Mis à jour : 2025-12-22
TaxCycle T3010 est certifié par l’ARC pour la production en ligne de la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés en générant un fichier texte (.txt) que vous pouvez télécharger dans le portail Mon dossier d’entreprise ou Représenter un client de l'ARC.
Veuillez noter que :
- Vous avez besoin d’un compte de l’ARC pour utiliser ce service. Vous pouvez vous inscrire à un compte de l’ARC si vous n’en avez pas déjà un.
- TaxCycle ne prend en charge que la création du fichier de déclaration en ligne pour les organismes de bienfaisance dont l’exercice financier se termine le 31 décembre 2023 ou après cette date (version 24 de l’ARC).
- Les organismes de bienfaisance dont l’exercice financier se termine avant le 31 décembre 2023 doivent produire le formulaire T3010 sur papier.
- Vous devez produire la déclaration T3010 au plus tard six mois après la fin de l'exercice financier de l'organisme de bienfaisance. Consultez la page de l'ARC intitulée Quand faut-il produire la déclaration? pour en savoir plus.
Pour obtenir la liste des formulaires inclus dans ce module, consultez la page de logiciels intitulée TaxCycle T3010.
Créer une déclaration T3010
Le module T3010 permet de préparer des déclarations pour plusieurs années. Vous pouvez reporter des déclarations du fichier TaxCycle de l’année précédente ou d’un autre logiciel fiscal. Voir la rubrique d’aide Reporter les déclarations.
- Ouvrez ou créez une nouvelle déclaration T3010 dans TaxCycle. Si vous créez une nouvelle déclaration, on vous demandera d’entrer la date de début et de fin de l’exercice sur l’écran Démarrer.
- Sur la grille de calcul Info, répondez Oui à la question Envoyer le formulaire T3010 via Mon dossier d'entreprise ou Représenter un client?. Si vous répondez oui, certains champs de la grille de calcul Info et de la déclaration T3010 deviennent obligatoires.
- Vérifiez et assurez-vous que les coordonnées indiquées dans les sections E et F du formulaire T3010 sont correctes.
- Préparez tout autre formulaire et annexe, le cas échéant. TaxCycle génère un fichier texte (.txt) qui comprend les renseignements déclarés sur les formulaires T1235, T1236, T1441 et T2081.
Résoudre les erreurs en suspens
Pour résoudre les erreurs en suspens avant de générer le fichier :
- Cliquez sur Transmettre dans la barre latérale ou appuyez sur F12.
- Cliquez une fois sur la boîte T3010 Déclaration Internet pour l'agrandir et afficher la liste de toutes les erreurs en suspens. TaxCycle vérifie les erreurs qui empêchent la production et les répertorie dans cette boîte.
- Double-cliquez sur un message pour accéder au champ ou au formulaire correspondant.
- Dans n'importe quel message, cliquez sur les liens bleus pour accéder au formulaire, au champ ou au message qui nécessite votre attention.
Fichier prêt à être créé
Après avoir résolu les erreurs en suspens, TaxCycle est prêt à créer le fichier.
- Cliquez sur Transmettre dans la barre latérale ou appuyez sur F12.
- Cliquez une fois sur la bopite T3010 Déclaration Internet pour l’agrandir.
- Cliquez sur le lien Créer le fichier pour téléchargement maintenant! pour commencer à générer le fichier.
- Enregistrez le fichier texte (.txt) sur votre ordinateur. Souvenez-vous de cet emplacement, car vous devrez sélectionner ce fichier pour le téléchargement à l’étape de soumission finale sur le site Web de l’ARC.
Résultats de la création du fichier
- Lorsque TaxCycle aura créé le fichier, vous verrez apparaître le message Fichier créé avec succès pour le téléchargement, en vert.
- La boîte affiche également le chemin d'accès à votre fichier texte enregistré (.txt). Cliquez sur le lien pour ouvrir le fichier, ou cliquez sur le bouton pour copier le chemin d'accès au fichier dans votre presse-papiers.
- Sous Emplacement de téléchargement du fichier, vous trouverez un lien vers la page de connexion de l'ARC. Cliquez sur le lien pour ouvrir la page dans votre navigateur par défaut, ou cliquez sur le bouton pour copier l'adresse Web dans votre presse-papiers si vous préférez la coller manuellement.
- Connectez-vous à votre compte de l'ARC, puis téléchargez et soumettez le fichier texte (.txt) via Mon dossier d'entreprise ou Représenter un client. Consultez Comment produire la déclaration en ligne d’un logiciel homologué par l’ARC pour en savoir plus.
- Pour vos dossiers, vous pouvez entrer tout numéro de confirmation ou de soumission reçu de l'ARC dans le champ Numéro de confirmation de la grille de calcul Mission.
- Si, pour une raison quelconque, vous devez transmettre à nouveau le formulaire, cliquez sur Ignorer et recommencer.
Imprimer la T3010 pour la signature et la production
Si vous produisez une déclaration dont l'exercice se termine avant le 31 décembre 2023, ou si vous souhaitez simplement produire une déclaration sur papier, vous devez imprimer, obtenir une signature et produire la déclaration par la poste auprès de l’ARC. Toutefois, vous pouvez produire la déclaration en ligne par l’entremise du service Mon dossier d’entreprise de l’ARC. Pour en savoir plus, consultez la page suivante de l’ARC Produire une déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (T3010).
- Cliquez sur la barre latérale Impr./PDF ou appuyez sur Ctrl+P sur votre clavier.
- Imprimez la copie T3010 de l’ARC.
- Demandez à votre client de signer les sections appropriées sur la déclaration T3010.
- Envoyez la copie papier à l’ARC par la poste.
Remarque : Continuez à produire les déclarations T3010 modifiées sur papier en remplissant le formulaire T1240, qui ne fait pas partie du nouveau fichier .txt en ligne.
