Code d'accès Web (CAW) pour produire des feuillets

Chaque année, pendant la période de production des feuillets, nos clients nous posent beaucoup de questions à propos du numéro de compte et du code d’accès Web (CAW) utilisés pour le transfert de fichiers par Internet (XML) auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et où saisir les renseignements d’identification pour transmettre les relevés du Québec.

En quoi consiste d’un code d’accès Web (CAW)?

Pour accéder au système de téléchargement des déclarations de renseignements, l’ARC requiert un numéro de compte et un code d’accès Web (CAW). Ces justificatifs servent à établir la connexion au site Web de transmission et doivent être liés l’un à l’autre.

Vous pouvez utiliser le numéro de compte du préparateur et son CAW ou le numéro de compte de l’émetteur des feuillets et son CAW à condition qu’ils soient liés l’un à l’autre.

Où puis-je me procurer un code d’accès Web (CAW)?

Si vous ou vos clients n’avez pas un code d’accès Web, vous pouvez en faire la demande en ligne à partir du site Web de l’ARC. Voir la page Web de l’ARC pour demander un Code d’accès Web (CAW).

Vous devrez fournir un numéro de compte, un type de déclaration et des informations financières de la dernière déclaration originale produite pour l’année d’imposition précédente. (Ou, si aucune déclaration n’a été produite, la date d’enregistrement.)

Où va mon CAW dans les options TaxCycle?

1. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission puis cliquez sur Compte des feuillets.
3. Entrez un Numéro de compte de l’ARC et un Code d’accès Web (CAW) du transmetteur. Ces justificatifs servent à établir la connexion au site Web de transmission et doivent être liés l’un à l’autre. Vous pouvez utiliser le numéro de compte et du CAW en tant que préparateur, ou les justificatifs de l’émetteur du feuillet, à condition qu’ils soient liés l’un à l’autre. Cependant, si vous utilisez le CAW de l’émetteur, vous devez le changer pour chaque client dans les Options.
4. Cliquez sur OK ou Appliquer pour enregistrer les options.

En tant que préparateur, j’ai un numéro de compte et un CAW. Mon client en a un aussi. Lequel dois-je utiliser?

Vous pouvez utiliser soit votre CAW ou celui de votre client pour produire une déclaration. Le plus important est de toujours utiliser un numéro de compte et un code d’accès Web qui vont ensemble. Cette combinaison sert de contrôleur d’accès au système de production en ligne avant de télécharger des fichiers.

Le numéro de compte et le CAW que vous entrez dans les Options sont automatiquement insérés sur la page Web lorsque vous amorcez la procédure de production. Assurez-vous que le numéro de préparateur saisi sur la grille de calcul Mission correspond au numéro de préparateur utilisé pour se connecter et transmettre la déclaration, car l’ARC validera les informations de l’émetteur T619 dans le fichier XML pour s’assurer qu’elles correspondent aux informations de connexion.

Je produis également les relevés du Québec. Quels justificatifs d’identité ai-je besoin?

Avant de pouvoir transmettre des déclarations, vous devez inscrire vos justificatifs d’identité dans les options TaxCycle :

1. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission puis cliquez sur Compte des feuillets.
3. Entrée le Numéro de transmission des relevés attribué par Revenu Québec.
4. Entrez le Numéro d’identification des relevés attribué par Revenu Québec. (Laissez en blanc si vous êtes un préparateur hors Québec et qu’on ne vous a pas attribué de numéro.)
5. Remplissez les Numéros séquentiels attribués par Revenu Québec. (Si vous n’avez pas de numéros séquentiels pour les relevés que vous produisez, vous devez en faire la demande auprès de Revenu Québec.)
6. Cliquez sur OK ou Appliquer pour enregistrer les options.

Où puis-je en savoir plus sur comment produire des déclarations de feuillets dans TaxCycle?

1. Lisez la rubrique d’aide Transfert de fichiers par Internet (XML) sur la production avec l’ARC au moyen du transfert de fichier par Internet (XML). 
2. Lisez la rubrique d’aide Transmission par Internet des relevés du Québec sur la production avec Revenu Québec.