T1044 — Organisme sans but lucratif (OSBL)

Mis à jour : 2025-10-10

Vous pouvez préparer une déclaration de renseignements T1044 à partir de TaxCycle T2. La T1044 n'est pas transmise avec la déclaration T2 et doit être imprimée et envoyée à l'ARC par la poste.

1. En haut de la grille de calcul Info, répondez à la question sur le Type de société exonérée d'impôt en vertu de l'article 149 en choisissant les options disponibles dans la liste déroulante.
2. La section T1044 Organismes sans but non lucratif apparait plus bas dans la grille de calcul (sous la section Activité d'entreprise). Vous pouvez répondre aux questions de cette section directement sur la grille de calcul Info ou sur la T1044 et la GrilleT1044.
3. De plus, les formulaires T1044 et GrilleT1044 ne sont disponibles que lorsque vous sélectionnez un type de société exonérée d'impôt.
4. La T1044 affiche sa propre tâche d'impression et est sélectionnée pour l'impression au besoin. Dans le haut de la barre latérale Impr., sélectionnez Exonéré d'impôt dans la liste déroulante, puis imprimez le jeu d'impression T1044 OBSL.