T3 EIPD (entité intermédiaire de placement déterminée)

Mis à jour : 2023-05-10

TaxCycle T3 comprend une grille de calcul pour les EIPD (entité intermédiaire de placement déterminée), spécialement conçue pour les fiducies EIPD entre vifs. Les calculs sur la GrilleT3EIPD rajuste le revenu net et le revenu imposable provincial dans la déclaration T3.

Vous ne pouvez pas produire cette grille par voie électronique. Veuillez l'imprimer et l'envoyer par la poste si nécessaire.

Code 338 fiducie EIPD entre vifs

Pour indiquer que le type de fiducie est une fiducie EIPD entre vifs, entrez le code 338 sur la grille de calcul Info.

Tableau 6, Abattement remboursable du Québec

Les tableaux 1 à 5 s'appliquent à toutes les fiducies EIPD. Le tableau 6 calcule l'abattement remboursable du Québec et ne s'applique qu'aux fiducies résidant au Québec.

Années de fiducies non civiles et administrations multiples

La grille de calcul utilise les taux d'imposition applicables à L’année d'imposition courante uniquement.

Si l'année de fiducie s'étend sur plus d'une année, n'est pas basée sur une année civile ou est exploitée dans plusieurs administrations, vous devez :

1. Calculez manuellement le Tableau 7, Taux net d'imposition du revenu des sociétés, et le tableau 8, Taux d'imposition provincial ou territorial des EIPD, pour les années applicables.
2. S'il y a lieu, remplacez le taux d'imposition du revenu des sociétés indiqué au tableau 7 à la ligne 15 ou au tableau 8, à la ligne 3 si la Partie A s'applique ou à la ligne 7 dans les cas d'administrations multiples.

Un message de révision s'affiche si la déclaration se trouve dans l'une de ces situations pour vous rappeler de calculer les montants manuellement.