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TED T1134

Mis à jour : 2020-11-30

TaxCycle T2 est certifié par l’ARC pour la production par voie électronique de la T1134, Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées. Voici ce que vous devez savoir pour configurer et transmettre les formulaires T1134.

Numéro de la TED et mot de passe

Pour transmettre les T1134 par voie électronique, vous devez avoir un numéro de la TED et un mot de passe émis par l’Agence du revenu du Canada (ARC) :

  • Pour vous inscrire à la TED et recevoir ces justificatifs d'identité, allez à la page TED pour les déclarants par voie électronique
  • Si vous avez déjà un numéro TED, vous devez remplir une demande de renouvellement annuel pour recevoir un nouveau mot de passe pour la période d’impôt T1 la plus récente. Veuillez toujours utiliser le mot de passe le plus récent qui vous a été assigné.

Le processus d’inscription ou de renouvellement comprend des exigences d'admissibilité. Ce processus peut prendre jusqu’à 30 jours. Pour permettre l’examen de votre demande avant le début de la période de production des déclarations, nous vous encourageons à soumettre votre demande dès que possible.

Entrez le numéro de la TED de l'ARC et le mot de passe dans les options TaxCycle :

  1. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. (Vous pouvez également accéder à ces options de la TED en tout temps en cliquant sur l'icône de la clé dans la barre latérale Transmettre.)
  2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Compte de la TED.
  3. Entrez votre No de la TED et votre mot de passe de la TED.

Répondre « Oui » à la question du T1134

Les messages de révision et la fonction de transmission pour le formulaire T1134 sont déclenchés en fonction d'une question dans la section Production de la grille de calcul Info. Répondez Oui à cette question.

La question du T1134

Remplir le T1134 et le T1134Sup

Une fois que vous avez répondu Oui à la question de la grille de calcul Info, la case T1134 T2 apparaît dans le volet latéral Transmettre. Les messages afficheront les erreurs non réglées qui empêchent la production du T1134 :

  1. Remplissez le T1134.
  2. Remplissez un T1134Sup pour chacune des sociétés étrangères affiliées contrôlées ou non contrôlées.
  3. Pour produire des feuillets ou des sommaires modifiés, annulés, ou supplémentaires, cochez la case appropriée dans le haut des formulaires. Pour en savoir plus, lisez la section Comment produire un T1134 et un T1134Sup modifiés ci-dessous.
  4. Cliquez sur Transmettre dans la barre latérale, ou appuyez sur F12.
  5. Cliquez une fois sur la case T1134 T2 pour la développer et pour consulter la liste d’erreurs non réglées qui vous empêchent de produire le T1134.
  6. Cliquez sur un lien bleu pour passer à un champ et régler le problème.

Résoudre les erreurs non réglées avant la transmission

Date de certification du T1134

Un message de révision vous invitera à saisir la date de certification sur le T1134. Le T1134 utilise la même date que la déclaration de revenus T2. Ce champ apparait sur la grille de calcul Info dans la section Production.

Confirmation de la signature du T1134

L’ARC exige que le contribuable signe une copie papier du T1134 avant que le préparateur puisse produire par voie électronique à son nom. Il est également important que vous conserviez le formulaire signé dans vos dossiers, afin de répondre à toute demande de l’ARC à ce sujet. L’ARC effectue régulièrement des vérifications auprès des préparateurs.

Par défaut, TaxCycle vous demande de confirmer que le contribuable a signé le formulaire avant que vous puissiez passer à la transmission. Pour ce faire, dans le volet latéral Transmettre :

  1. Cliquez sur le lien T1134 pour ouvrir le formulaire.
  2. Cliquez sur le lien Imprimer le T1134 pour imprimer le formulaire sur l’imprimante configurée pour l’impression d’un formulaire unique. Cela ouvre la boîte de dialogue Imprimer/Générer les formulaires, dans laquelle vous pouvez modifier les paramètres d’impression ou de sortie. Dans cette boîte de dialogue, cliquez sur le bouton Imprimer ou Générer pour imprimer le formulaire ou l’enregistrer au format PDF. Vous pouvez demander une signature électronique sur ce formulaire. (Pour en savoir plus sur les options de cette boîte de dialogue, consultez la rubrique d’aide Imprimer/PDF un formulaire.)
  3. TaxCycle enregistre la date et le nom de la personne qui a imprimé le formulaire. Cliquez sur le lien pour l’imprimer au besoin.
  4. Une fois que vous avez le T1134 signé au dossier, cliquez sur le lien Confirmer la signature. TaxCycle enregistre la date de signature et le nom de la personne qui a confirmé la signature.

T1134 confirmer la signature

Transmission d’une déclaration

  1. Une fois que vous avez confirmé la signature, la déclaration affiche Prêt pour la transmission.
  2. Cliquez sur le lien Transmettre maintenant! pour lancer la transmission.

Vous pouvez également transmettre d'autres déclarations et demandes (comme la T2 CIF ou T1135) en même temps en utilisant Transmission de types multiples. Consultez la rubrique d’aide pour apprendre comment effectuer une Transmission de types multiples.

Transmettre maintenant!

Résultats d’une transmission réussie

Si une transmission T1134 est réussie, vous verrez :

  1. Les mots Transmission réussie en vert et un visage vert heureux.
  2. Cette case contient également le numéro de confirmation pour référence ultérieure.
  3. Cliquez sur le lien Imprimer Accusé de réception du T1134 pour remettre une copie de cette information à votre client.
  4. Cliquez sur le lien Grille de transmission électronique du T1134 pour voir la grille de calcul qui contient la liste complète des résultats pour toutes les tentatives de transmission.
  5. Dans les rares cas où vous devez transmettre le formulaire de nouveau, cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer.

Transmission réussie

Transmission rejetée avec erreurs

Si une transmission du T1134 est rejetée par l'ARC en raison d’erreurs, vous verrez ce qui suit :

  1. Transmission rejetée et un visage rouge triste. C’est le même symbole qui apparaît dans le Gestionnaire de client pour les déclarations dont la transmission a échoué, et qui apparaît aussi (en blanc sur bleu) dans la barre bleue au bas de la fenêtre de toute déclaration de revenus ouverte, afin que vous puissiez voir rapidement l’état actuel.
  2. Tout message d’erreur retourné par l’ARC apparaît aussi dans cette case, précédé du numéro de l’erreur. Ce numéro peut être utile si vous devez communiquer avec l’ARC au sujet d’une erreur.
  3. La description plus longue contient normalement des renseignements sur les échecs lors de la transmission afin que vous puissiez résoudre le problème.
  4. Cliquez sur le lien Résultats de la transmission du T1134 pour voir la grille de calcul qui contient la liste complète des résultats pour toutes les tentatives de transmission.
  5. Une fois le problème résolu, cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer pour retransmettre les documents. Une nouvelle vérification sera effectuée pour déterminer si la déclaration comporte des erreurs non réglées avant la reprise de l’étape de la transmission.

Filigrane

Une fois la transmission réussie, le T1134 affiche un filigrane — à l’écran et une fois imprimé — pour vous rappeler, ainsi qu’à votre client, que l’état a déjà été soumis à l’ARC et que le formulaire ne doit pas être envoyé de nouveau par la poste.

T1134 filigrane

Grille de calcul Résultats T1134

La grille de calcul Résultats T1134 présente les résultats de toutes les tentatives de transmission électronique d’une déclaration T1134. Que la transmission ait été réussie ou non, TaxCycle enregistre l’heure et le résultat de chaque transmission. Vous avez ainsi un registre complet des tentatives de transmission et des résultats obtenus, même si vous devez transmettre la déclaration de nouveau.

Comment produire une déclaration T1134 et T1134Sup amendés

  1. Pour tout feuillet amendé, annulé ou supplémentaire, cochez la case appropriée dans le haut du T1134Sup visé :
    2020-11-30_t1134sup-modifié
  2. Cochez la première case dans le haut du Sommaire T1134 . Cela indique que le formulaire est amendé et insère un filigrane sur le formulaire.
  3. Si le Sommaire T1134 est amendé en plus des feuillets, cochez la deuxième case.
  4. Le champ avec le code de production du sommaire changera automatiquement en fonction de cette sélection.
  5. Dans le volet latéral Transmettre, cliquez sur le lien Ignorer les résultats et recommencer, puis suivez les mêmes étapes que ci-dessus pour produire la déclaration.
    2020-11-30-t1134-modifié

Historique de transmission

Peu importe le type de transmission effectué (TED, ReTRANSMETTRE, DPA, T1135, et ainsi de suite), chaque tentative de transmission est enregistrée dans l’historique du fichier :

  1. Allez au menu Fichier puis cliquez sur Info.
  2. Cliquez sur Historique.
  3. Repérez l'enregistrement de la transmission dans la liste.
  4. Cliquez sur le premier bouton d’enregistrement (celui avec un éclair) pour enregistrer une copie du fichier XML qui a été transmis à l’ARC.
  5. Cliquez sur le deuxième bouton enregistrer (celui avec une flèche verte) pour enregistrer une copie de la réponse retournée par l’ARC.
  6. TaxCycle met aussi à jour le flux des travaux du contribuable. (Voir la rubrique d’aide Groupes et tâches du flux de travail.)

Historique du fichier

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