T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés

Mis à jour : 2023-06-06

Le module TaxCycle T3010 vous aide à préparer une Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés. Pour obtenir la liste des formulaires inclus dans ce module, consultez la page de logiciels intitulée TaxCycle T3010.

Créer une déclaration T3010

Le module T3010 permet de préparer des déclarations pour plusieurs années. Vous pouvez reporter des déclarations du fichier TaxCycle de l'année précédente ou d'un autre logiciel fiscal. Voir la rubrique d’aide Reporter les déclarations.

Si vous créez une nouvelle déclaration, on vous demandera d'entrer la date de début et de fin de l'année d'imposition sur l'écran Démarrer.

Imprimer la T3010 pour la signature et la production

La production par voie électronique n'est pas disponible pour les déclarations T3010. Vous devez imprimer, obtenir une signature et produire la déclaration par la poste auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC). Toutefois, vous pouvez produire la déclaration en ligne par l’entremise du service Mon dossier d'entreprise de l’ARC. Pour en savoir plus, consultez la page suivante de l’ARC T3010 déclaration des organismes de bienfaisance – Renseignements sur la production. 

1. Cliquez sur la barre latérale Impr./PDF.
2. Imprimez la copie T3010 de l'ARC.
3. Demandez à votre client de signer les sections appropriées sur la déclaration T3010.
4. Envoyez la copie papier à l'ARC par la poste.