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La TED et les services électroniques disponibles dans TaxCycle

Mis à jour : 2024-03-08

Cette rubrique répertorie les services électroniques disponibles dans chaque module de TaxCycle, ainsi que les années pour lesquelles ils sont pris en charge. Cliquez sur les liens pour accéder aux instructions détaillées du service.

TaxCycle T1/TP1

Disponible Années
Demandes d'autorisation 2022
Demandes d'autorisation/d'annulation d'affaires 2022
Préremplir ma déclaration (PRD) 2016 et plus tard
TED T1 2017 et plus tard
Débit préautorisé (DPA) T1 2022
ReTRANSMETTRE T1 2019 et plus tard
TED T1135 2017 et plus tard
TED T1134 2021 et plus tard
Avis de cotisation express (ADCE) 2017 et plus tard
MR-69 du Québec 2019 et plus tard
Téléchargement des données fiscales (TDF) du Québec 2019 et plus tard
ImpôtNet TP1 2019 et plus tard
ImpôtNet TP1 des déclarations modifiées 2020 et plus tard
ImpôtNet TP1 pour les déclarations modifiées (Téléversement de document) 2021 et plus tard
  • Les demandes d'autorisation (pour les particuliers ou les entreprises) adressées à l'Agence du revenu du Canada (ARC) utilisent toujours le système actuel de l'ARC, quelle que soit l'année du module.
  • L'ARC ne prend en charge que la production des déclarations T1 pour l'année en cours et les quatre années précédentes. (Pour un total de cinq ans.)
  • L'ARC ne prend en charge que les demandes de débit préautorisé (DPA) pour l'année en cours afin de payer un solde dû sur les déclarations de l'année en cours.
  • Préremplir ma déclaration (PRD) pour la T1 ne récupère que les données des feuillets des années précédentes. Cela ne comprend pas les soldes des années précédentes, etc.
  • Les systèmes et services de la TED T1 de l'ARC ouvrent pour la nouvelle année en février, en ajoutant une nouvelle année.

TaxCycle T2

Disponible Années
Demande/Annulation d’une autorisation de l’entreprise (anciennement le RC-59/RC-59X) Fichiers .2018T2 et suivants
(début d'année 2016-01-01 et plus tard)
MR-69 du Québec Fichiers .2019T2 et suivants
(début d'année 2017-01-01 et plus tard)
Préremplir la T2 Fichiers .2017T2 et suivants
(début d'année 2015-01-01 et plus tard)
Demander d’un code d'accès Web (CAW) Fichiers .2015T2 et suivants
(début d'année 2013-01-01 et plus tard)
T2 Pré-validation Fichiers .2018T2 et suivants
(début d'année 2016-01-01 et plus tard)
Transmission par Internet des déclarations des sociétés T2 (y compris les déclarations modifiées)  Fichiers .2013T2 et suivants
(début d'année 2011-01-01 et plus tard)
Joindre un document T2 Fichiers .2017T2 et suivants
(début d'année 2015-01-01 et plus tard)
Production en ligne de la CO-17 du Québec (y compris les déclarations modifiées) Année en cours (2023) et les quatre années précédentes (2022, 2021, 2020 et 2019)
AT1 NetFile (A12 jusqu’à l’A21) Fichiers .2013T2 et suivants
(début d'année 2011-01-01 et plus tard)
TED T1135 Fichiers .2016T2 et suivants
(début d'année 2014-01-01 et plus tard)
TED T106 Fichiers .2018T2 et suivants
(début d'année 2016-01-01 et plus tard)
TED T1134 Fichiers .2018T2 et suivants
(début d'année 2016-01-01 et plus tard)
SGDBE Soumettre des documents électroniques (pièces justificatives pour le T106, T1134 et T1135) Fichiers .2019T2 et suivants
(début d'année 2017-01-01 et plus tard)
T2 ASAI TED Fichiers .2019T2 et suivants
(début d'année 2017-01-01 et plus tard)
T2 Déclarations spéciales et choix (DSC) Fichiers .2023T2 files et suivants
(début d'année 2023-01-01 et plus tard)
  • Dans la dernière étape avant de produire une déclaration T2, TaxCycle permet d'exporter un fichier .COR pour vos dossiers ou de le télécharger vers l'ARC. 
  • Revenu Québec ne prend en charge que la production des déclarations CO-17 pour l'année en cours et les quatre années précédentes. (Pour un total de trois ans.)

TaxCycle T3

Disponible Années
Demandes d'autorisation/d'annulation d'affaires 2020 et plus tard
Feuillets T3 2015 et plus tard
T3ATH-IND 2021 et plus tard, produire sur papier pour les années antérieures
TED T3 (T3RET et T3RCA) 2021 et plus tard, produire sur papier pour les années antérieures
T3M 2021 et plus tard, produire sur papier pour les années antérieures
Feuillets T3P 2019 et plus tard
T3S 2021 et plus tard, produire sur papier pour les années antérieures
Feuillets NR4 2018 et plus tard
Feuillets T2000 2019 et plus tard
TED T1135 2021 et plus tard
Relevés 16 du Québec 2017 et plus tard
Déclarations TP-646 du Québec Revenu Québec exige la production sur papier.

TaxCycle T4/T4A

Pour les feuillets et les déclarations fédérales dans TaxCycle T4, la production se fait par transfert de fichiers par Internet (XML) au moyen du site Web de l'ARC. 

Disponible Années
Feuillets T4 2014 et plus tard
Feuillets T4 Taux d'AE réduite 2014 et plus tard
Feuillets T4A 2014 et plus tard
Relevés 1 du Québec 2015 et plus tard
Relevés 2 du Québec 2015 et plus tard

TaxCycle T5

Pour les feuillets et les déclarations fédérales dans TaxCycle T5, la production se fait par transfert de fichiers par Internet (XML) au moyen du site Web de l'ARC. 

Disponible Années
Feuillets T5 2013 et plus tard
Relevés 3 du Québec 2015 et plus tard

TaxCycle T5013

Pour les feuillets et les déclarations fédérales dans TaxCycle T5013, la production se fait par transfert de fichiers par Internet (XML) au moyen du site Web de l'ARC. 

Disponible Années
Demande/Annulation d’une autorisation de l’entreprise (anciennement le RC-59/RC-59X) 2020 et plus tard
MR-69 du Québec 2019 et plus tard
T5013-FIN 2015 et plus tard
Sommaires et feuillets T5013 2013 et plus tard
Relevés 15 du Québec 2018 et plus tard
Déclarations TP-600 du Québec Revenu Québec exige la production sur papier.
TED T1135 Modules 2020 et 2021, pour les années d’imposition commençant le ou après le 2019-01-01 et se terminant le ou avant le 2021-10-31.
SGDBE Soumettre des documents électroniques (pièces justificatives pour T1135) Modules 2020 et 2021, pour les années d’imposition commençant le ou après le 2019-01-01 et se terminant le ou avant le 2021-10-31.

TaxCycle T5018

Disponible Années
Feuillets T5018 2013 et plus tard

TaxCycle NR4

Disponible Années
Feuillets NR-4 2017 et plus tard
Feuillets T4A-NR 2018 et plus tard

TaxCycle T3010

Disponible Années
MR-69 du Québec 2019 et plus tard
T3010 Doit être produite sur papier
TP-985.22 Doit être produite sur papier

Relevés TaxCycle

Disponible Années
Relevés 24 du Québec 2019 et plus tard
Relevés 31 du Québec 2018 et plus tard

Formulaires TaxCycle

Disponible Années
Déclarations spéciales et choix (DSC) 2023 et plus tard