Mis à jour : 2024-04-25
Même si la TED T1 est obligatoire, il existe des cas où vous devrez imprimer et soumettre une déclaration T1 sur papier :
- Lorsqu’une déclaration est rejetée par l’ARC avec un message exigeant une déclaration sur papier.
- Lorsqu’un contribuable n’est pas admissible à la TED.
- Si vous choisissez de produire une déclaration sur papier (les préparateurs peuvent produire 10 déclarations de cette façon sans pénalité).
Production sur papier d’une déclaration T1 condensée
Pour produire une déclaration sur papier, imprimez et postez la déclaration T1 Condensée accompagnée des feuillets et reçus requis. La déclaration T1 Condensée est une version abrégée de la déclaration de revenus. Elle peut contenir des codes à barres pour que l’ARC puisse numériser et faciliter la saisie des données dans leur système.
Comment choisir de produire une déclaration sur papier
Vous pouvez choisir de produire jusqu’à 10 déclarations sur papier sans pénalité. Pour ce faire dans TaxCycle :
- Allez à la grille de calcul de la TED, GrilleTED.
- Répondez Oui à la question 14, La déclaration du client est admissible à la TED, mais le client souhaite qu’elle soit envoyée par la poste.
Imprimer et envoyer la T1 Condensée par la poste
- Si une déclaration n’est pas admissible à la TED, un message apparaît dans la case TED T1 sur la barre latérale Transmettre si la déclaration doit être produite sur papier.
- Cliquez sur le lien Grille des renseignements de la TED (GrilleTED) pour réviser les exclusions. Elles sont également automatiquement incluses à la page 2 de la T1 Condensée.
- Cliquez sur le lien Imprimer pour ouvrir la barre latérale Imprimer.
- Lorsque la production sur papier est requise, le jeu d’impression ARC Condensée apparaît dans la barre latérale Imprimer.
- Pour les déclarations de base, le jeu peut ne contenir que la déclaration T1 Condensée. Parfois, un code à barres s’imprime à la page 1. Les exclusions sont toujours imprimées à la page 2. Le GST370, le T2038, l’annexe 4, l’annexe 5 feront partie du jeu d’impression s’ils sont utilisés dans la déclaration.
- Cliquez sur l’icône de l’imprimante du jeu d’impression ARC Condensée pour imprimer uniquement ce jeu.
- Vous pouvez également cliquer sur le bouton Imprimer la sélection pour l’imprimer avec d’autres jeux d’impression.
- Joignez tous les feuillets, reçus de REER et pièces justificatives à la déclaration lorsque vous l’envoyez par la poste au centre fiscal pertinent. Pour trouver l’adresse d’envoi d’une déclaration de revenus sur papier, visitez la page Où poster votre déclaration T1 sur papier sur le site Web de l’ARC.
Code à barres à la page 1 de la T1 Condensée
Les préparateurs nous demandent parfois quand ils devraient s’attendre à voir un code à barres au bas de la page 1 de la T1 Condensée. Il arrive souvent que ces questions soient posées parce qu’il y a une circonstance où vous pouvez produire une déclaration sur papier et voir un code à barres sur la T1 Condensée.
En général, vous pouvez vous attendre à ce que :
- Le code à barres apparaît sur la T1 Condensée lorsqu’une déclaration est admissible à la TED. Par exemple, si vous choisissez de produire une déclaration sur papier qui est normalement admissible à la TED, en répondant Oui à la question 14 de la grille de calcul de la TED (GrilleTED) du contribuable (en utilisant l’un de vos 10 envois sans pénalité).
- Le code à barres ne s’affiche pas sur la T1 Condensée lorsqu’une déclaration n’est pas admissible à la TED.
De plus, le code à barres n'apparaît pas si le contribuable n'a pas résidé au Canada pendant toute l'année. Aucun code à barres ne sera affiché si une date d'entrée ou de sortie est saisie sur la grille de calcul Info.
Enfin, lorsqu’il s’agit de codes à barres, ce que vous voyez à l’écran est ce qui sera imprimé. Si vous voyez un code à barres sur la T1 Condensée lors de son affichage dans TaxCycle, c’est exactement ce qui sera imprimé sur papier. Découvrez comment lire ou copier le contenu d’un code à barres dans la rubrique d’aide Contenu du code à barres.
