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Transmission par Internet des relevés du Québec

Mis à jour : 2020-07-24

Transmettre des relevés du Québec (Relevé 1, Relevé 2, Relevé 3, Relevé 15, Relevé 16, Relevé 24, Relevé 31) à Revenu Québec en utilisant TaxCycle. Le processus de transmission de relevés à Revenu Québec est très semblable à la transmission de l'ImpôtNet Québec.

Options de transmission des relevés

Avant de pouvoir transmettre des déclarations, vous devez inscrire vos justificatifs d'identité dans les options TaxCycle :

  1. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. 
  2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Compte des feuillets.
  3. Entrez le Numéro de transmission des relevés attribué par Revenu Québec. 
  4. Entrez le Numéro d’identification des relevés attribué par Revenu Québec.
  5. Remplissez les numéros séquentiels attribués par Revenu Québec.
  6. Cliquez sur OK ou Appliquer pour enregistrer les options.

Résoudre les erreurs

  1. Cliquez sur Transmettre dans le volet latéral (ou appuyez sur F12).
  2. Pour chaque type de déclaration que vous produisez, une case apparait dans le volet latéral Transmission. Dans les fichiers T4/T4A, vous pourriez voir des cases pour le Relevé 1 par Internet et le Relevé 2 par Internet. Dans les fichiers T5, vous verrez la case Internet Relevé 3. Cliquez une fois dans la case pour la développer et voir les renseignements sur son état de production.
  3. TaxCycle vérifie pour des erreurs qui empêcheraient la production. Le cas échéant, TaxCycle les affiche dans cette case. Vous pouvez résoudre un bon nombre d’erreurs tout comme vous le feriez pour tout autre message de révision dans le panneau Révision, ou cliquez sur le lien bleu dans n'importe quel message pour accéder au formulaire ou au champ qui nécessite votre attention.
  4. Une fois que vous avez résolu toutes les erreurs en suspens, la boîte change pour vous montrer que la déclaration est Prêt pour la transmission.

Prêt pour la transmission

  1. Lorsqu’un type de feuillet est prêt pour la transmission, vous verrez Prêt à transmettre accompagné d’une icône avec une flèche bleue pointant vers le haut.
  2. Chaque type de feuillet peut avoir jusqu’à trois états : original, modifié et annulé. Les feuillets dans chaque état doivent être transmis séparément. TaxCycle regroupe les feuillets de chaque type dans la case de transmission et fournit un lien Transmettre maintenant! pour chaque groupe.
  3. Cliquez sur Transmettre maintenant! pour ouvrir une fenêtre de transmission et vous connecter au site Web de l’ARC.

Résultats de la transmission

La case de production change de nouveau après une tentative de transmission :

  1. Un visage vert heureux apparait pour indiquer une transmission réussie. (Pour les feuillets, le suivi se fait en entrant un numéro de soumission.) Ce numéro de confirmation s’affiche sur la case.
  2. Si la transmission échoue, un visage rouge triste s’affiche avec les messages d'erreur.
  3. Pour voir tous les résultats de transmission réussie, cliquez sur le lien grille de calcul de production par Internet pour ouvrir la grille de calcul Internet.
  4. Pour transmettre des feuillets modifiés ou annulés, cliquez sur le lien dans le texte, ou cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer.

Produire des feuillets modifiés ou annulés

Si vous avez des feuillets modifiés ou annulés à produire, cliquez le lien Ignorer les résultats et recommencer pour retourner à l’étape Prêt pour la transmission. À cette étape, TaxCycle vérifie rapidement s’il y a de nouvelles erreurs qui pourraient empêcher la production.

  1. Pour produire des feuillets modifiés, cliquez sur le lien Transmettre maintenant! dans la zone Feuillets modifiés.
  2. Pour produire des feuillets annulés, cliquez sur le lien Transmettre maintenant! dans la zone Feuillets annulés.

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