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Formulaire T183

Mis à jour : 2021-03-25

L’Agence du revenu du Canada (ARC exige que le contribuable signe les sections appropriées du formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d’une déclaration de revenus et de prestations d’un particulier avant qu’un préparateur puisse transmettre une déclaration en son nom par voie électronique. (Le formulaire connexe des sociétés est le T183CORP.)

Ce formulaire sert à :

  • Fournir l’autorisation pour utiliser la TED T1. Pour en savoir plus, lisez la rubrique d’aide TED T1 .
  • Inscrire les contribuables pour le courrier en ligne.
  • Demander un avis de cotisation ou un avis de nouvelle cotisation par l'entremise d’un téléchargement dans TaxCycle. Pour en savoir plus, lisez la rubrique d’aide ADC express.

À titre de mesure temporaire, l'Agence du revenu du Canada (ARC) reconnaît que les signatures électroniques satisfont aux exigences de signature des formulaires T183 dont les cinq premiers chiffres du NAS du contribuable ou le NE de la société sont masqués. Vous pouvez envoyer ce formulaire pour signature électronique de TaxCycle, en utilisant DossierFiscal ou DocuSign®.

Il est important de conserver le T183 signé dans vos dossiers afin de répondre à toute demande de l’ARC. L’ARC effectue régulièrement des vérifications auprès des préparateurs et demande de voir la copie signée du formulaire.

Partie A, B , C et D

Les renseignements dans les parties A et B proviennent d’autres zones de la déclaration T1 de TaxCycle.

  1. Si vous devez apporter des changements aux informations de contact dans la Partie A, retournez à la grille de calcul Info.
  2. Si le contribuable s’inscrit à la messagerie en ligne de l'ARC dans la Partie E du formulaire, leur adresse électronique s’affiche sur le T183. (Voir la section dans la Partie E ci-dessous.)
  3. La plupart des montants dans la Partie B proviennent de la déclaration T1. Double-cliquez sur le champ pour défiler vers le bas pour voir la sources des montants.
  4. La Partie C affiche les renseignements du déclarant par voie électronique. Les champs Nom de la personne ou de l’entreprise et le numéro du déclarant par voie électronique proviennent de la Grille de calcul Mission lorsqu’ils sont insérés selon ce que vous réglez dans les options. Consultez les rubriques d’aide TED T1 et Options de préparateur et de l'entreprise pour apprendre comment régler ces options.
  5. La Partie D affiche le Numéro de contrôle du document. TaxCycle crée ce numéro unique lorsque vous imprimez le formulaire ou le transmettez en utilisant TED T1. L’ARC s’en sert à des fins de renseignements.

Capture d’écran : Haut d’un T183

Partie E — Courrier en ligne et Avis de cotisation

La Partie E du T183 permet aux contribuables d’indiquer s’ils veulent recevoir leurs avis de cotisation et de nouvelle cotisation et s’inscrire au courrier en ligne.

Les questions de la partie E partagent leurs réponses aux questions dans la section Production de la grille de calcul Info. Si vous modifiez les sélections dans la grille de calcul Info, elles seront reproduites sur le formulaire T183, et vice versa :

Capture d’écran : Info aux champs T183

Vous devez choisir au moins une option parmi les suivantes:

  • Si le contribuable est déjà inscrit au courrier en ligne, leur avis de cotisation ou de nouvelle cotisation, et toute correspondance future admissible pour la livraison en ligne ne lui sont pas actuellement imprimés et postés. Les données Préremplir ma déclaration (PRD) contiennent un marqueur pour indiquer si un contribuable est inscrit ou non au courrier en ligne. Vous ne pouvez pas choisir « déjà inscrit au courrier en ligne » et « recevoir des copies papier par Postes Canada ». Si les deux options sont sélectionnées, TaxCycle déclenchera un message de révision.
  • S’inscrire pour recevoir du courrier en ligne transfère l’adresse de courrier électronique du contribuable vers la grille de calcul Info au formulaire T183 (voir la section Parties A, B, C et D ci-dessus). Ils recevront un courriel lorsque du courrier sera reçu — comme un avis de cotisation — et ils devront se connecter à Mon dossier pour les particuliers de l’ARC pour le consulter. Ils ne recevront plus leur avis de cotisation ou de nouvelle cotisation et toute correspondance future admissible à la livraison en ligne par la poste (sur papier). Vous ne pouvez pas inscrire un contribuable au courrier en ligne et cocher la case pour qu'il reçoive des copies papier par Postes Canada. Dans un tel cas, TaxCycle affichera un message d’avertissement.
  • Autoriser le déclarant / préparateur électronique à recueillir l'avis de cotisation du contribuable par téléchargement de l'ARC à l'aide du service ADC express.. Veuillez consulter la rubrique d’aide ADC express pour apprendre comment vous y prendre dans TaxCycle. (Pour recevoir les avis de cotisation au nom de vos clients, vous devez détenir une autorisation valide au dossier de l'ARC. Lisez la rubrique d’aide Demande d’autorisation/d’annulation pour apprendre comment obtenir cette autorisation.) Si un contribuable choisit l’ADC express :
    • L’ARC n’enverra pas de copie papier de l’avis de cotisation ou de nouvelle cotisation au contribuable.
    • Si le contribuable s’est inscrit au courrier en ligne, l’avis de cotisation sera mis à la disposition du déclarant par voie électronique et le contribuable recevra un avis par courriel l’informant qu’un nouveau message en ligne a été livré dans Mon dossier. (Le contribuable devrait être inscrit au courrier en ligne si vous faites cette sélection.)
    • Si le contribuable a droit à un remboursement d’impôt et qu’il n’est pas inscrit au dépôt direct, l’avis sera mis à la disposition du déclarant par voie électronique et un chèque de remboursement sera envoyé par la poste au contribuable. (Si la déclaration est escomptée, le remboursement et l’avis de cotisation seront envoyés à l’escompteur.)
    • L’autorisation est valide pour les cotisations et nouvelles cotisations de l’année d’imposition courante seulement, et n’aura aucune incidence sur toutes les autres pièces de correspondance.
  • Recevoir des copies papier par la poste. Vous ne pouvez pas sélectionner cette option si le contribuable est inscrit ou s’inscrit au courrier en ligne. Dans un tel cas, TaxCycle affichera un message d’avertissement.
Valeurs par défaut du courrier en ligne et de l’avis de cotisation

Vous pouvez régler des valeurs par défaut pour ces champs dans les Options Nouveau fichier :

  1. Pour ouvrir les options, allez au menu Fichier, puis choisissez Options. Ou, si vous êtes sur l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu.
  2. Développez l’option T1/TP1 du côté gauche de l’écran, puis cliquez sur Nouveau fichier pour appliquer les paramètres à toutes les années. Pour régler des options différentes pour une année particulière, développez la section spécifique et cliquez sur une année.
  3. Du côté droit de l’écran, faites défiler la page jusqu’à la section Valeurs par défaut du formulaire T183.
  4. Sous Avis de cotisation (ADC), veuillez choisir si le préparateur téléchargera l'avis de cotisation ou si le client recevra la copie papier de Postes Canada. Si vous choisissez Aucune valeur par défaut, vous devez faire cette sélection dans chaque fichier.
  5. Sous Courrier en ligne, choisissez de ne pas inscrire le client, de l’inscrire ou d’indiquer qu’il est déjà inscrit Si vous choisissez Aucune valeur par défaut, vous devez faire cette sélection dans chaque fichier.

Capture d’écran : Options nouveau fichier

Partie F — Déclaration et autorisation

Le contribuable doit signer le T183 avant que vous puissiez transmettre la déclaration au moyen de la TED T1.

À titre de mesure temporaire, l'ARC permet les signatures électroniques sur ce formulaire. Lors de la collecte d'une signature électronique, le formulaire T183 doit indiquer la date et l'heure à laquelle le formulaire a été signé électroniquement. Ces informations sont ensuite transmises à l'ARC par la TED T1. Apprenez comment envoyer un document pour signature en consultant la rubrique d’aide Signatures électroniques.

Enregistrer la date de signature

TaxCycle fournit plusieurs options pour insérer une date de signature sur ce formulaire.

  1. Répondez Oui à la question au haut du T183 pour insérer la date actuelle du formulaire et TaxCycle va insérer la date lors de l’impression. Cette option est très utile lorsque le client est dans votre cabinet pour signer des documents. Si vous répondez Non à la question au haut du T183, vous devez taper la date dans le champ sur le formulaire.
    Capture d’écran : Question signature
  2. Si vous envoyez le formulaire pour signature électronique au moyen de DossierFiscal ou DocuSign®, TaxCycle enregistre automatiquement la date et l'heure de signature lorsque le document a été signé.
    Capture d’écran : Signé par DossierFiscal
  3. Si vous obtenez une signature électronique par tout autre moyen (telle que la collecte d'une copie numérisée ou l'utilisation d’Adobe® Reader), TaxCycle n'enregistre pas la date et l'heure de signature du document. Vous devez plutôt saisir ces informations lors de la confirmation de la signature avant la transmission de la TED T1 :
    1. Cliquez sur le lien signature électronique pour confirmer la réception de la signature.
    2. TaxCycle insère automatiquement la date et l’heure actuelles en mode 24 heures.
    3. Rajustez la date et l’heure si nécessaire et cliquez sur le bouton Confirmer pour enregistrer ces informations.
    Capture d’écran : Confirmer la signature électronique avant la production
Date de signature par défaut

Vous pouvez régler des valeurs par défaut pour ces champs dans les Options :

  1. Pour ouvrir les options, allez au menu Fichier, puis choisissez Options. Ou, si vous êtes sur l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu.
  2. Développez l’option T1/TP1 du côté gauche de l’écran, puis cliquez sur Nouveau fichier pour appliquer les paramètres à toutes les années. Pour régler des options différentes pour une année particulière, développez la section spécifique et cliquez sur une année.
  3. Du côté droit de l’écran, faites défiler la page jusqu’à la section Valeurs par défaut du formulaire T183.
  4. Sélectionnez une option sous Date de signature :
    • Choisissez Aucune valeur par défaut pour laisser les cases en haut du T183 vides, puis entrez manuellement la date de signature sur la grille de calcul Info.
    • Choisissez Inscrire la date du jour lors de l’impression pour sélectionner Oui au haut du T183 de sorte que TaxCycle insère la date actuelle dans le champ sur la grille de calcul Info lors de l’imression du formulaire.
    • Choisissez Entrer la date de signature manuellement ou laisser vide pour sélectionner Non au haut du T183. Vous pouvez soit entrer la date manuellement sur le T183 ou la laisser vide. Aucune donnée n'est transférée à la grille de calcul Info et vous devez entrer la date de signature manuellement ou lors de la confirmation de la réception de la signature.

Capture d’écran : Date de signature par défaut

À quel moment devez-vous demander à votre client de signer à nouveau le formulaire…

Si votre client a signé un T183 au début de la saison et que vous devez par la suite modifier la déclaration avant de la produire, vous n’avez pas toujours besoin de réimprimer le formulaire et de le faire signer à nouveau par votre client avant de pouvoir transmettre la déclaration. Les instructions à l’endos du formulaire indiquent que si le remboursement ou solde dû affiché dans la Partie B ne change pas de plus de 300 $, vous être autorisé à transmettre ou retransmettre la déclaration.

Si les changements apportés à la déclaration exigent que votre client signe une nouvelle copie du formulaire, TaxCycle affichera un message de révision pour vous avertir de réimprimer le formulaire.

Capture d’écran : Réimprimer le message de révision

Sauter la deuxième page lors de l’impression

Capture d’écran : Pages d’instructions

La deuxième page du T183 contient les instructions pour le formulaire. De nombreux préparateurs préfèrent ne pas imprimer cette deuxième page.

Peu importe quand ou comment vous choisissez d’imprimer le T183 (que ce soit sous forme d’un jeu d'impression ou d’un formulaire unique, etc.), vous pouvez facilement exclure la deuxième page lorsque vous définissez l’imprimante/sortie. Par exemple, pour l’impression d’un formulaire unique :

  1. Décochez la case Pages d’instructions.
  2. Cliquez sur le lien Enregistrer ces paramètres pour T183 de sorte qu’ils soient en vigueur la prochaine fois que vous imprimerez.

TaxCycle n’imprimera que la première page du T183.

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