ReTRANSMETTRE et le T1-ADJ

Mis à jour : 2024-02-22

Si vous avez produit la déclaration de revenus T1 d'un client en utilisant la TED T1 de l'Agence du revenu du Canada (ARC), vous pouvez utiliser la TED pour faire des redressements aux déclarations des années précédentes.

Le service ReTRANSMETTE vous permet de modifier les mêmes lignes que les contribuables peuvent modifier dans Mon dossier de l’ARC. Tout comme pour la TED, vous recevrez une confirmation immédiate de l'acceptation ou du rejet de votre soumission ReTRANSMETTRE de l'ARC.

Admissibilité à ReTRANSMETTRE

En tant que préparateur, vous pouvez utiliser le service ReTRANSMETTRE si les conditions suivantes s'appliquent  :

• Vous êtes un fournisseur de services TED en règle avec l'ARC. Veuillez lire la rubrique d'aide TED T1 pour obtenir des informations sur la saisie de votre numéro de la TED et de votre mot de passe dans TaxCycle.
• Vous avez l'autorisation de niveau 2 de votre client. Utilisez le formulaire AutRepr pour obtenir l'autorisation de niveau 2 de votre client. Pour en savoir plus, lisez la rubrique d’aide Demande/Annulation d’autorisation.
• Votre client a initialement produit sa déclaration de revenus en ligne.

Exclusions de ReTRANSMETTRE

L'ARC exclut certaines déclarations du redressement par la TED. Par exemple, vous ne pouvez pas utiliser ReTRANSMETTRE si une évaluation ou une réévaluation est en cours, et vous ne pouvez rien changer à la page 1 de la déclaration T1. Cette page de l'ARC répertorie les exclusions : ReTRANSMETTRE : rajustements en ligne pour les déclarations de revenus et de prestations.

TaxCycle affiche un message de révision si une déclaration contient une exclusion empêchant la TED. La grille de calcul ReTRANSMETTRE affiche plus de détails sur l'exclusion.

Si vous ne pouvez pas utiliser ReTRANSMETTRE pour une déclaration, imprimez le formulaire T1-ADJ et postez-le à l'ARC. Voir Imprimer et poster un T1-ADJ ci-dessous.

Instantané Tel que soumis

Pour préparer une déclaration ajustée automatiquement, la déclaration doit contenir un instantané tel que soumis. Un instantané « tel que soumis » enregistre les données dans les champs clés utilisés pour produire la déclaration. Ensuite, si vous apportez des modifications à la déclaration, TaxCycle l'utilise pour détecter tout écart et déclencher un redressement.

Créer un T1-ADJ

Si une déclaration remplie contient un instantané Tel que soumis, TaxCycle l'utilise automatiquement pour détecter les modifications apportées à la déclaration qui pourraient nécessiter un redressement. S'il en trouve un, un bulletin apparaît au-dessus de la zone du formulaire et dans la barre latérale Réviser.

1. Cliquez sur le lien Montrer les changements pour ouvrir la barre latérale Réviser et afficher tous les champs avec des valeurs qui s’afficheront sur le T1-ADJ.
2. Cliquez sur le lien Créer un T1-ADJ? pour ouvrir le T1-ADJ et insérer les lignes de détails du redressement dans le formulaire.
3. Si vous apportez des modifications supplémentaires à la déclaration après avoir créé le T1-ADJ, cliquez sur le lien Mettre à jour le T1-ADJ avec les informations les plus récentes.
4. Pendant que vous travaillez dans la déclaration, utilisez le bouton Afficher pour revenir au formulaire T1-ADJ.

5. Vous pouvez laisser le bulletin à l'écran pendant que vous effectuez les modifications ou vous pouvez cliquer sur Rejeter pour masquer le bulletin jusqu'à la prochaine fois que vous ouvrirez le fichier.
6. Même si vous rejetez le bulletin, il restera dans la liste des messages de la barre latérale Réviser, à moins que vous ne cliquiez sur la coche pour approuver le message.

Sélectionner la méthode de redressement du T1-ADJ

À quel moment devez-vous demander à votre client de signer à nouveau le formulaire…

Si votre client a signé un T183 au début de la saison et que vous devez par la suite modifier la déclaration avant de la produire, vous n’avez pas toujours besoin de réimprimer le formulaire et de le faire signer à nouveau par votre client avant de pouvoir transmettre la déclaration. Les instructions à l’endos du formulaire indiquent que si le remboursement ou solde dû affiché dans la Partie B ne change pas de plus de 300 $, vous être autorisé à transmettre ou retransmettre la déclaration.

Si les changements apportés à la déclaration exigent que votre client signe une nouvelle copie du formulaire, TaxCycle affichera un message de révision pour vous avertir de réimprimer le formulaire. ‌A noter que ceci ne s'applique qu'à la transmission TED d'origine. ‌Si la déclaration est acceptée et qu'elle doit ensuite être ajustée, un ‌nouveau formulaire T183 doit être signé‌.

Grille ReTRANSMETTRE

TaxCycle crée automatiquement une grille de calcul ReTRANSMETTRE pour chaque T1-ADJ.

1. Les exigences et les exclusions de ReTRANSMETTRE apparaissent en haut de cette grille ce calcul.
2. Après avoir transmis une déclaration, la grille de calcul indique les résultats de la transmission.

Effectuer des redressements supplémentaires

Si nécessaire, vous pouvez produire des redressements supplémentaires à partir de TaxCycle.

Lorsque vous imprimez le T1-ADJ, ou que vous le transmettez au moyen de ReTRANSMETTRE, TaxCycle prend automatiquement un instantané Tel que rajusté et utilise cet instantané pour vous avertir si vous apportez des modifications à la déclaration et pour produire un autre redressement. Si un redressement ultérieur est nécessaire, le bulletin réapparaît afin que vous puissiez recommencer le processus avec un nouveau T1-ADJ.

Le formulaire T1-ADJ et la grille de calcul ReTRANSMETTRE sont tous deux des formulaires à copies multiples et TaxCycle ajoute la date à la description du formulaire, ce qui permet de distinguer facilement les copies produites à des dates différentes.