Relevé 1 et Relevé 2 du Québec

Mis à jour : 2024-01-12

‌Utilisez TaxCycle T4/T4A pour préparer les relevés 1 et 2 du Québec. Commencez par préparer vos feuillets T4 et T4A. Pour savoir comment procéder, lisez les rubriques d'aide suivantes : Grille de calcul Info T4/T4A et Entrer des données T4 ou T4A. Suivez ensuite les instructions sur cette page.

Champs du Québec sur la grille de calcul Info

Si vous préparez et produisez des relevés 1 et relevés 2 du Québec, commencez par remplir les champs suivants sur la Grille Info dans TaxCycle T4/T4A :

1. Dans la section Valeurs par défaut des feuillets, entrez QC comme Province d'emploi. Cette information est partagée avec les feuillets T4/T4A et les relevés 1 et relevés 2 individuels.
   
2. Dans la section Production, répondez Oui à la question Produire des relevés pour des employés ou résidents du Québec?. Cela ajoute le relevé 1 au bas des feuillets T4 et le relevé 2 au bas des feuillets T4A.  
   
3. Dans la section Émetteur, inscrivez le Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) et le Numéro d’identification du Québec de l'émetteur du relevé. Vous pouvez définir ces renseignements sur la page Comptes de feuillets qui apparaît sous la section Transmission dans les Options.
    

Saisie de données sur les relevés 1 ou 2

1. Commencez par entrer des données T4 ou T4A Pour savoir comment procéder, consultez la rubrique d'aide Entrer des données T4 ou T4A.
2. Pour les feuillets T4, vous devez attribuer la valeur QC au champ Province d'emploi dans la section Production pour que les champs de saisie de données du relevé 1 s'affichent lorsque vous faites défiler l'écran vers le bas. Cette opération modifie également le champ Régime de pension applicable à RRQ et déclenche les messages de révision correspondants.
   
3. Pour les feuillets T4A, les zones de saisie de données connexes du relevé 1 et relevé 2 n'apparaissent que si la Province dans l'adresse du bénéficiaire est définie comme QC. Elles ne s'affichent également que pour les bénéficiaires de relevés qui sont des particuliers. Vous ne pouvez pas préparer des relevés 1 ou 2 pour des bénéficiaire de feuillets d'entreprise.
   
4. La plupart des données saisies sur un T4 ou T4A sont directement transférées au relevé 1 ou 2 correspondant. Cependant, vous devez entrer ou entrer de nouveau certains champs, car ils peuvent avoir des montants et des champs différents pour le Québec par rapport au feuillet fédéral.
5. Dans la case A de la section Relevé 1 - données du relevé du feuillet T4, vous verrez un message de révision vous demandant d'entrer de nouveau le Revenus d'emploi. Si le montant est le même, vous pouvez cliquer sur le lien dans le message de révision pour inscrire le même montant qu'à la case 14 du T4.
6. Certains champs de la section Relevé 1 - données du relevé du feuillet T4 sont des champs d'entrée de données seulement — comme la case E, Impôt du Québec retenu — parce qu'il n'y a pas de cases correspondantes sur le T4. Passez en revue tous les champs restants et remplissez-les si nécessaire.
   
7. Selon le type de données T4A entrées, TaxCycle remplit le relevé 1 ou le relevé 2, selon le cas. Par exemple, les paiements de Prestations de retraite ou autres pensions (case 16 du feuillet T4A) déclenchent un relevé 2, et les Commissions d'un travail indépendant (case 20 du feuillet T4A) déclenchent un relevé 1. Vous verrez les données s'afficher dans les cases appropriées des sections Données du feuillet Relevé 2 et Données du feuillet Relevé 1.
   
8. Faites défiler l'écran vers le bas pour obtenir un aperçu avant impression des formulaires requis. Si les relevés 1 et 2 sont requis pour les feuillets T4A, TaxCycle affichera les deux feuillets dans l'aperçu avant impression.
   

RL1Sommaire et RL2Sommaire

Le RL1Sommaire et le RL2Sommaire regroupent toutes les informations du feuillet en un seul sommaire pour présenter le total des retenues à la source et des cotisations de l'employeur. Avant de produire la déclaration, vérifiez les cotisations de l'employeur versées au cours de l'année afin de refléter avec précision tout solde dû ou remboursement.