Préparation des déclarations des sociétés de personnes T5013 et TP-600

Mis à jour : 2023-05-16

Vous préparez des déclarations des sociétés de personnes dans TaxCycle pour la première fois? Suivez cette liste de contrôle par étapes pour remplir et produire la déclaration T5013 et les feuillets fédéraux, ainsi que la déclaration TP-600 du Québec et les relevés 15.

Étape 1 : Remplir les grilles de calcul Info et Mission

1. Créez ou reportez une déclaration T5013.
2. Accédez à la grille Info et remplissez les renseignements de la société de personnes.
3. Pour activer les formulaires TP-600 et les relevés 15 du Québec, répondez Oui à la question TP-600 requis?.
4. Pour transférer automatiquement les montants du prix de base rajusté (PBR) des feuillets T5013 au relevés 15, sélectionnez Oui pour activer le transfert.
   
5. Accédez à grille de calcul Mission et sélectionnez le Type d'autorisation pour demander ou enregistrer le consentement pour la grille de calcul AutReprEntr. Lisez la rubrique d’aide AutReprEntr Demande/Annulation d’une autorisation de l’entreprise pour apprendre comment obtenir cette autorisation par la TED.
6. S'il y a lieu, sélectionnez le Type d'autorisation pour demander ou enregistrer le consentement pour le formulaire MR-69 du Québec. Consultez la rubrique d'aide Production du formulaire MR-69 du Québec pour savoir comment envoyer cette demande par la TED.
   

Étape 2 : Remplir les grilles de calcul Associé et Répartition

1. Saisissez les renseignements personnels de chaque associé sur la grille de calcul Associé.
   
2. Sélectionnez une méthode de répartition sur la grille de calcul Répartition. La méthode que vous choisissez ici s'appliquera aux feuillets T5013 et au relevé 15.
3. Selon la méthode de répartition que vous choisissez, remplissez la ou les colonnes ou grilles de calcul connexes :
   • Nombre d'unités de la société en commandite à la fin de l’exercice. Cette méthode utilise les unités pour déclarer le pourcentage de propriété sur les feuillets et s'en sert pour calculer le revenu attribué à chaque associé. Remplissez les colonnes pour le nombre d'unités de la société en commandite au début, à l'acquisition, à la cession et à la fin de l'exercice.
   • Revenus comptables répartis. Cette méthode utilise le montant en dollars pour déclarer le pourcentage de propriété sur les feuillets et l'utilise pour calculer le revenu attribué à chaque associé. Remplissez la colonne de la valeur monétaire.
   • La répartition manuelle du %. Le pourcentage saisi est utilisé pour calculer le revenu attribué à chaque associé. Remplissez la colonne pourcentage.
   • Répartition manuelle des montants. Inscrivez la part de la société de personnes et les montants attribués directement sur la grille de calcul T5013Associé (ou la grille de calcul Relevé15Associé).
   
4. Ces champs peuvent également être remplis ou modifiés sur le formulaire T5013Associé de chaque associé. Les montants sont automatiquement répartis entre les grilles de calcul T5013Associé et Répartition.
   

Étape 3 : Remplir les annexes et les ajustements de l'IGRF

1. Inscrivez ou importez les états comptables dans les annexes 100 , 125 et 140 de l'IGRF, (s'il y a lieu). Consultez les rubriques d'aide Importation d’un fichier IGRF et Saisir des codes IGRF.
2. Remplissez la liste de contrôle des notes de l'A141.
3. Remplissez l'A1 Revenu net (perte nette) aux fins de l'impôt sur le revenu et les rajustements du Québec TPF au résultat comptable.
4. Répartissez le revenu net des commandités à la ligne 504 de l'A1 (ligne 95 du TPF).

Étape 4 : Remplir les annexes applicables

Pour le T5013 fédéral, remplissez les annexes suivantes : 

• A2 — Dons de bienfaisance, autres dons et contributions politiques
• A5 — Répartition des salaires et traitements, et du revenu brut entre administrations multiples
• A6 — Sommaire des dispositions des immobilisations
• A9 — Liste des sociétés de personnes
• A12 — Déductions relatives aux ressources
• A52 — Sommaire des renseignements pour les sociétés de personnes qui ont réparti entre leurs associés des frais de ressources ayant fait l’objet d’une renonciation

Pour la TP-600 du Québec, remplir les sections 1, 2 et 3 de la section Parts de capital libéré de la société membre de la DPT. La section 4 calcule automatiquement à partir des données figurant sur les relevés 15,

Étape 5 : Saisir les revenus de location

1. Si la société de personnes a des revenus de location, remplissez la grille de calcul Location.
2. Remplissez une grille distincte pour chaque province et/ou pays pour lequel vous avez déclaré des revenus.
3. TaxCycle transfère automatiquement les montants pertinents dans les grilles de calcul Répartition A1 et TPF.

Étape 6 : Saisir des informations sur les actifs

Allez à la grille de calcul A8Actif et entrez les renseignements sur les actifs détenus par la société de personnes. Pour en savoir plus sur la façon de remplir la grille de calcul A8Actif et l'annexe Déduction pour amortissement (DPA), lisez la rubrique d'aide Annexe 8 DPA et actifs (T2SCH8).

Étape 7 : Répartir le revenu imposable net de l'A1 et TPF

1. Remplissez les grilles de calcul Répartition A1 et TPF qui calculent le revenu imposable net de la société de personnes et les autres montants à attribuer aux associés.
2. TaxCycle attribue automatiquement tout écart pour la société de personnes au dernier feuillet. Pour attribuer manuellement des écarts, désactivez ce transfert en répondant Non à la question correspondante en haut de la grille A1.
3. La GrilleA1 comprend une section Rapprochement du revenu de la société de personnes qui permet de vérifier si les attributions concordent avec le revenu net imposable de la société de personnes.
   
4. Lors de l'attribution manuelle de montants sur le feuillet de saisie de données T5013Associé, la colonne Non attribué affiche les montants disponibles pour l'attribution.
   

Étape 8 : Examiner les montants attribués aux associés

1. Examinez et/ou inscrivez manuellement les montants attribués aux feuillet de saisie de données T5013Associé et au relevé 15.
2. TaxCycle calcule les attributions de feuillets en fonction de la part de participation de l’associé dans la société de personnes à la case 107.
3. Si vous souhaitez déclarer différentes parts d'intérêt à des fins de déclaration (dans la case 5 du feuillet), indiquez la valeur consignée.
   

Étape 9 : Déclarer le revenu étranger (s'il y a lieu)

Si la société de personnes détenait des biens étrangers à un moment durant l’exercice financier dont le coût dépassait 100 000 $, veuillez remplir le Bilan de vérification du revenu étranger. Consultez la rubrique d'aide TED T1135 pour en savoir plus sur la production de ce bilan.

Étape 10 : Examiner, produire et imprimer la déclaration

1. Accédez à la barre latérale Réviser et réglez les erreurs en suspens.
2. Allez à la barre latérale Transmettre pour produire électroniquement les feuillets T5013-FIN et le sommaire des feuillets avec l'Agence du revenu du Canada (ARC) par l'intermédiaire du Transfert de fichiers par Internet (XML), ainsi que les relevés 15 auprès de Revenu Québec.
3. La TP-600 modifiée doit être imprimée et produite sur papier. Pour produire d'autres feuillets et déclarations sur papier, allez à la grille de calcul Internet et choisissez de produire sur papier.
4. Accédez à la barre latérale Imprimer pour imprimer ou créer des copies PDF de la déclarationr. Consultez la rubrique d'aide Déclarations et feuillets T5013 (impression et PDF).