculs si vous le souhaitez en déverrouillant d’abord le fichier, puis en cliquant sur le lien dans le message de révision correspondant.
Pour plus de détails sur la façon de traiter ces messages, consultez l’article Messages de modification de calcul de la DPA.
Production des feuillets de 2026
Lorsque vous transmettez des feuillets à l’ARC par Transfert de fichiers par Internet, vous pourriez voir un message d’avertissement indiquant que la production est pour l’année civile en cours.
Si vos données sont exactes et que vous avez l’intention de produire une déclaration pour l’année en cours, vous pouvez simplement ignorer l’avertissement et transmettre la déclaration comme d’habitude. Votre transmission s’effectuera normalement sans qu’aucune autre mesure ne soit requise.
Modèles actualisés
Le budget de l’Ontario de 2026 a annoncé une modification du seuil de paiement forfaitaire de la prestation Trillium de l’Ontario, qui passe de 360 $ à 500 $. Pour mettre à jour vos modèles de lettre au client (LettreC) ou de lettre conjointe (LettreJ) personnalisés, recherchez et remplacez les deux conditions suivantes :
| Rechercher... |
Remplacer par : |
| TrilliumWorkSheet.Credits.M[57] <= 360 |
TrilliumWorkSheet.Credits.M[57] <= 500 |
| TrilliumWorkSheet.Credits.M[57] > 360 |
TrilliumWorkSheet.Credits.M[57] > 500 |
Problèmes résolus
- Commentaires des clients T1 — nous avons corrigé un problème qui faisait que TaxCycle affichait à tort un message indiquant que les montants du formulaire T183 avaient changé et que celui-ci devait être réimprimé, alors que les montants étaient restés inchangés. Cela se produisait lors de l’enregistrement d’un fichier TaxCycle en français et de sa réouverture ultérieure en anglais.
- Commentaires des clients T3 et T5013 — correction d’un problème où TaxCycle ne masquait pas correctement certains champs lors de l’impression des feuillets.
