T1135 Saisie détaillée

Mis à jour : 2022-04-18

Dans la partie supérieure du formulaire T1135 dans TaxCycle T1, la section T1135 Saisie détaillée vous permet de fractionner et de partager des investissements étrangers entre les conjoints, tout en conservant les taux de change appliqués. 

Lorsque vous saisissez les montants dans le tableau T1135 Saisie détaillée, choisissez la méthode de déclaration à utiliser. Si vous choisissez de ne pas saisir les montants dans le tableau T1135 Saisie détaillée, vous pouvez toujours remplir la partie A manuellement en utilisant la méthode de déclaration simplifiée.

1. Sélectionnez Simplifiée pour utiliser la méthode de déclaration simplifiée et remplir la partie A du formulaire. Avec cette option, vous pouvez saisir les détails dans la section T1135 Saisie détaillée et TaxCycle les transférera dans la partie A, à condition que le client soit admissible à la méthode de déclaration simplifiée (si le coût total de tous les biens étrangers déterminés détenus à un moment quelconque de l'année dépasse 100 000 $, mais est inférieur à 250 000 $).
2. Sélectionnez Détaillée pour utiliser la méthode de déclaration détaillée et remplir la partie B du formulaire. Si le coût total maximal de tous les biens étrangers déterminés est égal ou supérieur à 250 000 $, TaxCycle remplit automatiquement le tableau approprié dans la partie B.
3. Répondez Oui pour reporter les noms, les descriptions et les pays à l'année suivante.
4. Choisissez le Type de bien dans la première colonne pour transférer les détails dans le tableau approprié de la partie B.
5. Entrez le code de pays du bien étranger.
6. Entrez le pourcentage de la part du conjoint pour partager les détails avec le T1135 dans la déclaration du conjoint. Toutes les lignes du tableau sont partagées entre le contribuable principal et son conjoint. Vous pouvez modifier les renseignements détaillés dans l’un ou l’autre des déclarations. Toutefois, les montants ne seront transférés à la partie A ou à la partie B que si vous entrez un pourcentage dans la colonne de la part du conjoint.
7. Inscrivez le maximum au cours de l'année pour chaque bien. Consultez les notes en bas de page pour savoir s'il faut inscrire les fonds détenus, le coût indiqué ou la juste valeur marchande pour le type de bien.
8. Inscrivez le montant à la fin de l'année pour chaque bien. Consultez les notes en bas de page pour savoir s'il faut inscrire les fonds détenus, le coût indiqué ou la juste valeur marchande pour le type de bien.
9. Inscrivez le revenu brut (perte), le capital reçu ou le gain (perte) en capital. Notez que ces champs passent de l'état modifiable (texte noir) à l'état non modifiable (texte vert) en fonction du type de bien sélectionné dans la première colonne.
10. Entrez le taux de change applicable pour chaque ligne et colonne. Utilisez l’outil de taux de change pour trouver et copier le taux de change dans le champ. TaxCycle calculera les montants à déclarer en dollars canadiens.